Table des matières
Lettre des représentants Saliceti et Gasparin, près l'armée devant Toulon, sollicitant des renforts et informant de la condamnation à mort d'un enseigne, lors de la séance du 16 brumaire an II (6 novembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]p.452
Lettre des représentants Saliceti et Gasparin, près l'armée devant Toulon, sollicitant des renforts et informant de la condamnation à mort d'un enseigne, lors de la séance du 16 brumaire an II (6 novembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]p.452
Question préalable sur le projet de décret présenté par Le Cointre relatif à l'état des détenus dans les prisons de Paris, lors de la séance du 16 brumaire an II (6 novembre 1793)[Déroulement des séances]pp.453-454
Question préalable sur le projet de décret présenté par Le Cointre relatif à l'état des détenus dans les prisons de Paris, lors de la séance du 16 brumaire an II (6 novembre 1793)[Déroulement des séances]pp.453-454
Rapport de Le Cointre sur l'état des détenus dans les prisons de Paris, lors de la séance du 16 brumaire an II (6 novembre 1793)[Rapport]p.453
Rapport de Le Cointre sur l'état des détenus dans les prisons de Paris, lors de la séance du 16 brumaire an II (6 novembre 1793)[Rapport]p.453
Projet de décret de Le Cointre visant à améliorer les conditions de détention des prisonniers de Paris, lors de la séance du 16 brumaire an II (6 novembre 1793)[Projet de décret]p.453
Projet de décret de Le Cointre visant à améliorer les conditions de détention des prisonniers de Paris, lors de la séance du 16 brumaire an II (6 novembre 1793)[Projet de décret]p.453
Discussion autour du projet de décret proposé par Le Cointre visant à améliorer les conditions de détention des prisonniers à Paris, lors de la séance du 16 brumaire an II (6 novembre 1793)[Discussion]p.454
Discussion autour du projet de décret proposé par Le Cointre visant à améliorer les conditions de détention des prisonniers à Paris, lors de la séance du 16 brumaire an II (6 novembre 1793)[Discussion]p.454
Décret, sur le rapport de Mailly au nom du comité de division, relatif aux paroisses de différentes communes de l'Isère, lors de la séance du 16 brumaire an II (6 novembre 1793)[Décret]pp.454-455
Décret, sur le rapport de Mailly au nom du comité de division, relatif aux paroisses de différentes communes de l'Isère, lors de la séance du 16 brumaire an II (6 novembre 1793)[Décret]pp.454-455
Décret, sur le rapport de Gossuin au nom du comité de la guerre, supprimant le corps de nouvelle levée existant à Meaux sous le nom de légion des Bataves, lors de la séance du 16 brumaire an II (6 novembre 1793)[Décret]p.455
Décret, sur le rapport de Gossuin au nom du comité de la guerre, supprimant le corps de nouvelle levée existant à Meaux sous le nom de légion des Bataves, lors de la séance du 16 brumaire an II (6 novembre 1793)[Décret]p.455
Décret, proposé par Gossuin au nom du comité de la guerre, établissant huit brigades de gendarmerie nationale dans le département du Mont-Terrible, lors de la séance du 16 brumaire an II (6 novembre 1793)[Décret]p.455
Décret, proposé par Gossuin au nom du comité de la guerre, établissant huit brigades de gendarmerie nationale dans le département du Mont-Terrible, lors de la séance du 16 brumaire an II (6 novembre 1793)[Décret]p.455
Décret, sur le rapport de Gossuin au nom du comité de la guerre, ordonnant au ministre de l'Intérieur de pourvoir à l'habillement des citoyens blessés le 10 août, lors de la séance du 16 brumaire an II (6 novembre 1793)[Décret]p.455
Décret, sur le rapport de Gossuin au nom du comité de la guerre, ordonnant au ministre de l'Intérieur de pourvoir à l'habillement des citoyens blessés le 10 août, lors de la séance du 16 brumaire an II (6 novembre 1793)[Décret]p.455
Décret, sur le rapport de Cochon au nom des comités des domaines et de la guerre, relatif au mode de paiement en nature de denrées par les fermiers des domaines nationaux, lors de la séance du 16 brumaire an II (6 novembre 1793)[Décret]pp.455-461
Décret, sur le rapport de Cochon au nom des comités des domaines et de la guerre, relatif au mode de paiement en nature de denrées par les fermiers des domaines nationaux, lors de la séance du 16 brumaire an II (6 novembre 1793)[Décret]pp.455-461
Motion de Thuriot demandant à faire évincer les fermiers par les acquéreurs de biens nationaux, lors de la séance du 16 brumaire an II (6 novembre 1793)[Motion et motion d'ordre]p.459
Motion de Thuriot demandant à faire évincer les fermiers par les acquéreurs de biens nationaux, lors de la séance du 16 brumaire an II (6 novembre 1793)[Motion et motion d'ordre]p.459
Discussion autour du projet de décret de Cochon relatif au fermage des biens nationaux, lors de la séance du 16 brumaire an II (6 novembre 1793)[Discussion]p.459
Discussion autour du projet de décret de Cochon relatif au fermage des biens nationaux, lors de la séance du 16 brumaire an II (6 novembre 1793)[Discussion]p.459
Lettre des représentants Mallarmé et Lacoste, près l'armée du Rhin et de la Moselle, relatant les opérations militaires en Moselle et dans la Meurthe, lors de la séance du 16 brumaire an II (6 novembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]pp.459-463
Lettre des représentants Mallarmé et Lacoste, près l'armée du Rhin et de la Moselle, relatant les opérations militaires en Moselle et dans la Meurthe, lors de la séance du 16 brumaire an II (6 novembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]pp.459-463
Motion de Coren-Fustier, contrée par Cambon, demandant la mention honorable pour un citoyen ayant échangé du numéraire contre des assignats, lors de la séance du 16 brumaire an II (6 novembre 1793)[Motion et motion d'ordre]p.464
Motion de Coren-Fustier, contrée par Cambon, demandant la mention honorable pour un citoyen ayant échangé du numéraire contre des assignats, lors de la séance du 16 brumaire an II (6 novembre 1793)[Motion et motion d'ordre]p.464
Ajournement, sur les observations de Merlin (de Thionville), de la proposition de Philippeaux demandant le mérite de la patrie pour le département de la Sarthe, lors de la séance du 16 brumaire an II (6 novembre 1793)[Déroulement des séances]p.464
Ajournement, sur les observations de Merlin (de Thionville), de la proposition de Philippeaux demandant le mérite de la patrie pour le département de la Sarthe, lors de la séance du 16 brumaire an II (6 novembre 1793)[Déroulement des séances]p.464
Discussion entre Merlin (de Thionville) et Philippeaux relative aux départements de la Vendée et de la Sarthe, lors de la séance du 16 brumaire an II (6 novembre 1793)[Discussion]pp.464-465
Discussion entre Merlin (de Thionville) et Philippeaux relative aux départements de la Vendée et de la Sarthe, lors de la séance du 16 brumaire an II (6 novembre 1793)[Discussion]pp.464-465
Admission à la barre de plusieurs députations, lors de la séance du 16 brumaire an II (6 novembre 1793)[Déroulement des séances]p.466
Admission à la barre de plusieurs députations, lors de la séance du 16 brumaire an II (6 novembre 1793)[Déroulement des séances]p.466
Motion de Basire demandant l'ordre du jour et le renvoi au comité de sûreté générale sur la réclamation de la députation de Mennecy (Seine-et-Oise), lors de la séance du 16 brumaire an II (6 novembre 1793)[Motion et motion d'ordre]p.466
Motion de Basire demandant l'ordre du jour et le renvoi au comité de sûreté générale sur la réclamation de la députation de Mennecy (Seine-et-Oise), lors de la séance du 16 brumaire an II (6 novembre 1793)[Motion et motion d'ordre]p.466
Décret, sur la motion de Thuriot, autorisant les administrations de départements à prononcer sur les suppressions, réunions et circonscriptions de paroisses, lors de la séance du 16 brumaire an II (6 novembre 1793)[Décret]pp.466-467
Décret, sur la motion de Thuriot, autorisant les administrations de départements à prononcer sur les suppressions, réunions et circonscriptions de paroisses, lors de la séance du 16 brumaire an II (6 novembre 1793)[Décret]pp.466-467
Admission à la barre d'une députation du département de Seine-et-Oise et réponse du Président, lors de la séance du 16 brumaire an II (6 novembre 1793)[Déroulement des séances]p.467
Admission à la barre d'une députation du département de Seine-et-Oise et réponse du Président, lors de la séance du 16 brumaire an II (6 novembre 1793)[Déroulement des séances]p.467
Applaudissements et mention honorable, sur la motion de Lecointre, à la pétition d'une députation du département de Seine-et-Oise refusant de perpétuer son épiscopat, lors de la séance du 16 brumaire an II (6 novembre 1793)[Déroulement des séances]pp.467-468
Applaudissements et mention honorable, sur la motion de Lecointre, à la pétition d'une députation du département de Seine-et-Oise refusant de perpétuer son épiscopat, lors de la séance du 16 brumaire an II (6 novembre 1793)[Déroulement des séances]pp.467-468
Lettre du représentant Laplanche, en mission dans le Calvados, informant des progrès de l'esprit public à Caen, lors de la séance du 16 brumaire an II (6 novembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]pp.468-469
Lettre du représentant Laplanche, en mission dans le Calvados, informant des progrès de l'esprit public à Caen, lors de la séance du 16 brumaire an II (6 novembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]pp.468-469
Intervention de Oudot sur la situation militaire dans le Calvados et la Manche suite à la lettre du représentant en mission Laplanche, lors de la séance du 16 brumaire an II (6 novembre 1793)[Discussion]p.469
Intervention de Oudot sur la situation militaire dans le Calvados et la Manche suite à la lettre du représentant en mission Laplanche, lors de la séance du 16 brumaire an II (6 novembre 1793)[Discussion]p.469
Don de nombreuses croix de Saint-Louis déposées par le représentant Dumont, lors de la séance du 16 brumaire an II (6 novembre 1793)[Don patriotique et hommage]p.469
Don de nombreuses croix de Saint-Louis déposées par le représentant Dumont, lors de la séance du 16 brumaire an II (6 novembre 1793)[Don patriotique et hommage]p.469
Décret, sur la motion de Romme, relatif aux signes de féodalité sur les poids et mesures, lors de la séance du 16 brumaire an II (6 novembre 1793)[Décret]p.469
Décret, sur la motion de Romme, relatif aux signes de féodalité sur les poids et mesures, lors de la séance du 16 brumaire an II (6 novembre 1793)[Décret]p.469
Discussion autour de la motion de Raffron sur un juré censorial de contrôle des agents publics et représentants du peuple, lors de la séance du 16 brumaire an II (6 novembre 1793)[Discussion]pp.469-471
Discussion autour de la motion de Raffron sur un juré censorial de contrôle des agents publics et représentants du peuple, lors de la séance du 16 brumaire an II (6 novembre 1793)[Discussion]pp.469-471
Motion de Raffron demandant à créer un juré censorial pour contrôler la conduite des agents publics et des représentants du peuple, lors de la séance du 16 brumaire an II (6 novembre 1793)[Motion et motion d'ordre]pp.471-472
Motion de Raffron demandant à créer un juré censorial pour contrôler la conduite des agents publics et des représentants du peuple, lors de la séance du 16 brumaire an II (6 novembre 1793)[Motion et motion d'ordre]pp.471-472
Ajournement, proposé par Fabre d'Églantine, de la discussion autour du système proposé par Grégoire pour améliorer l'agriculture, lors de la séance du 16 brumaire an II (6 novembre 1793)[Déroulement des séances]pp.472-473
Ajournement, proposé par Fabre d'Églantine, de la discussion autour du système proposé par Grégoire pour améliorer l'agriculture, lors de la séance du 16 brumaire an II (6 novembre 1793)[Déroulement des séances]pp.472-473
Discours de Grégoire sur les moyens d'améliorer l'agriculture, lors de la séance du 16 brumaire an II (6 novembre 1793)[Rapport]pp.473-477
Discours de Grégoire sur les moyens d'améliorer l'agriculture, lors de la séance du 16 brumaire an II (6 novembre 1793)[Rapport]pp.473-477
Levée de la séance du 16 brumaire an II (6 novembre 1793) et signatures du Président et des secrétaires[Déroulement des séances]p.477
Levée de la séance du 16 brumaire an II (6 novembre 1793) et signatures du Président et des secrétaires[Déroulement des séances]p.477
Motion de Basire relative aux communes qui demandent à changer de nom, en annexe de la séance du 16 brumaire an II (6 novembre 1793)[Motion et motion d'ordre]p.479
Motion de Basire relative aux communes qui demandent à changer de nom, en annexe de la séance du 16 brumaire an II (6 novembre 1793)[Motion et motion d'ordre]p.479
Lettre des représentants Musset et Delacroix, informant de la situation dans le département de Seine-et-Oise, en annexe de la séance du 16 brumaire an II (6 novembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]pp.479-480
Lettre des représentants Musset et Delacroix, informant de la situation dans le département de Seine-et-Oise, en annexe de la séance du 16 brumaire an II (6 novembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]pp.479-480
Décret, proposé par Cambon, ordonnant le brûlement d'assignats provenant de la vente des biens d'émigrés, en annexe de la séance du 16 brumaire an II (6 novembre 1793)[Décret]p.480
Décret, proposé par Cambon, ordonnant le brûlement d'assignats provenant de la vente des biens d'émigrés, en annexe de la séance du 16 brumaire an II (6 novembre 1793)[Décret]p.480
Renvoi au comité de salut public de la lettre des représentants Lequinio et Laignelot relative à leur arrêté de création d'un tribunal révolutionnaire à Rochefort (Charente-Inférieure), en annexe de la séance du 16 brumaire an II (6 novembre 1793)[Renvoi aux comités]p.480
Renvoi au comité de salut public de la lettre des représentants Lequinio et Laignelot relative à leur arrêté de création d'un tribunal révolutionnaire à Rochefort (Charente-Inférieure), en annexe de la séance du 16 brumaire an II (6 novembre 1793)[Renvoi aux comités]p.480
Motion de Romme relative à la pesée des dons offerts par le département de la Nièvre, en annexe de la séance du 16 brumaire an II (6 novembre 1793)[Motion et motion d'ordre]p.481
Motion de Romme relative à la pesée des dons offerts par le département de la Nièvre, en annexe de la séance du 16 brumaire an II (6 novembre 1793)[Motion et motion d'ordre]p.481
Compte rendu, dans le Journal des Débats et des Décrets, de la discussion autour de la motion de Philippeaux réclamant la mention honorable pour le département de la Sarthe, en annexe de la séance du 16 brumaire an II (6 novembre 1793)[Discussion]p.491
Compte rendu, dans le Journal des Débats et des Décrets, de la discussion autour de la motion de Philippeaux réclamant la mention honorable pour le département de la Sarthe, en annexe de la séance du 16 brumaire an II (6 novembre 1793)[Discussion]p.491
Compte rendu, dans l'Auditeur national, de la discussion autour de la motion de Philippeaux réclamant la mention honorable pour le département de la Sarthe, en annexe de la séance du 16 brumaire an II (6 novembre 1793)[Discussion]pp.491-492
Compte rendu, dans l'Auditeur national, de la discussion autour de la motion de Philippeaux réclamant la mention honorable pour le département de la Sarthe, en annexe de la séance du 16 brumaire an II (6 novembre 1793)[Discussion]pp.491-492
Compte rendu, dans le Mercure universel, de la discussion autour de la motion de Philippeaux réclamant la mention honorable pour le département de la Sarthe, en annexe de la séance du 16 brumaire an II (6 novembre 1793)[Discussion]p.492
Compte rendu, dans le Mercure universel, de la discussion autour de la motion de Philippeaux réclamant la mention honorable pour le département de la Sarthe, en annexe de la séance du 16 brumaire an II (6 novembre 1793)[Discussion]p.492
Compte rendu, dans le Journal de la Montagne, de la discussion autour de la motion de Philippeaux réclamant la mention honorable pour le département de la Sarthe, en annexe de la séance du 16 brumaire an II (6 novembre 1793)[Discussion]p.492
Compte rendu, dans le Journal de la Montagne, de la discussion autour de la motion de Philippeaux réclamant la mention honorable pour le département de la Sarthe, en annexe de la séance du 16 brumaire an II (6 novembre 1793)[Discussion]p.492
Infos
Référence bibliographique
Séance du 16 brumaire an II (mercredi 6 novembre 1793).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXVIII - Du 8 au 20 brumaire an II (29 octobre au 10 novembre 1793), sous la direction de Lodoïs Lataste et Louis Claveau et Constant Pionnier et Gaston Barbier. 1911. pp. 450-492.
Langue
Français
Nombre de pages
43
Première page
450
Dernière page
492
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