Table des matières
Renvoi au comité de salut public de l'adresse de la société populaire de Semur, qui félicite la Convention sur le décret qui rend la liberté aux gens de couleur et demande qu'on leur distribue les terres des planteurs, lors de la séance du 21 ventôse an II (11 mars 1794)[Renvoi aux comités]pp.301-302
Renvoi au comité de salut public de l'adresse de la société populaire de Semur, qui félicite la Convention sur le décret qui rend la liberté aux gens de couleur et demande qu'on leur distribue les terres des planteurs, lors de la séance du 21 ventôse an II (11 mars 1794)[Renvoi aux comités]pp.301-302
Renvoi aux comités de correspondance et des domaines de l'adresse des citoyens du canton de la Roche-des-Arnauds qui annoncent la constitution de la société populaire et demandent la maison d'un émigré pour y tenir ses séances, lors de la séance du 21 ventôse an II (11 mars 1794)[Renvoi aux comités]p.302
Renvoi aux comités de correspondance et des domaines de l'adresse des citoyens du canton de la Roche-des-Arnauds qui annoncent la constitution de la société populaire et demandent la maison d'un émigré pour y tenir ses séances, lors de la séance du 21 ventôse an II (11 mars 1794)[Renvoi aux comités]p.302
Renvoi au comité d'instruction publique de l'adresse de la société populaire de Crespy (Oise) qui envoie le procès-verbal de la fête célébrée pour l'inauguration du temple de la Raison et des bustes de Marat et de Lepeletier, lors de la séance du 21 ventôse an II (11 mars 1794)[Renvoi aux comités]p.308
Renvoi au comité d'instruction publique de l'adresse de la société populaire de Crespy (Oise) qui envoie le procès-verbal de la fête célébrée pour l'inauguration du temple de la Raison et des bustes de Marat et de Lepeletier, lors de la séance du 21 ventôse an II (11 mars 1794)[Renvoi aux comités]p.308
Renvoi au comité de législation de l'adresse de la commune de Beurre, qui instruit la Convention sur les fêtes célébrées pour les victoires de la République et demande à retirer du greffe de Besançon ses registres d'état civil, lors de la séance du 21 ventôse an II (11 mars 1794)[Renvoi aux comités]p.311
Renvoi au comité de législation de l'adresse de la commune de Beurre, qui instruit la Convention sur les fêtes célébrées pour les victoires de la République et demande à retirer du greffe de Besançon ses registres d'état civil, lors de la séance du 21 ventôse an II (11 mars 1794)[Renvoi aux comités]p.311
Adresse de la société populaire de Rosoy-l'Unité qui informe la Convention que l'église est consacrée à la Raison et que la commune a célébré l'inauguration des bustes des martyrs de la liberté, lors de la séance du 21 ventôse an II (11 mars 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.316
Adresse de la société populaire de Rosoy-l'Unité qui informe la Convention que l'église est consacrée à la Raison et que la commune a célébré l'inauguration des bustes des martyrs de la liberté, lors de la séance du 21 ventôse an II (11 mars 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.316
Renvoi au comité des secours publics de l'adresse de la société républicaine et du conseil général de la commune de Pléaux qui annoncent l'avancement de la Raison et réclament un secours de 10000 livres pour la maison de charité de cette commune, lors de la séance du 21 ventôse an II (11 mars 1794)[Renvoi aux comités]p.318
Renvoi au comité des secours publics de l'adresse de la société républicaine et du conseil général de la commune de Pléaux qui annoncent l'avancement de la Raison et réclament un secours de 10000 livres pour la maison de charité de cette commune, lors de la séance du 21 ventôse an II (11 mars 1794)[Renvoi aux comités]p.318
Décret, présenté par Clauzel au nom du comité de surveillance des vivres et habillements, obligeant les employés des vivres et charrois à se monter à leurs frais, lors de la séance du 21 ventôse an II (11 mars 1794)[Décret]p.319
Décret, présenté par Clauzel au nom du comité de surveillance des vivres et habillements, obligeant les employés des vivres et charrois à se monter à leurs frais, lors de la séance du 21 ventôse an II (11 mars 1794)[Décret]p.319
Décret, motivé par la motion de Dufay, autorisant la Convention à imprimer une lettre écrite de New York par les députés de Saint-Domingue, lors de la séance du 21 ventôse an II (11 mars 1794)[Décret]p.320
Décret, motivé par la motion de Dufay, autorisant la Convention à imprimer une lettre écrite de New York par les députés de Saint-Domingue, lors de la séance du 21 ventôse an II (11 mars 1794)[Décret]p.320
Renvoi au comité d'agriculture et de commerce, motivé par la motion de Delacroix, la pétition des sans-culottes de Versailles concernant la fabrication plus économique du pain et l'audition du citoyen Leclerc, lors de la séance du 21 ventôse an II (11 mars 1794)[Renvoi aux comités]p.321
Renvoi au comité d'agriculture et de commerce, motivé par la motion de Delacroix, la pétition des sans-culottes de Versailles concernant la fabrication plus économique du pain et l'audition du citoyen Leclerc, lors de la séance du 21 ventôse an II (11 mars 1794)[Renvoi aux comités]p.321
Réponse du Président Rühl à la députation de la société populaire de Canteleu, district de Rouen, qui sollicite des subsistances, lors de la séance du 21 ventôse an II (11 mars 1794)[Déroulement des séances]p.322
Réponse du Président Rühl à la députation de la société populaire de Canteleu, district de Rouen, qui sollicite des subsistances, lors de la séance du 21 ventôse an II (11 mars 1794)[Déroulement des séances]p.322
Lettre du citoyen Bouchotte, ministre de la Guerre, qui fait passer des traits de bravoure accomplis lors du blocus de Landau, lors de la séance du 21 ventôse an II (11 mars 1794)[Discours et production des ministres]pp.325-326
Lettre du citoyen Bouchotte, ministre de la Guerre, qui fait passer des traits de bravoure accomplis lors du blocus de Landau, lors de la séance du 21 ventôse an II (11 mars 1794)[Discours et production des ministres]pp.325-326
Rapport, présenté par Voulland, au nom du comité de sûreté générale, relatif au citoyen Courbis, maire de Nîmes, lors de la séance du 21 ventôse an II (11 mars 1794)[Rapport]pp.326-333
Rapport, présenté par Voulland, au nom du comité de sûreté générale, relatif au citoyen Courbis, maire de Nîmes, lors de la séance du 21 ventôse an II (11 mars 1794)[Rapport]pp.326-333
Décret, présenté par Voulland, au nom du comité de sûreté générale, approuvant les arrêtés qui libèrent Courbis, maire de Nîmes, et ordonnant d’arrêter Bertrand et Langlois, lors de la séance du 21 ventôse an II (11 mars 1794)[Décret]p.333
Décret, présenté par Voulland, au nom du comité de sûreté générale, approuvant les arrêtés qui libèrent Courbis, maire de Nîmes, et ordonnant d’arrêter Bertrand et Langlois, lors de la séance du 21 ventôse an II (11 mars 1794)[Décret]p.333
Motion de Bréard qui demande d'enlever les meubles de luxe de toutes les maisons nationales et de cultiver les jardins, lors de la séance du 21 ventôse an II (11 mars 1794)[Motion et motion d'ordre]p.333
Motion de Bréard qui demande d'enlever les meubles de luxe de toutes les maisons nationales et de cultiver les jardins, lors de la séance du 21 ventôse an II (11 mars 1794)[Motion et motion d'ordre]p.333
Discussion relative à la motion de Bréard sur les meubles de luxe à retirer des maisons nationales et la cultivation de leurs jardins, lors de la séance du 21 ventôse an II (11 mars 1794)[Discussion]pp.333-334
Discussion relative à la motion de Bréard sur les meubles de luxe à retirer des maisons nationales et la cultivation de leurs jardins, lors de la séance du 21 ventôse an II (11 mars 1794)[Discussion]pp.333-334
Annonce du représentant Isoré que 18 districts viennent d'approvisionner Paris de blé et farine, lors de la séance du 21 ventôse an II (11 mars 1794)[Rapport]p.334
Annonce du représentant Isoré que 18 districts viennent d'approvisionner Paris de blé et farine, lors de la séance du 21 ventôse an II (11 mars 1794)[Rapport]p.334
Décret, présenté par Briez au nom du comité des secours publics, accordant au citoyen Lafoux, détenu pendant six mois, la somme de 600 livres à titre de secours et indemnité, lors de la séance du 21 ventôse an II (11 mars 1794)[Décret]p.335
Décret, présenté par Briez au nom du comité des secours publics, accordant au citoyen Lafoux, détenu pendant six mois, la somme de 600 livres à titre de secours et indemnité, lors de la séance du 21 ventôse an II (11 mars 1794)[Décret]p.335
Décret, présenté par Briez au nom du comité des secours publics, accordant à la citoyenne Taupin la pension destinée aux veuves des défenseurs de la patrie, ainsi que 200 livres à titre de secours provisoire, lors de la séance du 21 ventôse an II (11 mars 1794)[Décret]p.335
Décret, présenté par Briez au nom du comité des secours publics, accordant à la citoyenne Taupin la pension destinée aux veuves des défenseurs de la patrie, ainsi que 200 livres à titre de secours provisoire, lors de la séance du 21 ventôse an II (11 mars 1794)[Décret]p.335
Décret, présenté par Briez au nom du comité des secours publics, accordant au citoyen Régnault la somme de 300 livres à titre de secours et indemnité, lors de la séance du 21 ventôse an II (11 mars 1794)[Décret]p.335
Décret, présenté par Briez au nom du comité des secours publics, accordant au citoyen Régnault la somme de 300 livres à titre de secours et indemnité, lors de la séance du 21 ventôse an II (11 mars 1794)[Décret]p.335
Renvoi au comité de salut public et à la commission des douanes, motivé par la motion de Bourdon (de l'Oise), d'un article additionnel au décret sur les douanes, lors de la séance du 21 ventôse an II (11 mars 1794)[Renvoi aux comités]p.336
Renvoi au comité de salut public et à la commission des douanes, motivé par la motion de Bourdon (de l'Oise), d'un article additionnel au décret sur les douanes, lors de la séance du 21 ventôse an II (11 mars 1794)[Renvoi aux comités]p.336
Rapport, présenté par Barère au nom du comité de salut public, concernant les travaux publics, lors de la séance du 21 ventôse an II (11 mars 1794)[Rapport]pp.336-340
Rapport, présenté par Barère au nom du comité de salut public, concernant les travaux publics, lors de la séance du 21 ventôse an II (11 mars 1794)[Rapport]pp.336-340
Décret, présenté par Barère au nom du comité de salut public, concernant l'uniformité de la direction des travaux publics, lors de la séance du 21 ventôse an II (11 mars 1794)[Décret]pp.340-341
Décret, présenté par Barère au nom du comité de salut public, concernant l'uniformité de la direction des travaux publics, lors de la séance du 21 ventôse an II (11 mars 1794)[Décret]pp.340-341
Rapport, présenté par Barère au nom du comité de salut public, concernant la production et le commerce des denrées, lors de la séance du 21 ventôse an II (11 mars 1794)[Rapport]p.341
Rapport, présenté par Barère au nom du comité de salut public, concernant la production et le commerce des denrées, lors de la séance du 21 ventôse an II (11 mars 1794)[Rapport]p.341
Décret, présenté par Barère au nom du comité de salut public, relatif au commerce avec les nations alliées et neutres, lors de la séance du 21 ventôse an II (11 mars 1794)[Décret]p.341
Décret, présenté par Barère au nom du comité de salut public, relatif au commerce avec les nations alliées et neutres, lors de la séance du 21 ventôse an II (11 mars 1794)[Décret]p.341
Levée de la séance du 21 ventôse an II (11 mars 1794) et signatures du Président et des secrétaires[Déroulement des séances]p.341
Levée de la séance du 21 ventôse an II (11 mars 1794) et signatures du Président et des secrétaires[Déroulement des séances]p.341
Lettre d'Albitte, représentant en mission dans les départements du Mont-Blanc et de l'Ain, qui fait passer deux arrêtés concernant l'éducation des enfants, en annexe de la séance du 21 ventôse an II (11 mars 1794)[Correspondance des envoyés en mission]p.341
Lettre d'Albitte, représentant en mission dans les départements du Mont-Blanc et de l'Ain, qui fait passer deux arrêtés concernant l'éducation des enfants, en annexe de la séance du 21 ventôse an II (11 mars 1794)[Correspondance des envoyés en mission]p.341
Motion de Charlier demandant de généraliser le premier des arrêtés d'Albitte et l'étendre à toute la République, en annexe de la séance du 21 ventôse an II (11 mars 1794)[Motion et motion d'ordre]p.341
Motion de Charlier demandant de généraliser le premier des arrêtés d'Albitte et l'étendre à toute la République, en annexe de la séance du 21 ventôse an II (11 mars 1794)[Motion et motion d'ordre]p.341
Infos
Référence bibliographique
Séance du 21 ventôse an II (11 mars 1794).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXVI - Du 13 au 30 ventôse an II (3 au 20 mars 1794). 1965. pp. 298-351.
Langue
Français
Nombre de pages
54
Première page
298
Dernière page
351
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/6ea7523a-8d12-44a5-aa88-a1929d996cfc/manifest
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