Table des matières
Admission à la barre de plusieurs députations, lors de la séance du 16 brumaire an II (6 novembre 1793)[Déroulement des séances]p.466
Admission à la barre de plusieurs députations, lors de la séance du 16 brumaire an II (6 novembre 1793)[Déroulement des séances]p.466
Motion de Basire demandant l'ordre du jour et le renvoi au comité de sûreté générale sur la réclamation de la députation de Mennecy (Seine-et-Oise), lors de la séance du 16 brumaire an II (6 novembre 1793)[Motion et motion d'ordre]p.466
Motion de Basire demandant l'ordre du jour et le renvoi au comité de sûreté générale sur la réclamation de la députation de Mennecy (Seine-et-Oise), lors de la séance du 16 brumaire an II (6 novembre 1793)[Motion et motion d'ordre]p.466
Infos
Référence bibliographique
Pétition de la Société populaire de Mennecy.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXVIII - Du 8 au 20 brumaire an II (29 octobre au 10 novembre 1793), sous la direction de Lodoïs Lataste et Louis Claveau et Constant Pionnier et Gaston Barbier. 1911. pp. 465-466.
Langue
Français
Nombre de pages
2
Première page
465
Dernière page
466
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/3fc29820-5a05-4ed7-909d-2dac5471694a/manifest
Modifié le
