Arrêtés pris par Isoré : 1° ordonnant à la commission militaire de juger tous délits à la suite de l’armée divisionnaire de Lille ; 2° ayant pour objet d’établir un ordre régulier dans le transport des effets conquis sur l’ennemi
Table des matières
Arrêté pris par le représentant Isoré, en mission près l'armée du Nord, ordonnant à la commission militaire de juger tous délits à la suite de l’armée divisionnaire de Lille, lors de la séance du 11 brumaire an II (1er novembre 1793)[Arrêté des comités et représentants en mission]pp.113-114
Arrêté pris par le représentant Isoré, en mission près l'armée du Nord, ordonnant à la commission militaire de juger tous délits à la suite de l’armée divisionnaire de Lille, lors de la séance du 11 brumaire an II (1er novembre 1793)[Arrêté des comités et représentants en mission]pp.113-114
Arrêté pris par le représentant Isoré, en mission près l'armée du Nord, ayant pour objet d’établir un ordre régulier dans le transport des effets conquis sur l’ennemi, lors de la séance du 11 brumaire an II (1er novembre 1793)[Arrêté des comités et représentants en mission]p.114
Arrêté pris par le représentant Isoré, en mission près l'armée du Nord, ayant pour objet d’établir un ordre régulier dans le transport des effets conquis sur l’ennemi, lors de la séance du 11 brumaire an II (1er novembre 1793)[Arrêté des comités et représentants en mission]p.114
Infos
Référence bibliographique
Arrêtés pris par Isoré : 1° ordonnant à la commission militaire de juger tous délits à la suite de l’armée divisionnaire de Lille ; 2° ayant pour objet d’établir un ordre régulier dans le transport des effets conquis sur l’ennemi.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXVIII - Du 8 au 20 brumaire an II (29 octobre au 10 novembre 1793), sous la direction de Lodoïs Lataste et Louis Claveau et Constant Pionnier et Gaston Barbier. 1911. pp. 113-114.
Langue
Français
Nombre de pages
2
Première page
113
Dernière page
114
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/3fc29820-5a05-4ed7-909d-2dac5471694a/manifest
Modifié le
