Discussion du projet de décret sur la contribution mobilière, présenté par Ramel (Opinion de Beffroy)
Table des matières
Ajournement au lendemain de la discussion sur le rapport présenté par Ramel, au nom de la commission des finances, sur la contribution mobilière, en annexe de la séance du 6 frimaire an II (26 novembre 1793)[Déroulement des séances]p.169
Ajournement au lendemain de la discussion sur le rapport présenté par Ramel, au nom de la commission des finances, sur la contribution mobilière, en annexe de la séance du 6 frimaire an II (26 novembre 1793)[Déroulement des séances]p.169
Opinion de Beffroy sur le projet relatif à la contribution mobilière de 1793 présenté par la commission des Finances, en annexe de la séance du 6 frimaire an II (26 novembre 1793)[Rapport]pp.169-172
Opinion de Beffroy sur le projet relatif à la contribution mobilière de 1793 présenté par la commission des Finances, en annexe de la séance du 6 frimaire an II (26 novembre 1793)[Rapport]pp.169-172
Projet de décret sur la contribution mobilière de 1793 présenté par Beffroy, en annexe de la séance du 6 frimaire an II (26 novembre 1793)[Projet de décret]p.172
Projet de décret sur la contribution mobilière de 1793 présenté par Beffroy, en annexe de la séance du 6 frimaire an II (26 novembre 1793)[Projet de décret]p.172
Infos
Référence bibliographique
Discussion du projet de décret sur la contribution mobilière, présenté par Ramel (Opinion de Beffroy).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXX - Du 4 Frimaire au 15 Frimaire an II (24 novembre au 5 Décembre 1793), sous la direction de Lodoïs Lataste. 1912. pp. 169-172.
Langue
Français
Nombre de pages
4
Première page
169
Dernière page
172
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/deff766b-e2ec-423b-8e2d-12e38e836027/manifest
Modifié le
