Décret, motivé par la motion de Bréard, chargeant les commissaires inspecteurs de la salle de placer le modèle du vaisseau La Montagne dans le salon de la Liberté, lors de la séance du 25 ventôse an II (15 mars 1794)
Table des matières
Infos
Référence bibliographique
Décret, motivé par la motion de Bréard, chargeant les commissaires inspecteurs de la salle de placer le modèle du vaisseau La Montagne dans le salon de la Liberté, lors de la séance du 25 ventôse an II (15 mars 1794).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXVI - Du 13 au 30 ventôse an II (3 au 20 mars 1794). 1965. pp. 485-486.
Langue principale
Français
Nombre de pages
2
Première page
485
Dernière page
486
Typologie documentaire
Décret
Modifié le