Table des matières
Décret, présenté par Dupin (le jeune) au nom de la Commission des ci-devant trois compagnies des finances, relatif aux versements des fermiers et régisseurs généraux, lors de la séance du 12 frimaire an II (2 décembre 1793)[Décret]p.521
Décret, présenté par Dupin (le jeune) au nom de la Commission des ci-devant trois compagnies des finances, relatif aux versements des fermiers et régisseurs généraux, lors de la séance du 12 frimaire an II (2 décembre 1793)[Décret]p.521
Décret, présenté par Dupin (le jeune) au nom de la Commission des ci-devant trois compagnies des finances, relatif à la caution des baux de Mager, Kallendrin et Poinsignon, lors de la séance du 12 frimaire an II (2 décembre 1793)[Décret]p.521
Décret, présenté par Dupin (le jeune) au nom de la Commission des ci-devant trois compagnies des finances, relatif à la caution des baux de Mager, Kallendrin et Poinsignon, lors de la séance du 12 frimaire an II (2 décembre 1793)[Décret]p.521
Décret, présenté par Dupin (le jeune) au nom de la Commission des ci-devant trois compagnies des finances, relatif à des articles additionnels aux lois des 22 et 27 août 1792, lors de la séance du 12 frimaire an II (2 décembre 1793)[Décret]p.521
Décret, présenté par Dupin (le jeune) au nom de la Commission des ci-devant trois compagnies des finances, relatif à des articles additionnels aux lois des 22 et 27 août 1792, lors de la séance du 12 frimaire an II (2 décembre 1793)[Décret]p.521
Infos
Référence bibliographique
Décrets relatifs aux ci-devant trois compagnies de finances.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXX - Du 4 Frimaire au 15 Frimaire an II (24 novembre au 5 Décembre 1793), sous la direction de Lodoïs Lataste. 1912. p. 521.
Langue
Français
Nombre de pages
1
Première page
521
Dernière page
521
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/deff766b-e2ec-423b-8e2d-12e38e836027/manifest
Modifié le
