Brun, Jean (1726-1797)
Député de la Charente
Membre du comité des domaines.
Autres sources
Membre du comité des domaines.
Décret, présenté par Brun au nom du comité d'aliénation et des domaines, autorisant la commune de Chassey-les-Sécy (Haute-Saône) à acquérir 44 arpents de bois, lors de la séance du 12 frimaire an II (2 décembre 1793)
Tome LXXX - Du 4 Frimaire au 15 Frimaire an II (24 novembre au 5 Décembre 1793) [Décret]p.527
Rapport, présenté par Brun au nom du comité d'aliénation, relatif à la pétition des citoyens Michel, Baudet et Friri, demandant l'annulation de la vente faite le 18 juin située dans différentes communes du district de Saint-Mihiel (Meuse), lors de la séance du 24 nivôse an II (13 janvier 1794)
Tome LXXXIII - Du 16 nivôse au 8 pluviôse An II (5 au 27 janvier 1794) [Rapport]p.288
Décret, présenté par Brun au nom du comité d'aliénation, sur la pétition des adjudicataires d'étangs dans le district de Saint-Mihiel, lors de la séance du 24 nivôse an II (13 janvier 1794)
Tome LXXXIII - Du 16 nivôse au 8 pluviôse An II (5 au 27 janvier 1794) [Décret]pp.288-289
Rapport de Brun, au nom des comités d'aliénation et des domaines, relative à la pétition du citoyen Jourdain demandant le remboursement d'une rente seigneuriale, lors de la séance du 15 pluviôse an II (3 février 1794)
Tome LXXXIV - Du 9 au 25 pluviôse An II (28 janvier au 13 février 1794) [Rapport]pp.255-256
