Arrêté du directoire du district de Vienne (Isère) portant circonscription de ses paroisses, en annexe de la séance du 16 brumaire an II (6 novembre 1793)
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Infos
Référence bibliographique
Arrêté du directoire du district de Vienne (Isère) portant circonscription de ses paroisses, en annexe de la séance du 16 brumaire an II (6 novembre 1793).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXVIII - Du 8 au 20 brumaire an II (29 octobre au 10 novembre 1793). 1911. p. 486.
Langue principale
Français
Nombre de pages
1
Première page
486
Dernière page
486
Typologie documentaire
Arrêté de collectivité
Modifié le