Table des matières
Admission à la barre d'une députation du département de Seine-et-Oise et réponse du Président, lors de la séance du 16 brumaire an II (6 novembre 1793)[Déroulement des séances]p.467
Admission à la barre d'une députation du département de Seine-et-Oise et réponse du Président, lors de la séance du 16 brumaire an II (6 novembre 1793)[Déroulement des séances]p.467
Applaudissements et mention honorable, sur la motion de Lecointre, à la pétition d'une députation du département de Seine-et-Oise refusant de perpétuer son épiscopat, lors de la séance du 16 brumaire an II (6 novembre 1793)[Déroulement des séances]pp.467-468
Applaudissements et mention honorable, sur la motion de Lecointre, à la pétition d'une députation du département de Seine-et-Oise refusant de perpétuer son épiscopat, lors de la séance du 16 brumaire an II (6 novembre 1793)[Déroulement des séances]pp.467-468
Infos
Référence bibliographique
Adresse d’une députation du département de Seine-et-Oise.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXVIII - Du 8 au 20 brumaire an II (29 octobre au 10 novembre 1793), sous la direction de Lodoïs Lataste et Louis Claveau et Constant Pionnier et Gaston Barbier. 1911. pp. 467-468.
Langue
Français
Nombre de pages
2
Première page
467
Dernière page
468
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/3fc29820-5a05-4ed7-909d-2dac5471694a/manifest
Modifié le
