Table des matières
Renvoi aux comités d'instruction publique et de division de l'adresse du conseil général de la commune et du comité de surveillance de Romilly qui annoncent des dons et demandent à ajouter le nom de Voltaire à leur commune, lors de la séance du 12 frimaire an II (2 décembre 1793)[Renvoi aux comités]p.500
Renvoi aux comités d'instruction publique et de division de l'adresse du conseil général de la commune et du comité de surveillance de Romilly qui annoncent des dons et demandent à ajouter le nom de Voltaire à leur commune, lors de la séance du 12 frimaire an II (2 décembre 1793)[Renvoi aux comités]p.500
Adresse des membres de la société républicaine de Mazamet qui annoncent à la Convention de former désormais une seule famille avec les protestants et sollicitent l'organisation de l'instruction publique, lors de la séance du 12 frimaire an II (2 décembre 1793)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.507-508
Adresse des membres de la société républicaine de Mazamet qui annoncent à la Convention de former désormais une seule famille avec les protestants et sollicitent l'organisation de l'instruction publique, lors de la séance du 12 frimaire an II (2 décembre 1793)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.507-508
Lettre du ministre de la Guerre Bouchotte annonçant le don patriotique offert par 6 canonniers du 7e régiment d'artillerie, lors de la séance du 12 frimaire an II (2 décembre 1793)[Discours et production des ministres]pp.514-515
Lettre du ministre de la Guerre Bouchotte annonçant le don patriotique offert par 6 canonniers du 7e régiment d'artillerie, lors de la séance du 12 frimaire an II (2 décembre 1793)[Discours et production des ministres]pp.514-515
Lettre du ministre de la Guerre Bouchotte annonçant le don patriotique d'un républicain, adressé à a Convention par le conseil général de la commune de Verdun-sur-Meuse, lors de la séance du 12 frimaire an II (2 décembre 1793)[Discours et production des ministres]p.515
Lettre du ministre de la Guerre Bouchotte annonçant le don patriotique d'un républicain, adressé à a Convention par le conseil général de la commune de Verdun-sur-Meuse, lors de la séance du 12 frimaire an II (2 décembre 1793)[Discours et production des ministres]p.515
Lettre du citoyen Lakanal, représentant en mission dans les départements de la Dordogne, Bec d'Ambès, Lot et Lot-et-Garonne, qui prie la Convention de préciser sa destination, lors de la séance du 12 frimaire an II (2 décembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]p.516
Lettre du citoyen Lakanal, représentant en mission dans les départements de la Dordogne, Bec d'Ambès, Lot et Lot-et-Garonne, qui prie la Convention de préciser sa destination, lors de la séance du 12 frimaire an II (2 décembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]p.516
Décret, sur la motion de Merlin (de Thionville), statuant que le représentant Lakanal, en mission dans divers départements, restera à Bergerac jusqu'à nouvel ordre, lors de la séance du 12 frimaire an II (2 décembre 1793)[Décret]p.516
Décret, sur la motion de Merlin (de Thionville), statuant que le représentant Lakanal, en mission dans divers départements, restera à Bergerac jusqu'à nouvel ordre, lors de la séance du 12 frimaire an II (2 décembre 1793)[Décret]p.516
Lecture de la pétition d'un citoyen qui se plaint d'avoir été imposé arbitrairement et au-dessus de ses moyens et réponse de Merlin (de Thionville), lors de la séance du 12 frimaire an II (2 décembre 1793)[Déroulement des séances]p.519
Lecture de la pétition d'un citoyen qui se plaint d'avoir été imposé arbitrairement et au-dessus de ses moyens et réponse de Merlin (de Thionville), lors de la séance du 12 frimaire an II (2 décembre 1793)[Déroulement des séances]p.519
Demande de congé du représentant Dubignon, député d'Ille-et-Vilaine, lors de la séance du 12 frimaire an II (2 décembre 1793)[Demande de congés]pp.520-521
Demande de congé du représentant Dubignon, député d'Ille-et-Vilaine, lors de la séance du 12 frimaire an II (2 décembre 1793)[Demande de congés]pp.520-521
Décret, présenté par Dupin (le jeune) au nom de la Commission des ci-devant trois compagnies des finances, relatif aux versements des fermiers et régisseurs généraux, lors de la séance du 12 frimaire an II (2 décembre 1793)[Décret]p.521
Décret, présenté par Dupin (le jeune) au nom de la Commission des ci-devant trois compagnies des finances, relatif aux versements des fermiers et régisseurs généraux, lors de la séance du 12 frimaire an II (2 décembre 1793)[Décret]p.521
Décret, présenté par Dupin (le jeune) au nom de la Commission des ci-devant trois compagnies des finances, relatif à la caution des baux de Mager, Kallendrin et Poinsignon, lors de la séance du 12 frimaire an II (2 décembre 1793)[Décret]p.521
Décret, présenté par Dupin (le jeune) au nom de la Commission des ci-devant trois compagnies des finances, relatif à la caution des baux de Mager, Kallendrin et Poinsignon, lors de la séance du 12 frimaire an II (2 décembre 1793)[Décret]p.521
Décret, présenté par Dupin (le jeune) au nom de la Commission des ci-devant trois compagnies des finances, relatif à des articles additionnels aux lois des 22 et 27 août 1792, lors de la séance du 12 frimaire an II (2 décembre 1793)[Décret]p.521
Décret, présenté par Dupin (le jeune) au nom de la Commission des ci-devant trois compagnies des finances, relatif à des articles additionnels aux lois des 22 et 27 août 1792, lors de la séance du 12 frimaire an II (2 décembre 1793)[Décret]p.521
Décret, présenté par Bourdon (de l'Oise), relatif à l'organisation des douanes, lors de la séance du 12 frimaire an II (2 décembre 1793)[Décret]pp.522-523
Décret, présenté par Bourdon (de l'Oise), relatif à l'organisation des douanes, lors de la séance du 12 frimaire an II (2 décembre 1793)[Décret]pp.522-523
Décret, présenté par Poultier, suspendant provisoirement le décret rendu sur le rapport de Julien (de Toulouse) relatif aux troubles de Beaucaire, lors de la séance du 12 frimaire an II (2 décembre 1793)[Décret]p.523
Décret, présenté par Poultier, suspendant provisoirement le décret rendu sur le rapport de Julien (de Toulouse) relatif aux troubles de Beaucaire, lors de la séance du 12 frimaire an II (2 décembre 1793)[Décret]p.523
Résumé du rapport, présenté par Poultier, relatif à l'affaire Beaucaire, lors de la séance du 12 frimaire an II (2 décembre 1793)[Rapport]pp.523-524
Résumé du rapport, présenté par Poultier, relatif à l'affaire Beaucaire, lors de la séance du 12 frimaire an II (2 décembre 1793)[Rapport]pp.523-524
Motion de Monnel, au nom du comité des décrets, demandant l'admission à la Convention du citoyen Castaing, député suppléant du département de l'Orne, lors de la séance du 12 frimaire an II (2 décembre 1793)[Motion et motion d'ordre]p.524
Motion de Monnel, au nom du comité des décrets, demandant l'admission à la Convention du citoyen Castaing, député suppléant du département de l'Orne, lors de la séance du 12 frimaire an II (2 décembre 1793)[Motion et motion d'ordre]p.524
Décret, sur la motion de Monnel présentée au nom du comité des décrets, proclamant représentant du peuple le citoyen Castaing, député suppléant du département de l'Orne, lors de la séance du 12 frimaire an II (2 décembre 1793)[Décret]p.524
Décret, sur la motion de Monnel présentée au nom du comité des décrets, proclamant représentant du peuple le citoyen Castaing, député suppléant du département de l'Orne, lors de la séance du 12 frimaire an II (2 décembre 1793)[Décret]p.524
Motion de Guyton-Morveau demandant le renvoi au comité d'instruction publique de la pétition tendant à la conservation des vieux parchemins et du papier des livres proscrits, lors de la séance du 12 frimaire an II (2 décembre 1793)[Motion et motion d'ordre]pp.524-525
Motion de Guyton-Morveau demandant le renvoi au comité d'instruction publique de la pétition tendant à la conservation des vieux parchemins et du papier des livres proscrits, lors de la séance du 12 frimaire an II (2 décembre 1793)[Motion et motion d'ordre]pp.524-525
Motion de Merlin (de Thionville) demandant au ministre de la guerre de rendre compte des mesures prises pour l'échange des prisonniers de guerre, lors de la séance du 12 frimaire an II (2 décembre 1793)[Motion et motion d'ordre]p.525
Motion de Merlin (de Thionville) demandant au ministre de la guerre de rendre compte des mesures prises pour l'échange des prisonniers de guerre, lors de la séance du 12 frimaire an II (2 décembre 1793)[Motion et motion d'ordre]p.525
Renvoi au comité d'instruction publique de la pétition du citoyen Guiraut, chimiste, relative à sa découverte de mine de fer, cuivre et plomb, lors de la séance du 12 frimaire an II (2 décembre 1793)[Renvoi aux comités]p.525
Renvoi au comité d'instruction publique de la pétition du citoyen Guiraut, chimiste, relative à sa découverte de mine de fer, cuivre et plomb, lors de la séance du 12 frimaire an II (2 décembre 1793)[Renvoi aux comités]p.525
Intervention de Seconds concernant la découverte de mine de fer, de cuivre et de plomb effectuée par le citoyen Guiraut, chimiste, lors de la séance du 12 frimaire an II (2 décembre 1793)[Discussion]pp.525-526
Intervention de Seconds concernant la découverte de mine de fer, de cuivre et de plomb effectuée par le citoyen Guiraut, chimiste, lors de la séance du 12 frimaire an II (2 décembre 1793)[Discussion]pp.525-526
Décret, présenté par Gossuin au nom du comité de la guerre, suspendant l’admission des déserteurs étrangers dans les armées de la République, lors de la séance du 12 frimaire an II (2 décembre 1793)[Décret]p.526
Décret, présenté par Gossuin au nom du comité de la guerre, suspendant l’admission des déserteurs étrangers dans les armées de la République, lors de la séance du 12 frimaire an II (2 décembre 1793)[Décret]p.526
Projet de décret, présenté par Gossuin au nom du comité de la guerre, relatif à l'admission des déserteurs étrangers dans les armées de la République, lors de la séance du 12 frimaire an II (2 décembre 1793)[Projet de décret]p.526
Projet de décret, présenté par Gossuin au nom du comité de la guerre, relatif à l'admission des déserteurs étrangers dans les armées de la République, lors de la séance du 12 frimaire an II (2 décembre 1793)[Projet de décret]p.526
Passage à l'ordre du jour sur une demande de secours fait par plusieurs familles indigentes de Français prisonniers de guerre, lors de la séance du 12 frimaire an II (2 décembre 1793)[Déroulement des séances]p.526
Passage à l'ordre du jour sur une demande de secours fait par plusieurs familles indigentes de Français prisonniers de guerre, lors de la séance du 12 frimaire an II (2 décembre 1793)[Déroulement des séances]p.526
Passage à l'ordre du jour sur le rapport de Bézard, au nom du comité de législation, relatif à l'exécution de la loi du 29 brumaire sur les prêtres mariés, lors de la séance du 12 frimaire an II (2 décembre 1793)[Déroulement des séances]p.526
Passage à l'ordre du jour sur le rapport de Bézard, au nom du comité de législation, relatif à l'exécution de la loi du 29 brumaire sur les prêtres mariés, lors de la séance du 12 frimaire an II (2 décembre 1793)[Déroulement des séances]p.526
Décret, présenté par Brun au nom du comité d'aliénation et des domaines, autorisant la commune de Chassey-les-Sécy (Haute-Saône) à acquérir 44 arpents de bois, lors de la séance du 12 frimaire an II (2 décembre 1793)[Décret]p.527
Décret, présenté par Brun au nom du comité d'aliénation et des domaines, autorisant la commune de Chassey-les-Sécy (Haute-Saône) à acquérir 44 arpents de bois, lors de la séance du 12 frimaire an II (2 décembre 1793)[Décret]p.527
Rapport du décret présenté par Brun relatif à la demande d'acquisition de 44 arpents de bois par la commune de Chassey-les-Sécy (Haute-Saône), lors de la séance du 12 frimaire an II (2 décembre 1793)[Déroulement des séances]p.527
Rapport du décret présenté par Brun relatif à la demande d'acquisition de 44 arpents de bois par la commune de Chassey-les-Sécy (Haute-Saône), lors de la séance du 12 frimaire an II (2 décembre 1793)[Déroulement des séances]p.527
Passage à l'ordre du jour sur la pétition du citoyen Rogeau, de la commune de Warloy-Baillon, district d'Amiens, demandant des cimetières particuliers pour chaque culte, lors de la séance du 12 frimaire an II (2 décembre 1793)[Déroulement des séances]pp.527-528
Passage à l'ordre du jour sur la pétition du citoyen Rogeau, de la commune de Warloy-Baillon, district d'Amiens, demandant des cimetières particuliers pour chaque culte, lors de la séance du 12 frimaire an II (2 décembre 1793)[Déroulement des séances]pp.527-528
Demande de congé du représentant Hourier-Éloy, député de la Somme, lors de la séance du 12 frimaire an II (2 décembre 1793)[Demande de congés]p.528
Demande de congé du représentant Hourier-Éloy, député de la Somme, lors de la séance du 12 frimaire an II (2 décembre 1793)[Demande de congés]p.528
Levée de la séance du 12 frimaire an II (2 décembre 1793) et signatures du Président et des secrétaires[Déroulement des séances]p.528
Levée de la séance du 12 frimaire an II (2 décembre 1793) et signatures du Président et des secrétaires[Déroulement des séances]p.528
Lettre des représentants Soubrany et Richaud, en mission près l'armée de la Moselle, annonçant la prochaine attaque de Kaiserlautern, en annexe de la séance du 12 frimaire an II (2 décembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]pp.530-531
Lettre des représentants Soubrany et Richaud, en mission près l'armée de la Moselle, annonçant la prochaine attaque de Kaiserlautern, en annexe de la séance du 12 frimaire an II (2 décembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]pp.530-531
Motion présentée par Dubouchet défendant la conduite de Mettié, qu'il avait chargé de pouvoir dans le département de Seine-et-Marne, en annexe de la séance du 12 frimaire an II (2 décembre 1793)[Motion et motion d'ordre]pp.532-533
Motion présentée par Dubouchet défendant la conduite de Mettié, qu'il avait chargé de pouvoir dans le département de Seine-et-Marne, en annexe de la séance du 12 frimaire an II (2 décembre 1793)[Motion et motion d'ordre]pp.532-533
Motion de Danton demandant au pétitionnaire d'éclairer l'objet de sa pétition, en annexe de la séance du 12 frimaire an II (2 décembre 1793)[Motion et motion d'ordre]pp.533-534
Motion de Danton demandant au pétitionnaire d'éclairer l'objet de sa pétition, en annexe de la séance du 12 frimaire an II (2 décembre 1793)[Motion et motion d'ordre]pp.533-534
Motion de Bourdon (de l'Oise) demandant la suite de la discussion du projet de décret relatif au gouvernement révolutionnaire provisoire, en annexe de la séance du 12 frimaire an II (2 décembre 1793)[Motion et motion d'ordre]p.534
Motion de Bourdon (de l'Oise) demandant la suite de la discussion du projet de décret relatif au gouvernement révolutionnaire provisoire, en annexe de la séance du 12 frimaire an II (2 décembre 1793)[Motion et motion d'ordre]p.534
Infos
Référence bibliographique
Séance du 12 frimaire an II (Lundi 2 décembre 1793).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXX - Du 4 Frimaire au 15 Frimaire an II (24 novembre au 5 Décembre 1793), sous la direction de Lodoïs Lataste. 1912. pp. 495-536.
Langue
Français
Nombre de pages
42
Première page
495
Dernière page
536
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