La Section des Invalides, demande la punition des traîtres du bataillon de Cherbourg. Décret relatif à cette pétition
Table des matières
Compte rendu dans le Moniteur universel de la pétition à la barre de la section des Invalides (Paris) relative aux traîtres du bataillon de Cherbourg et réponse du Président, lors de la séance du 6 frimaire an II (26 novembre 1793)[Discours des députations ou de citoyens]pp.149-150
Compte rendu dans le Moniteur universel de la pétition à la barre de la section des Invalides (Paris) relative aux traîtres du bataillon de Cherbourg et réponse du Président, lors de la séance du 6 frimaire an II (26 novembre 1793)[Discours des députations ou de citoyens]pp.149-150
Décret, sur la motion de Laloy, étendant à la section des Invalides les dispositions du décret rendu sur les pétitions des sections des Tuileries et des Champs-Élysées (Paris), lors de la séance du 6 frimaire an II (26 novembre 1793)[Décret]p.150
Décret, sur la motion de Laloy, étendant à la section des Invalides les dispositions du décret rendu sur les pétitions des sections des Tuileries et des Champs-Élysées (Paris), lors de la séance du 6 frimaire an II (26 novembre 1793)[Décret]p.150
Infos
Référence bibliographique
La Section des Invalides, demande la punition des traîtres du bataillon de Cherbourg. Décret relatif à cette pétition.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXX - Du 4 Frimaire au 15 Frimaire an II (24 novembre au 5 Décembre 1793), sous la direction de Lodoïs Lataste. 1912. pp. 149-150.
Langue
Français
Nombre de pages
2
Première page
149
Dernière page
150
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/deff766b-e2ec-423b-8e2d-12e38e836027/manifest
Modifié le
