Décret en réintégrant le citoyen Godemart dans ses fonctions de capitaine de grenadiers au 1er bataillon des Bouches-du-Rhône, lors de la séance du 12 frimaire an II (2 décembre 1793)
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Infos
Référence bibliographique
Décret en réintégrant le citoyen Godemart dans ses fonctions de capitaine de grenadiers au 1er bataillon des Bouches-du-Rhône, lors de la séance du 12 frimaire an II (2 décembre 1793).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXX - Du 4 Frimaire au 15 Frimaire an II (24 novembre au 5 Décembre 1793). 1912. p. 520.
Langue principale
Français
Nombre de pages
1
Première page
520
Dernière page
520
Typologie documentaire
Décret
Modifié le