Table des matières
Décret, présenté par Gossuin au nom du comité de la guerre, suspendant l’admission des déserteurs étrangers dans les armées de la République, lors de la séance du 12 frimaire an II (2 décembre 1793)[Décret]p.526
Décret, présenté par Gossuin au nom du comité de la guerre, suspendant l’admission des déserteurs étrangers dans les armées de la République, lors de la séance du 12 frimaire an II (2 décembre 1793)[Décret]p.526
Projet de décret, présenté par Gossuin au nom du comité de la guerre, relatif à l'admission des déserteurs étrangers dans les armées de la République, lors de la séance du 12 frimaire an II (2 décembre 1793)[Projet de décret]p.526
Projet de décret, présenté par Gossuin au nom du comité de la guerre, relatif à l'admission des déserteurs étrangers dans les armées de la République, lors de la séance du 12 frimaire an II (2 décembre 1793)[Projet de décret]p.526
Passage à l'ordre du jour sur une demande de secours fait par plusieurs familles indigentes de Français prisonniers de guerre, lors de la séance du 12 frimaire an II (2 décembre 1793)[Déroulement des séances]p.526
Passage à l'ordre du jour sur une demande de secours fait par plusieurs familles indigentes de Français prisonniers de guerre, lors de la séance du 12 frimaire an II (2 décembre 1793)[Déroulement des séances]p.526
Passage à l'ordre du jour sur le rapport de Bézard, au nom du comité de législation, relatif à l'exécution de la loi du 29 brumaire sur les prêtres mariés, lors de la séance du 12 frimaire an II (2 décembre 1793)[Déroulement des séances]p.526
Passage à l'ordre du jour sur le rapport de Bézard, au nom du comité de législation, relatif à l'exécution de la loi du 29 brumaire sur les prêtres mariés, lors de la séance du 12 frimaire an II (2 décembre 1793)[Déroulement des séances]p.526
Infos
Référence bibliographique
Décret suspendant l’admission des déserteurs étrangers dans les armées de la République.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXX - Du 4 Frimaire au 15 Frimaire an II (24 novembre au 5 Décembre 1793), sous la direction de Lodoïs Lataste. 1912. pp. 526-527.
Langue
Français
Nombre de pages
2
Première page
526
Dernière page
527
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/deff766b-e2ec-423b-8e2d-12e38e836027/manifest
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