Table des matières
Lettre de Baudot, représentant près l'armée du Rhin, informant de la progression de l'esprit public et de la situation militaire, lors de la séance du 6 frimaire an II (26 novembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]p.143
Lettre de Baudot, représentant près l'armée du Rhin, informant de la progression de l'esprit public et de la situation militaire, lors de la séance du 6 frimaire an II (26 novembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]p.143
Lettre du représentant Féraud, représentant près l'armée des Pyrénées, informant de la situation militaire et demandant son rappel pour raison de santé, lors de la séance du 6 frimaire an II (26 novembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]pp.143-144
Lettre du représentant Féraud, représentant près l'armée des Pyrénées, informant de la situation militaire et demandant son rappel pour raison de santé, lors de la séance du 6 frimaire an II (26 novembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]pp.143-144
Lettre du représentant Féraud près l'armée des Pyrénées, informant de la conquête du pays de Val-Carlos et de la Cayde, lors de la séance du 6 frimaire an II (26 novembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]p.144
Lettre du représentant Féraud près l'armée des Pyrénées, informant de la conquête du pays de Val-Carlos et de la Cayde, lors de la séance du 6 frimaire an II (26 novembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]p.144
Pétition du député Maure demandant la mention honorable pour les dons de ses citoyens d'Auxerre, lors de la séance du 6 frimaire an II (26 novembre 1793)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.145
Pétition du député Maure demandant la mention honorable pour les dons de ses citoyens d'Auxerre, lors de la séance du 6 frimaire an II (26 novembre 1793)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.145
Lettre des représentants Lequinio et Laignelot, en mission à Rochefort, informant des opérations militaires maritimes et de la déchristianisation par le feu, lors de la séance du 6 frimaire an II (26 novembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]pp.145-146
Lettre des représentants Lequinio et Laignelot, en mission à Rochefort, informant des opérations militaires maritimes et de la déchristianisation par le feu, lors de la séance du 6 frimaire an II (26 novembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]pp.145-146
Motion de Coupé (de l'Oise) demandant à cesser les autodafés de livres, lors de la séance du 6 frimaire an II (26 novembre 1793)[Motion et motion d'ordre]p.146
Motion de Coupé (de l'Oise) demandant à cesser les autodafés de livres, lors de la séance du 6 frimaire an II (26 novembre 1793)[Motion et motion d'ordre]p.146
Lettre du représentant Laplanche datée d'Avranches, décrivant la situation militaire près l'armée des côtes de Cherbourg, lors de la séance du 6 frimaire an II (26 novembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]p.147
Lettre du représentant Laplanche datée d'Avranches, décrivant la situation militaire près l'armée des côtes de Cherbourg, lors de la séance du 6 frimaire an II (26 novembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]p.147
Compte rendu dans le Mercure universel de l'intervention de Levasseur suite à la lecture de la lettre du représentant Laplanche datée d'Avranches, lors de la séance du 6 frimaire an II (26 novembre 1793)[Discussion]pp.147-148
Compte rendu dans le Mercure universel de l'intervention de Levasseur suite à la lecture de la lettre du représentant Laplanche datée d'Avranches, lors de la séance du 6 frimaire an II (26 novembre 1793)[Discussion]pp.147-148
Compte rendu dans le Moniteur universel de la pétition à la barre de la section des Invalides (Paris) relative aux traîtres du bataillon de Cherbourg et réponse du Président, lors de la séance du 6 frimaire an II (26 novembre 1793)[Discours des députations ou de citoyens]pp.149-150
Compte rendu dans le Moniteur universel de la pétition à la barre de la section des Invalides (Paris) relative aux traîtres du bataillon de Cherbourg et réponse du Président, lors de la séance du 6 frimaire an II (26 novembre 1793)[Discours des députations ou de citoyens]pp.149-150
Décret, sur la motion de Laloy, étendant à la section des Invalides les dispositions du décret rendu sur les pétitions des sections des Tuileries et des Champs-Élysées (Paris), lors de la séance du 6 frimaire an II (26 novembre 1793)[Décret]p.150
Décret, sur la motion de Laloy, étendant à la section des Invalides les dispositions du décret rendu sur les pétitions des sections des Tuileries et des Champs-Élysées (Paris), lors de la séance du 6 frimaire an II (26 novembre 1793)[Décret]p.150
Extrait du registre des délibérations du conseil général de la commune de Mennecy (Seine-et-Oise) contenant les attestation municipale et certificat du comité révolutionnaire relatives à l'abjuration du citoyen Delanney, lors de la séance du 6 frimaire an II (26 novembre 1793)[Délibération ou procès verbal de collectivité]p.156
Extrait du registre des délibérations du conseil général de la commune de Mennecy (Seine-et-Oise) contenant les attestation municipale et certificat du comité révolutionnaire relatives à l'abjuration du citoyen Delanney, lors de la séance du 6 frimaire an II (26 novembre 1793)[Délibération ou procès verbal de collectivité]p.156
Décret, sur les motions de Danton et de Thuriot, fixant au second décadi de frimaire la discussion sur l'instruction publique après rapport du comité d'instruction publique, lors de la séance du 6 frimaire an II (26 novembre 1793)[Décret]p.156
Décret, sur les motions de Danton et de Thuriot, fixant au second décadi de frimaire la discussion sur l'instruction publique après rapport du comité d'instruction publique, lors de la séance du 6 frimaire an II (26 novembre 1793)[Décret]p.156
Accolade du Président aux jeunes enfants de la section de Mucius Scœvola (Paris), lors de la séance du 6 frimaire an II (26 novembre 1793)[Déroulement des séances]p.156
Accolade du Président aux jeunes enfants de la section de Mucius Scœvola (Paris), lors de la séance du 6 frimaire an II (26 novembre 1793)[Déroulement des séances]p.156
Motion de Danton demandant un rapport complet au comité d'instruction publique sur la nouvelle organisation du savoir, lors de la séance du 6 frimaire an II (26 novembre 1793)[Motion et motion d'ordre]pp.157-158
Motion de Danton demandant un rapport complet au comité d'instruction publique sur la nouvelle organisation du savoir, lors de la séance du 6 frimaire an II (26 novembre 1793)[Motion et motion d'ordre]pp.157-158
Motion de Cambon appuyant la proposition de Danton de consacrer le Champ-de-Mars aux jeux nationaux, lors de la séance du 6 frimaire an II (26 novembre 1793)[Motion et motion d'ordre]p.158
Motion de Cambon appuyant la proposition de Danton de consacrer le Champ-de-Mars aux jeux nationaux, lors de la séance du 6 frimaire an II (26 novembre 1793)[Motion et motion d'ordre]p.158
Motion adoptée de Thuriot demandant à discuter de l'organisation de l'instruction publique au primidi de la 2de décade, lors de la séance du 6 frimaire an II (26 novembre 1793)[Motion et motion d'ordre]p.158
Motion adoptée de Thuriot demandant à discuter de l'organisation de l'instruction publique au primidi de la 2de décade, lors de la séance du 6 frimaire an II (26 novembre 1793)[Motion et motion d'ordre]p.158
Décret de non lieu, sur le rapport de Pons (de Verdun) au nom du comité de législation, relatif à la condamnation des citoyens Levy et Élie, lors de la séance du 6 frimaire an II (26 novembre 1793)[Décret]p.160
Décret de non lieu, sur le rapport de Pons (de Verdun) au nom du comité de législation, relatif à la condamnation des citoyens Levy et Élie, lors de la séance du 6 frimaire an II (26 novembre 1793)[Décret]p.160
Passage à l'ordre du jour, sur le rapport de Pons (de Verdun) au nom du comité de législation, sur la pétition du citoyen Dubourg concernant le juge de paix provisoire dans le canton de Castets (Landes), lors de la séance du 6 frimaire an II (26 novembre 1793)[Décret]p.162
Passage à l'ordre du jour, sur le rapport de Pons (de Verdun) au nom du comité de législation, sur la pétition du citoyen Dubourg concernant le juge de paix provisoire dans le canton de Castets (Landes), lors de la séance du 6 frimaire an II (26 novembre 1793)[Décret]p.162
Arrêté des représentants Ichon et Dartigoeyte dans les départements du Gers et des Landes établissant 'un juge de paix provisoire dans la section de Souston (Landes) à la charge des habitants, lors de la séance du 6 frimaire an II (26 novembre 1793)[Arrêté des comités et représentants en mission]p.163
Arrêté des représentants Ichon et Dartigoeyte dans les départements du Gers et des Landes établissant 'un juge de paix provisoire dans la section de Souston (Landes) à la charge des habitants, lors de la séance du 6 frimaire an II (26 novembre 1793)[Arrêté des comités et représentants en mission]p.163
Non lieu à délibérer sur la pétition de la municipalité de Maillerencourt, lors de la séance du 6 frimaire an II (26 novembre 1793)[Décret]p.164
Non lieu à délibérer sur la pétition de la municipalité de Maillerencourt, lors de la séance du 6 frimaire an II (26 novembre 1793)[Décret]p.164
Motion de Danton, renvoyée aux comités de sûreté générale et de salut public, demandant un rapport sur la conjuration des prêtres, lors de la séance du 6 frimaire an II (26 novembre 1793)[Motion et motion d'ordre]pp.164-165
Motion de Danton, renvoyée aux comités de sûreté générale et de salut public, demandant un rapport sur la conjuration des prêtres, lors de la séance du 6 frimaire an II (26 novembre 1793)[Motion et motion d'ordre]pp.164-165
Discussion entre Fayau et Danton sur la clémence à porter aux ennemis de la République, lors de la séance du 6 frimaire an II (26 novembre 1793)[Discussion]p.165
Discussion entre Fayau et Danton sur la clémence à porter aux ennemis de la République, lors de la séance du 6 frimaire an II (26 novembre 1793)[Discussion]p.165
Décret, sur le rapport de Ducos au nom du comité des secours publics, fixant les indemnités à accorder aux citoyens victimes de pertes suite à l’invasion de l’ennemi, lors de la séance du 6 frimaire an II (26 novembre 1793)[Décret]pp.165-166
Décret, sur le rapport de Ducos au nom du comité des secours publics, fixant les indemnités à accorder aux citoyens victimes de pertes suite à l’invasion de l’ennemi, lors de la séance du 6 frimaire an II (26 novembre 1793)[Décret]pp.165-166
Rapport de Ducos, au nom du comité des secours publics, relatif aux indemnités à accorder aux citoyens victimes de pertes suite à l'invasion de l'ennemi, lors de la séance du 6 frimaire an II (26 novembre 1793)[Rapport]pp.166-168
Rapport de Ducos, au nom du comité des secours publics, relatif aux indemnités à accorder aux citoyens victimes de pertes suite à l'invasion de l'ennemi, lors de la séance du 6 frimaire an II (26 novembre 1793)[Rapport]pp.166-168
Projet de décret de Ducos, au nom du comité des secours publics, relatif aux indemnités à accorder aux citoyens victimes de pertes suite à l'invasion de l'ennemi, lors de la séance du 6 frimaire an II (26 novembre 1793)[Projet de décret]pp.168-169
Projet de décret de Ducos, au nom du comité des secours publics, relatif aux indemnités à accorder aux citoyens victimes de pertes suite à l'invasion de l'ennemi, lors de la séance du 6 frimaire an II (26 novembre 1793)[Projet de décret]pp.168-169
Levée de la séance du 6 frimaire an II (26 novembre 1793) et signature du Président et des secrétaires[Déroulement des séances]p.169
Levée de la séance du 6 frimaire an II (26 novembre 1793) et signature du Président et des secrétaires[Déroulement des séances]p.169
Ajournement au lendemain de la discussion sur le rapport présenté par Ramel, au nom de la commission des finances, sur la contribution mobilière, en annexe de la séance du 6 frimaire an II (26 novembre 1793)[Déroulement des séances]p.169
Ajournement au lendemain de la discussion sur le rapport présenté par Ramel, au nom de la commission des finances, sur la contribution mobilière, en annexe de la séance du 6 frimaire an II (26 novembre 1793)[Déroulement des séances]p.169
Opinion de Beffroy sur le projet relatif à la contribution mobilière de 1793 présenté par la commission des Finances, en annexe de la séance du 6 frimaire an II (26 novembre 1793)[Rapport]pp.169-172
Opinion de Beffroy sur le projet relatif à la contribution mobilière de 1793 présenté par la commission des Finances, en annexe de la séance du 6 frimaire an II (26 novembre 1793)[Rapport]pp.169-172
Projet de décret sur la contribution mobilière de 1793 présenté par Beffroy, en annexe de la séance du 6 frimaire an II (26 novembre 1793)[Projet de décret]p.172
Projet de décret sur la contribution mobilière de 1793 présenté par Beffroy, en annexe de la séance du 6 frimaire an II (26 novembre 1793)[Projet de décret]p.172
Lettre du ministre de l’intérieur Paré relative au transfert de la maison d’arrêt de Gien dans l’ancien local occupé par les hospitalières, en annexe de la séance du 6 frimaire an II (26 novembre 1793)[Discours et production des ministres]p.173
Lettre du ministre de l’intérieur Paré relative au transfert de la maison d’arrêt de Gien dans l’ancien local occupé par les hospitalières, en annexe de la séance du 6 frimaire an II (26 novembre 1793)[Discours et production des ministres]p.173
Compte rendu de la pétition du représentant Richard dénonçant les accusations de la société populaire de Tours contre lui et Choudieu, en annexe de la séance du 6 frimaire an II (26 novembre 1793)[Discussion]p.174
Compte rendu de la pétition du représentant Richard dénonçant les accusations de la société populaire de Tours contre lui et Choudieu, en annexe de la séance du 6 frimaire an II (26 novembre 1793)[Discussion]p.174
Motion de Danton demandant le renvoi au comité de salut public de la pétition du député Richard, en annexe de la séance du 6 frimaire an II (26 novembre 1793)[Motion et motion d'ordre]p.174
Motion de Danton demandant le renvoi au comité de salut public de la pétition du député Richard, en annexe de la séance du 6 frimaire an II (26 novembre 1793)[Motion et motion d'ordre]p.174
Compte rendu, dans le Journal des Débats et des Décrets, de la discussion consécutive à l'admission à la barre de la section de Mucius Scœvola (Paris) sur l'organisation de l'instruction publique, en annexe de la séance du 6 frimaire an II (26 novembre 1793)[Discussion]p.234
Compte rendu, dans le Journal des Débats et des Décrets, de la discussion consécutive à l'admission à la barre de la section de Mucius Scœvola (Paris) sur l'organisation de l'instruction publique, en annexe de la séance du 6 frimaire an II (26 novembre 1793)[Discussion]p.234
Compte rendu, dans le Journal de la Montagne, de la discussion consécutive à l'admission à la barre de la section de Mucius Scœvola (Paris) sur l'organisation de l'instruction publique, en annexe de la séance du 6 frimaire an II (26 novembre 1793)[Discussion]pp.234-235
Compte rendu, dans le Journal de la Montagne, de la discussion consécutive à l'admission à la barre de la section de Mucius Scœvola (Paris) sur l'organisation de l'instruction publique, en annexe de la séance du 6 frimaire an II (26 novembre 1793)[Discussion]pp.234-235
Compte rendu, dans les Annales patriotiques et littéraires, de la discussion consécutive à l'admission à la barre de la section de Mucius Scœvola (Paris) sur l'organisation de l'instruction publique, en annexe de la séance du 6 frimaire an II (26 novembre 1793)[Discussion]p.235
Compte rendu, dans les Annales patriotiques et littéraires, de la discussion consécutive à l'admission à la barre de la section de Mucius Scœvola (Paris) sur l'organisation de l'instruction publique, en annexe de la séance du 6 frimaire an II (26 novembre 1793)[Discussion]p.235
Compte rendu, dans le Mercure universel, de la discussion consécutive à l'admission à la barre de la section de Mucius Scœvola (Paris) sur l'organisation de l'instruction publique, en annexe de la séance du 6 frimaire an II (26 novembre 1793)[Discussion]p.235
Compte rendu, dans le Mercure universel, de la discussion consécutive à l'admission à la barre de la section de Mucius Scœvola (Paris) sur l'organisation de l'instruction publique, en annexe de la séance du 6 frimaire an II (26 novembre 1793)[Discussion]p.235
Compte rendu, dans le Journal des Débats et des Décrets, de la motion de Danton relative au rapport sur la conjuration dénoncée, en annexe de la séance du 6 frimaire an II (26 novembre 1793)[Motion et motion d'ordre]pp.235-236
Compte rendu, dans le Journal des Débats et des Décrets, de la motion de Danton relative au rapport sur la conjuration dénoncée, en annexe de la séance du 6 frimaire an II (26 novembre 1793)[Motion et motion d'ordre]pp.235-236
Compte rendu, dans le Journal de la Montagne, de la motion de Danton relative au rapport sur la conjuration dénoncée, en annexe de la séance du 6 frimaire an II (26 novembre 1793)[Motion et motion d'ordre]p.236
Compte rendu, dans le Journal de la Montagne, de la motion de Danton relative au rapport sur la conjuration dénoncée, en annexe de la séance du 6 frimaire an II (26 novembre 1793)[Motion et motion d'ordre]p.236
Compte rendu, dans les Annales patriotiques et littéraires, de la motion de Danton relative au rapport sur la conjuration dénoncée, en annexe de la séance du 6 frimaire an II (26 novembre 1793)[Motion et motion d'ordre]p.236
Compte rendu, dans les Annales patriotiques et littéraires, de la motion de Danton relative au rapport sur la conjuration dénoncée, en annexe de la séance du 6 frimaire an II (26 novembre 1793)[Motion et motion d'ordre]p.236
Compte rendu, dans le Mercure universel, de la motion de Danton relative au rapport sur la conjuration dénoncée, en annexe de la séance du 6 frimaire an II (26 novembre 1793)[Motion et motion d'ordre]pp.236-237
Compte rendu, dans le Mercure universel, de la motion de Danton relative au rapport sur la conjuration dénoncée, en annexe de la séance du 6 frimaire an II (26 novembre 1793)[Motion et motion d'ordre]pp.236-237
Infos
Référence bibliographique
Séance du 6 frimaire an II (Mardi 26 novembre 1793).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXX - Du 4 Frimaire au 15 Frimaire an II (24 novembre au 5 Décembre 1793), sous la direction de Lodoïs Lataste. 1912. pp. 138-237.
Langue
Français
Nombre de pages
100
Première page
138
Dernière page
237
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
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