Extrait du procès-verbal du directoire du district de Vienne (Isère), daté de 1792, arrêtant la circonscription de ses paroisses, en annexe de la séance du 16 brumaire an II (6 novembre 1793)
Table des matières
Infos
Référence bibliographique
Extrait du procès-verbal du directoire du district de Vienne (Isère), daté de 1792, arrêtant la circonscription de ses paroisses, en annexe de la séance du 16 brumaire an II (6 novembre 1793).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXVIII - Du 8 au 20 brumaire an II (29 octobre au 10 novembre 1793). 1911. pp. 482-483.
Langue principale
Français
Nombre de pages
2
Première page
482
Dernière page
483
Typologie documentaire
Délibération ou procès verbal de collectivité
Modifié le