Décret, sur pétition, convertie en motion, d'une députation de la société populaire de la ville de Saint-Pierre-le-Moutier, portant que cette dernière changera son nom en celui de Brutus-le-Magnanime, lors de la séance du 11 brumaire an II (1er novembre 1793)
Table des matières
Infos
Référence bibliographique
Décret, sur pétition, convertie en motion, d'une députation de la société populaire de la ville de Saint-Pierre-le-Moutier, portant que cette dernière changera son nom en celui de Brutus-le-Magnanime, lors de la séance du 11 brumaire an II (1er novembre 1793).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXVIII - Du 8 au 20 brumaire an II (29 octobre au 10 novembre 1793). 1911. p. 137.
Langue principale
Français
Nombre de pages
1
Première page
137
Dernière page
137
Typologie documentaire
Décret
Modifié le