Arrêté pris par le représentant Isoré, en mission près l'armée du Nord, ayant pour objet d’établir un ordre régulier dans le transport des effets conquis sur l’ennemi, lors de la séance du 11 brumaire an II (1er novembre 1793)
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Référence bibliographique
Jacques Isoré. Arrêté pris par le représentant Isoré, en mission près l'armée du Nord, ayant pour objet d’établir un ordre régulier dans le transport des effets conquis sur l’ennemi, lors de la séance du 11 brumaire an II (1er novembre 1793).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXVIII - Du 8 au 20 brumaire an II (29 octobre au 10 novembre 1793), sous la direction de Lodoïs Lataste et Louis Claveau et Constant Pionnier et Gaston Barbier. 1911. p. 114.
Langue
Français
Nombre de pages
1
Première page
114
Dernière page
114
Type
Arrêté des comités et représentants en mission
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/3fc29820-5a05-4ed7-909d-2dac5471694a/manifest
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