Passage à l'ordre du jour sur le décret présenté par Bézard relatif à la pétition du citoyen Couët, ci-devant évêque d’Angers, lors de la séance du 11 brumaire an II (1er novembre 1793)
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Infos
Référence bibliographique
Passage à l'ordre du jour sur le décret présenté par Bézard relatif à la pétition du citoyen Couët, ci-devant évêque d’Angers, lors de la séance du 11 brumaire an II (1er novembre 1793).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXVIII - Du 8 au 20 brumaire an II (29 octobre au 10 novembre 1793). 1911. pp. 125-126.
Langue principale
Français
Nombre de pages
2
Première page
125
Dernière page
126
Typologie documentaire
Déroulement des séances
Modifié le