Compte rendu par les ministres de la Guerre, de la Marine et de l'Intérieur de leurs mesures en faveur de l'échange des prisonniers, lors de la séance du 16 brumaire an II (6 novembre 1793)

Compte rendu par les ministres de la Guerre, de la Marine et de l'Intérieur de leurs mesures en faveur de l'échange des prisonniers, lors de la séance du 16 brumaire an II (6 novembre 1793). Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXVIII - Du 8 au 20 brumaire an II (29 octobre au 10 novembre 1793). 1911. p. 465.