Avis du conseil épiscopal du diocèse du département de l'Isère relatif aux arrêtés pris sur la circonscription des paroisses de la commune de Vienne, en annexe de la séance du 16 brumaire an II (6 novembre 1793)
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Référence bibliographique
Avis du conseil épiscopal du diocèse du département de l'Isère relatif aux arrêtés pris sur la circonscription des paroisses de la commune de Vienne, en annexe de la séance du 16 brumaire an II (6 novembre 1793).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXVIII - Du 8 au 20 brumaire an II (29 octobre au 10 novembre 1793), sous la direction de Lodoïs Lataste et Louis Claveau et Constant Pionnier et Gaston Barbier. 1911. p. 486.
Langue
Français
Nombre de pages
1
Première page
486
Dernière page
486
Type
Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/3fc29820-5a05-4ed7-909d-2dac5471694a/manifest
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