Table des matières
Décret, sur le rapport de Mailly au nom du comité de division, relatif aux paroisses de différentes communes de l'Isère, lors de la séance du 16 brumaire an II (6 novembre 1793)[Décret]pp.454-455
Décret, sur le rapport de Mailly au nom du comité de division, relatif aux paroisses de différentes communes de l'Isère, lors de la séance du 16 brumaire an II (6 novembre 1793)[Décret]pp.454-455
Infos
Référence bibliographique
Décret concernant la commune de Vienne.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXVIII - Du 8 au 20 brumaire an II (29 octobre au 10 novembre 1793), sous la direction de Lodoïs Lataste et Louis Claveau et Constant Pionnier et Gaston Barbier. 1911. pp. 454-455.
Langue
Français
Nombre de pages
2
Première page
454
Dernière page
455
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/3fc29820-5a05-4ed7-909d-2dac5471694a/manifest
Modifié le
