Rejet par la question préalable d’un projet de décret présenté par Laurent Lecointre, relatif aux détenus dans les prisons et les maisons d’arrêt de Paris
Table des matières
Question préalable sur le projet de décret présenté par Le Cointre relatif à l'état des détenus dans les prisons de Paris, lors de la séance du 16 brumaire an II (6 novembre 1793)[Déroulement des séances]pp.453-454
Question préalable sur le projet de décret présenté par Le Cointre relatif à l'état des détenus dans les prisons de Paris, lors de la séance du 16 brumaire an II (6 novembre 1793)[Déroulement des séances]pp.453-454
Rapport de Le Cointre sur l'état des détenus dans les prisons de Paris, lors de la séance du 16 brumaire an II (6 novembre 1793)[Rapport]p.453
Rapport de Le Cointre sur l'état des détenus dans les prisons de Paris, lors de la séance du 16 brumaire an II (6 novembre 1793)[Rapport]p.453
Projet de décret de Le Cointre visant à améliorer les conditions de détention des prisonniers de Paris, lors de la séance du 16 brumaire an II (6 novembre 1793)[Projet de décret]p.453
Projet de décret de Le Cointre visant à améliorer les conditions de détention des prisonniers de Paris, lors de la séance du 16 brumaire an II (6 novembre 1793)[Projet de décret]p.453
Discussion autour du projet de décret proposé par Le Cointre visant à améliorer les conditions de détention des prisonniers à Paris, lors de la séance du 16 brumaire an II (6 novembre 1793)[Discussion]p.454
Discussion autour du projet de décret proposé par Le Cointre visant à améliorer les conditions de détention des prisonniers à Paris, lors de la séance du 16 brumaire an II (6 novembre 1793)[Discussion]p.454
Infos
Référence bibliographique
Rejet par la question préalable d’un projet de décret présenté par Laurent Lecointre, relatif aux détenus dans les prisons et les maisons d’arrêt de Paris.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXVIII - Du 8 au 20 brumaire an II (29 octobre au 10 novembre 1793), sous la direction de Lodoïs Lataste et Louis Claveau et Constant Pionnier et Gaston Barbier. 1911. pp. 453-454.
Langue
Français
Nombre de pages
2
Première page
453
Dernière page
454
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/3fc29820-5a05-4ed7-909d-2dac5471694a/manifest
Modifié le
