Passage à l'ordre du jour, motivé par les interventions de Bréard et d'autres membres, sur la pétition des charlatans et joueurs de Paris qui réclament contre un arrêté pris par la commune, en annexe de la séance du 20 germinal an II (9 avril 1794)

Table des matières
La table des matières ne contient aucune entrée.

Visualiseur Mirador

1 sur 0
Infos
Référence bibliographique
Jean-Jacques de Bréard-Duplessys. Passage à l'ordre du jour, motivé par les interventions de Bréard et d'autres membres, sur la pétition des charlatans et joueurs de Paris qui réclament contre un arrêté pris par la commune, en annexe de la séance du 20 germinal an II (9 avril 1794). Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXVIII - Du 13 au 28 germinal an II (2 au 17 avril 1794). 1969. p. 369.
Langue
Français
Nombre de pages
1
Première page
369
Dernière page
369
Type
Déroulement des séances
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/eba55ff1-eb11-4545-8d43-d017906149b5/manifest
Modifié le