Décret, motivé par la motion de Bréard, chargeant les commissaires inspecteurs de la salle de placer le modèle du vaisseau La Montagne dans le salon de la Liberté, lors de la séance du 25 ventôse an II (15 mars 1794)
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Référence bibliographique
Jean-Jacques de Bréard-Duplessys. Décret, motivé par la motion de Bréard, chargeant les commissaires inspecteurs de la salle de placer le modèle du vaisseau La Montagne dans le salon de la Liberté, lors de la séance du 25 ventôse an II (15 mars 1794).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXVI - Du 13 au 30 ventôse an II (3 au 20 mars 1794). 1965. pp. 485-486.
Langue
Français
Nombre de pages
2
Première page
485
Dernière page
486
Type
Décret
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/6ea7523a-8d12-44a5-aa88-a1929d996cfc/manifest
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