Extrait du procès-verbal du directoire du district de Vienne (Isère), daté de 1792, arrêtant la circonscription de ses paroisses, en annexe de la séance du 16 brumaire an II (6 novembre 1793)
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Référence bibliographique
Extrait du procès-verbal du directoire du district de Vienne (Isère), daté de 1792, arrêtant la circonscription de ses paroisses, en annexe de la séance du 16 brumaire an II (6 novembre 1793).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXVIII - Du 8 au 20 brumaire an II (29 octobre au 10 novembre 1793), sous la direction de Lodoïs Lataste et Louis Claveau et Constant Pionnier et Gaston Barbier. 1911. pp. 482-483.
Langue
Français
Nombre de pages
2
Première page
482
Dernière page
483
Type
Délibération ou procès verbal de collectivité
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/3fc29820-5a05-4ed7-909d-2dac5471694a/manifest
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