Renvoi au comité d'instruction publique de la pétition de la société populaire de Châteaudun (Eure-et-Loir) réclamant l'institution d'un tableau d'honneur des morts pour la défense de la patrie, lors de la séance du 6 frimaire an II (26 novembre 1793)
Table des matières
Infos
Référence bibliographique
Renvoi au comité d'instruction publique de la pétition de la société populaire de Châteaudun (Eure-et-Loir) réclamant l'institution d'un tableau d'honneur des morts pour la défense de la patrie, lors de la séance du 6 frimaire an II (26 novembre 1793).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXX - Du 4 Frimaire au 15 Frimaire an II (24 novembre au 5 Décembre 1793). 1912. pp. 138-139.
Langue principale
Français
Nombre de pages
2
Première page
138
Dernière page
139
Typologie documentaire
Renvoi aux comités
Modifié le