Lecture par Barère, au nom des comités de salut public et de marine, de l'arrêté pris par les représentants du peuple Jeanbon-Saint-André et Bréard, en mission près des Côtes de Brest et de Lorient, concernant le règlement de police des armées navales, lors de la séance du 16 nivôse an II (5 janvier 1794)
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Référence bibliographique
Bertrand Barrère de Vieuzac, André Jeanbon Saint-André, Jean-Jacques de Bréard-Duplessys. Lecture par Barère, au nom des comités de salut public et de marine, de l'arrêté pris par les représentants du peuple Jeanbon-Saint-André et Bréard, en mission près des Côtes de Brest et de Lorient, concernant le règlement de police des armées navales, lors de la séance du 16 nivôse an II (5 janvier 1794).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXIII - Du 16 nivôse au 8 pluviôse An II (5 au 27 janvier 1794). 1961. pp. 17-20.
Langue
Français
Nombre de pages
4
Première page
17
Dernière page
20
Type
Arrêté des comités et représentants en mission
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/d3944ed5-671e-4a4c-b964-3404a6ab9de2/manifest
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