Avis du conseil épiscopal du diocèse du département de l'Isère relatif aux arrêtés pris sur la circonscription des paroisses de la commune de Vienne, en annexe de la séance du 16 brumaire an II (6 novembre 1793)
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Infos
Référence bibliographique
Avis du conseil épiscopal du diocèse du département de l'Isère relatif aux arrêtés pris sur la circonscription des paroisses de la commune de Vienne, en annexe de la séance du 16 brumaire an II (6 novembre 1793).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXVIII - Du 8 au 20 brumaire an II (29 octobre au 10 novembre 1793). 1911. p. 486.
Langue principale
Français
Nombre de pages
1
Première page
486
Dernière page
486
Typologie documentaire
Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée
Modifié le