Passage à l'ordre du jour sur la pétition d'une députation de la société populaire de Mennecy (Seine-et-Oise) demandant à abolir sa paroisse, lors de la séance du 16 brumaire an II (6 novembre 1793)
Table des matières
Infos
Référence bibliographique
Passage à l'ordre du jour sur la pétition d'une députation de la société populaire de Mennecy (Seine-et-Oise) demandant à abolir sa paroisse, lors de la séance du 16 brumaire an II (6 novembre 1793).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXVIII - Du 8 au 20 brumaire an II (29 octobre au 10 novembre 1793). 1911. p. 466.
Langue principale
Français
Nombre de pages
1
Première page
466
Dernière page
466
Typologie documentaire
Déroulement des séances
Modifié le