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Passage à l'ordre du jour sur la pétition du citoyen Rogeau, de la commune de Warloy-Baillon, district d'Amiens, demandant des cimetières particuliers pour chaque culte, lors de la séance du 12 frimaire an II (2 décembre 1793)[Déroulement des séances]pp.527-528
Passage à l'ordre du jour sur la pétition du citoyen Rogeau, de la commune de Warloy-Baillon, district d'Amiens, demandant des cimetières particuliers pour chaque culte, lors de la séance du 12 frimaire an II (2 décembre 1793)[Déroulement des séances]pp.527-528
Infos
Référence bibliographique
Décret sur la pétition du citoyen Rogeau.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXX - Du 4 Frimaire au 15 Frimaire an II (24 novembre au 5 Décembre 1793), sous la direction de Lodoïs Lataste. 1912. pp. 527-528.
Langue
Français
Nombre de pages
2
Première page
527
Dernière page
528
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/deff766b-e2ec-423b-8e2d-12e38e836027/manifest
Modifié le
