Motion de Basire demandant l'ordre du jour et le renvoi au comité de sûreté générale sur la réclamation de la députation de Mennecy (Seine-et-Oise), lors de la séance du 16 brumaire an II (6 novembre 1793)

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Référence bibliographique
Claude Basire. Motion de Basire demandant l'ordre du jour et le renvoi au comité de sûreté générale sur la réclamation de la députation de Mennecy (Seine-et-Oise), lors de la séance du 16 brumaire an II (6 novembre 1793). Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXVIII - Du 8 au 20 brumaire an II (29 octobre au 10 novembre 1793), sous la direction de Lodoïs Lataste et Louis Claveau et Constant Pionnier et Gaston Barbier. 1911. p. 466.
Langue
Français
Nombre de pages
1
Première page
466
Dernière page
466
Type
Motion et motion d'ordre
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/3fc29820-5a05-4ed7-909d-2dac5471694a/manifest
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