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Motion de Monnel, au nom du comité des décrets, demandant l'admission à la Convention du citoyen Castaing, député suppléant du département de l'Orne, lors de la séance du 12 frimaire an II (2 décembre 1793)[Motion et motion d'ordre]p.524
Motion de Monnel, au nom du comité des décrets, demandant l'admission à la Convention du citoyen Castaing, député suppléant du département de l'Orne, lors de la séance du 12 frimaire an II (2 décembre 1793)[Motion et motion d'ordre]p.524
Décret, sur la motion de Monnel présentée au nom du comité des décrets, proclamant représentant du peuple le citoyen Castaing, député suppléant du département de l'Orne, lors de la séance du 12 frimaire an II (2 décembre 1793)[Décret]p.524
Décret, sur la motion de Monnel présentée au nom du comité des décrets, proclamant représentant du peuple le citoyen Castaing, député suppléant du département de l'Orne, lors de la séance du 12 frimaire an II (2 décembre 1793)[Décret]p.524
Infos
Référence bibliographique
Décret admettant le citoyen Castaing, député suppléant du député de l’Orne.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXX - Du 4 Frimaire au 15 Frimaire an II (24 novembre au 5 Décembre 1793), sous la direction de Lodoïs Lataste. 1912. p. 524.
Langue
Français
Nombre de pages
1
Première page
524
Dernière page
524
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/deff766b-e2ec-423b-8e2d-12e38e836027/manifest
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