Table des matières
Résumé de l'adresse de la société populaire de Pressagny-l'Orgueilleux qui félicite la Convention pour la liberté donnée aux gens de couleur, annonce le don des dépouilles de son église et demande à changer son nom, lors de la séance du 27 pluviôse an II (15 février 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.56
Résumé de l'adresse de la société populaire de Pressagny-l'Orgueilleux qui félicite la Convention pour la liberté donnée aux gens de couleur, annonce le don des dépouilles de son église et demande à changer son nom, lors de la séance du 27 pluviôse an II (15 février 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.56
Extrait des délibérations de la commune de Montmirail (Aisne) annonçant des dons patriotiques en argenterie et métaux, une souscription et le recrutement de 230 cavaliers armés et équipés, lors de la séance du 27 pluviôse an II (15 février 1794)[Délibération ou procès verbal de collectivité]pp.59-60
Extrait des délibérations de la commune de Montmirail (Aisne) annonçant des dons patriotiques en argenterie et métaux, une souscription et le recrutement de 230 cavaliers armés et équipés, lors de la séance du 27 pluviôse an II (15 février 1794)[Délibération ou procès verbal de collectivité]pp.59-60
Adresse des administrateurs du département de la Marne, qui envoient les procès-verbaux de la fête d'inauguration du temple de la Raison à Châlons et font passer l'état des dons patriotiques, lors de la séance du 27 pluviôse an II (15 février 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.64
Adresse des administrateurs du département de la Marne, qui envoient les procès-verbaux de la fête d'inauguration du temple de la Raison à Châlons et font passer l'état des dons patriotiques, lors de la séance du 27 pluviôse an II (15 février 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.64
Adresse de la commune de Saint-Jean-de-Losne qui redemande à changer son nom en celui de Belle-Défense, annonce la conversion de l'église en temple de la Raison et le don de ses dépouilles en argenterie, lors de la séance du 27 pluviôse an II (15 février 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.69
Adresse de la commune de Saint-Jean-de-Losne qui redemande à changer son nom en celui de Belle-Défense, annonce la conversion de l'église en temple de la Raison et le don de ses dépouilles en argenterie, lors de la séance du 27 pluviôse an II (15 février 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.69
Adresse de la société populaire et de la commune de Rodez (Aveyron) qui annoncent avoir armé et équipé deux cavaliers et offrent des dons patriotiques en argenterie et métaux provenant des dépouilles de ses églises, lors de la séance du 27 pluviôse an II (15 février 1794)[Don patriotique et hommage]pp.70-71
Adresse de la société populaire et de la commune de Rodez (Aveyron) qui annoncent avoir armé et équipé deux cavaliers et offrent des dons patriotiques en argenterie et métaux provenant des dépouilles de ses églises, lors de la séance du 27 pluviôse an II (15 février 1794)[Don patriotique et hommage]pp.70-71
Renvoi au comité d'instruction publique, sur la demande de Laloy, de la gravure représentant l'assassinat de Marat offerte par le citoyen Brion, lors de la séance du 27 pluviôse an II (15 février 1794)[Renvoi aux comités]p.71
Renvoi au comité d'instruction publique, sur la demande de Laloy, de la gravure représentant l'assassinat de Marat offerte par le citoyen Brion, lors de la séance du 27 pluviôse an II (15 février 1794)[Renvoi aux comités]p.71
Addition du nom de la citoyenne Piel, épouse du citoyen Rible, au procès-verbal du décret du 25 pluviôse, sur la proposition d'Eschassériaux aîné, lors de la séance du 27 pluviôse an II (15 février 1794)[Déroulement des séances]p.72
Addition du nom de la citoyenne Piel, épouse du citoyen Rible, au procès-verbal du décret du 25 pluviôse, sur la proposition d'Eschassériaux aîné, lors de la séance du 27 pluviôse an II (15 février 1794)[Déroulement des séances]p.72
Décret, présenté par Lozeau au nom du comité d'aliénation et des domaines réunis, relatif à l'enregistrement des procès-verbaux dressés par les gardes forestiers, lors de la séance du 27 pluviôse an II (15 février 1794)[Décret]p.72
Décret, présenté par Lozeau au nom du comité d'aliénation et des domaines réunis, relatif à l'enregistrement des procès-verbaux dressés par les gardes forestiers, lors de la séance du 27 pluviôse an II (15 février 1794)[Décret]p.72
Discussion relative à la dénonciation du commissaire liquidateur, lors de la séance du 27 pluviôse an II (15 février 1794)[Discussion]p.72
Discussion relative à la dénonciation du commissaire liquidateur, lors de la séance du 27 pluviôse an II (15 février 1794)[Discussion]p.72
Décret, proposé par Romme, nommant une section d'examen de dénonciation au sein du comité de liquidation, lors de la séance du 27 pluviôse an II (15 février 1794)[Décret]p.72
Décret, proposé par Romme, nommant une section d'examen de dénonciation au sein du comité de liquidation, lors de la séance du 27 pluviôse an II (15 février 1794)[Décret]p.72
Motion, présentée par Romme, relative à la création de bibliothèques spécialisées sur la marine, lors de la séance du 27 pluviôse an II (15 février 1794)[Motion et motion d'ordre]pp.72-73
Motion, présentée par Romme, relative à la création de bibliothèques spécialisées sur la marine, lors de la séance du 27 pluviôse an II (15 février 1794)[Motion et motion d'ordre]pp.72-73
Motion présentée par Jeanbon-Saint-André, qui appuie la motion de Romme relative à la création de bibliothèques spécialisées sur la marine, lors de la séance du 27 pluviôse an II (15 février 1794)[Motion et motion d'ordre]p.73
Motion présentée par Jeanbon-Saint-André, qui appuie la motion de Romme relative à la création de bibliothèques spécialisées sur la marine, lors de la séance du 27 pluviôse an II (15 février 1794)[Motion et motion d'ordre]p.73
Décret, motivé par les motions de Romme et Jeanbon-Saint-André, autorisant la création de bibliothèques spécialisées dans la marine, lors de la séance du 27 pluviôse an II (15 février 1794)[Décret]p.73
Décret, motivé par les motions de Romme et Jeanbon-Saint-André, autorisant la création de bibliothèques spécialisées dans la marine, lors de la séance du 27 pluviôse an II (15 février 1794)[Décret]p.73
Motion présentée par Romme, qui propose de comprendre dans l'exception de la loi du 14 pluviôse les communes qui ne sont pas chefs-lieux de district, lors de la séance du 27 pluviôse an II (15 février 1794)[Motion et motion d'ordre]p.73
Motion présentée par Romme, qui propose de comprendre dans l'exception de la loi du 14 pluviôse les communes qui ne sont pas chefs-lieux de district, lors de la séance du 27 pluviôse an II (15 février 1794)[Motion et motion d'ordre]p.73
Renvoi au représentant du peuple en mission dans le département de l'Aisne, sur le rapport de Bézard, de la pétition du citoyen Guénot, curé de Cis (Aisne), lors de la séance du 27 pluviôse an II (15 février 1794)[Déroulement des séances]p.73
Renvoi au représentant du peuple en mission dans le département de l'Aisne, sur le rapport de Bézard, de la pétition du citoyen Guénot, curé de Cis (Aisne), lors de la séance du 27 pluviôse an II (15 février 1794)[Déroulement des séances]p.73
Rapport, présenté par Bézard au nom du comité de législation, relatif à l'exécution sans appel ni recours au tribunal de cassation des jugements contre les prêtres réfractaires, lors de la séance du 27 pluviôse an II (15 février 1794)[Rapport]pp.73-74
Rapport, présenté par Bézard au nom du comité de législation, relatif à l'exécution sans appel ni recours au tribunal de cassation des jugements contre les prêtres réfractaires, lors de la séance du 27 pluviôse an II (15 février 1794)[Rapport]pp.73-74
Projet de décret, présenté par Bézard au nom du comité de législation, relatif à l'exécution sans appel ni recours au tribunal de cassation des jugements contre les prêtres réfractaires, lors de la séance du 27 pluviôse an II (15 février 1794)[Projet de décret]p.74
Projet de décret, présenté par Bézard au nom du comité de législation, relatif à l'exécution sans appel ni recours au tribunal de cassation des jugements contre les prêtres réfractaires, lors de la séance du 27 pluviôse an II (15 février 1794)[Projet de décret]p.74
Décret, proposé par Rivière au nom du comité de surveillance, accordant une indemnité de 8065 livres au citoyen Châtelain, préposé aux transports militaires à Vitry-sur-Marne, lors de la séance du 27 pluviôse an II (15 février 1794)[Décret]p.74
Décret, proposé par Rivière au nom du comité de surveillance, accordant une indemnité de 8065 livres au citoyen Châtelain, préposé aux transports militaires à Vitry-sur-Marne, lors de la séance du 27 pluviôse an II (15 février 1794)[Décret]p.74
Rapport de Thibaudeau, au nom du comité d'instruction publique, relative à la pétition du citoyen Dlorge demandant la permission d'être attaché aux armées comme peintre de bataille, lors de la séance du 27 pluviôse an II (15 février 1794)[Rapport]p.74
Rapport de Thibaudeau, au nom du comité d'instruction publique, relative à la pétition du citoyen Dlorge demandant la permission d'être attaché aux armées comme peintre de bataille, lors de la séance du 27 pluviôse an II (15 février 1794)[Rapport]p.74
Décret, présenté par Thibaudeau au nom du comité d'instruction publique, refusant au citoyen Dlorge la permission d'être rattaché aux armées comme peintre de batailles, lors de la séance du 27 pluviôse an II (15 février 1794)[Décret]p.74
Décret, présenté par Thibaudeau au nom du comité d'instruction publique, refusant au citoyen Dlorge la permission d'être rattaché aux armées comme peintre de batailles, lors de la séance du 27 pluviôse an II (15 février 1794)[Décret]p.74
Décret, présenté par Piette, au nom des comités des finances, d'aliénation et domaines, rapportant une disposition de celui rendu le 7 pluviôse, à l’égard du citoyen Court, lors de la séance du 27 pluviôse an II (15 février 1794)[Décret]p.74
Décret, présenté par Piette, au nom des comités des finances, d'aliénation et domaines, rapportant une disposition de celui rendu le 7 pluviôse, à l’égard du citoyen Court, lors de la séance du 27 pluviôse an II (15 février 1794)[Décret]p.74
Rapport, présenté par Merlin, au nom des comités de salut public et de la guerre, sur la nécessité d'alphabétiser les sous-officiers et officiers, lors de la séance du 27 pluviôse an II (15 février 1794)[Rapport]pp.74-76
Rapport, présenté par Merlin, au nom des comités de salut public et de la guerre, sur la nécessité d'alphabétiser les sous-officiers et officiers, lors de la séance du 27 pluviôse an II (15 février 1794)[Rapport]pp.74-76
Décret, présenté par Merlin (de Thionville) au nom des comités de salut public et de la guerre, exigeant des sous-officiers et officiers de savoir lire et écrire, lors de la séance du 27 pluviôse an II (15 février 1794)[Décret]p.76
Décret, présenté par Merlin (de Thionville) au nom des comités de salut public et de la guerre, exigeant des sous-officiers et officiers de savoir lire et écrire, lors de la séance du 27 pluviôse an II (15 février 1794)[Décret]p.76
Admission à la barre des novices et converses de l’Enfant Jésus qui présentent une pétition, sur laquelle Legendre demande à statuer, lors de la séance du 27 pluviôse an II (15 février 1794)[Déroulement des séances]p.76
Admission à la barre des novices et converses de l’Enfant Jésus qui présentent une pétition, sur laquelle Legendre demande à statuer, lors de la séance du 27 pluviôse an II (15 février 1794)[Déroulement des séances]p.76
Décret, sur la motion de Delacroix, renvoyant au ministre de l'Intérieur la pétition des novices et converses de l’Enfant Jésus, lors de la séance du 27 pluviôse an II (15 février 1794)[Décret]p.76
Décret, sur la motion de Delacroix, renvoyant au ministre de l'Intérieur la pétition des novices et converses de l’Enfant Jésus, lors de la séance du 27 pluviôse an II (15 février 1794)[Décret]p.76
Rapport, présenté par Barère, demandant à augmenter le crédit pour achat de viande destinée aux armées, lors de la séance du 27 pluviôse an II (15 février 1794)[Rapport]p.76
Rapport, présenté par Barère, demandant à augmenter le crédit pour achat de viande destinée aux armées, lors de la séance du 27 pluviôse an II (15 février 1794)[Rapport]p.76
Décret, présenté par Barère, augmentant le crédit pour achat de viande destinée aux armées, lors de la séance du 27 pluviôse an II (15 février 1794)[Décret]p.76
Décret, présenté par Barère, augmentant le crédit pour achat de viande destinée aux armées, lors de la séance du 27 pluviôse an II (15 février 1794)[Décret]p.76
Décret, présenté par Monnot, fixant le traitement des agents chargés du règlement de la succession des banquiers Vandenyver, lors de la séance du 27 pluviôse an II (15 février 1794)[Décret]pp.76-77
Décret, présenté par Monnot, fixant le traitement des agents chargés du règlement de la succession des banquiers Vandenyver, lors de la séance du 27 pluviôse an II (15 février 1794)[Décret]pp.76-77
Rapport, présenté par Barère, demandant d'accorder un crédit pour la confection de caissons et d’attelages, lors de la séance du 27 pluviôse an II (15 février 1794)[Rapport]p.77
Rapport, présenté par Barère, demandant d'accorder un crédit pour la confection de caissons et d’attelages, lors de la séance du 27 pluviôse an II (15 février 1794)[Rapport]p.77
Décret, présenté par Barère au nom du comité de salut public, accordant un crédit pour la confection de caissons et d’attelages, lors de la séance du 27 pluviôse an II (15 février 1794)[Décret]p.77
Décret, présenté par Barère au nom du comité de salut public, accordant un crédit pour la confection de caissons et d’attelages, lors de la séance du 27 pluviôse an II (15 février 1794)[Décret]p.77
Ajournement du projet de décret présenté par Petit sur l'instruction publique, lors de la séance du 27 pluviôse an II (15 février 1794)[Déroulement des séances]p.77
Ajournement du projet de décret présenté par Petit sur l'instruction publique, lors de la séance du 27 pluviôse an II (15 février 1794)[Déroulement des séances]p.77
Décret, présenté par Lozeau au nom du comité d'aliénation, accordant une indemnité aux citoyens Girardin et Chalmel, employés dans les forêts nationales, lors de la séance du 27 pluviôse an II (15 février 1794)[Décret]p.77
Décret, présenté par Lozeau au nom du comité d'aliénation, accordant une indemnité aux citoyens Girardin et Chalmel, employés dans les forêts nationales, lors de la séance du 27 pluviôse an II (15 février 1794)[Décret]p.77
Rapport, présenté par Jeanbon-Saint-André, demandant un décret modifiant la forme des pavillons de la marine, lors de la séance du 27 pluviôse an II (15 février 1794)[Rapport]pp.77-78
Rapport, présenté par Jeanbon-Saint-André, demandant un décret modifiant la forme des pavillons de la marine, lors de la séance du 27 pluviôse an II (15 février 1794)[Rapport]pp.77-78
Décret, présenté par Jeanbon-Saint-André, modifiant la forme des pavillons de la marine, lors de la séance du 27 pluviôse an II (15 février 1794)[Décret]p.78
Décret, présenté par Jeanbon-Saint-André, modifiant la forme des pavillons de la marine, lors de la séance du 27 pluviôse an II (15 février 1794)[Décret]p.78
Décret, présenté par Bézard, relatif aux droits d’usage et aux biens communaux usurpés par les seigneurs, lors de la séance du 27 pluviôse an II (15 février 1794)[Décret]p.78
Décret, présenté par Bézard, relatif aux droits d’usage et aux biens communaux usurpés par les seigneurs, lors de la séance du 27 pluviôse an II (15 février 1794)[Décret]p.78
Décret, présenté par Bézard au nom du comité de législation, maintenant la condamnation du citoyen Legrand accusé d’avoir enlevé des meubles d’émigrés, lors de la séance du 27 pluviôse an II (15 février 1794)[Décret]p.79
Décret, présenté par Bézard au nom du comité de législation, maintenant la condamnation du citoyen Legrand accusé d’avoir enlevé des meubles d’émigrés, lors de la séance du 27 pluviôse an II (15 février 1794)[Décret]p.79
Rapport par Barère, qui fait la lecture des lettres des généraux Robert, Turreau, et Duquesnoy relatives à la défaite de l’armée de Charette, lors de la séance du 27 pluviôse an II (15 février 1794)[Rapport]pp.79-81
Rapport par Barère, qui fait la lecture des lettres des généraux Robert, Turreau, et Duquesnoy relatives à la défaite de l’armée de Charette, lors de la séance du 27 pluviôse an II (15 février 1794)[Rapport]pp.79-81
Rapport, présenté par Barère, qui fait lecture de lettres des généraux Moreau et Pichegru détaillant les succès de l’Armée du Nord à Boeschepe et exprimant des inquiétudes sur le transport des subsistances, lors de la séance du 27 pluviôse an II (15 février 1794)][Rapport]p.81
Rapport, présenté par Barère, qui fait lecture de lettres des généraux Moreau et Pichegru détaillant les succès de l’Armée du Nord à Boeschepe et exprimant des inquiétudes sur le transport des subsistances, lors de la séance du 27 pluviôse an II (15 février 1794)][Rapport]p.81
Intervention du député Isoré, informant du départ de Meaux le 26 pluviôse d'un chargement de farine destiné à approvisionner l'armée du Nord, lors de la séance du 27 pluviôse an II (15 février 1794)[Discussion]p.81
Intervention du député Isoré, informant du départ de Meaux le 26 pluviôse d'un chargement de farine destiné à approvisionner l'armée du Nord, lors de la séance du 27 pluviôse an II (15 février 1794)[Discussion]p.81
Rapport, présenté par Barère, qui fait lecture d'une lettre du général Pichegru, exhortant ses frères d'armes de l'armée du Nord à s'unir pour la victoire, lors de la séance du 27 pluviôse an II (15 février 1794)[Rapport]pp.81-82
Rapport, présenté par Barère, qui fait lecture d'une lettre du général Pichegru, exhortant ses frères d'armes de l'armée du Nord à s'unir pour la victoire, lors de la séance du 27 pluviôse an II (15 février 1794)[Rapport]pp.81-82
Intervention de Barère qui fait lecture d'une lettre du représentant du peuple près l'armée des Pyrénées-Orientales et annonce un don patriotique de 475 livres par la division de Puigcerda, lors de la séance du 27 pluviôse an II (15 février 1794)[Discussion]p.82
Intervention de Barère qui fait lecture d'une lettre du représentant du peuple près l'armée des Pyrénées-Orientales et annonce un don patriotique de 475 livres par la division de Puigcerda, lors de la séance du 27 pluviôse an II (15 février 1794)[Discussion]p.82
Levée de la séance du 27 pluviôse an II (15 février 1794) et signatures du Président et des secrétaires[Déroulement des séances]p.82
Levée de la séance du 27 pluviôse an II (15 février 1794) et signatures du Président et des secrétaires[Déroulement des séances]p.82
Lecture par Barère d'une lettre de Lacombe-Saint-Michel, représentant en mission en Corse, qui informe des succès maritimes remportés sur les vaisseaux anglais et de l'arrestation de suspects complices de Paoli, en annexe de la séance du 27 pluviôse an II (15 février 1794)[Correspondance des envoyés en mission]pp.82-83
Lecture par Barère d'une lettre de Lacombe-Saint-Michel, représentant en mission en Corse, qui informe des succès maritimes remportés sur les vaisseaux anglais et de l'arrestation de suspects complices de Paoli, en annexe de la séance du 27 pluviôse an II (15 février 1794)[Correspondance des envoyés en mission]pp.82-83
Lecture par Jeanbon-Saint-André d'une lettre de Genay, chef des bureaux civils de la Marine, annonçant l'arrivée au port de Lorient de bâtiments chargés en marchandises de l'Inde, en annexe de la séance du 27 pluviôse an II (15 février 1794)[Lettre]p.83
Lecture par Jeanbon-Saint-André d'une lettre de Genay, chef des bureaux civils de la Marine, annonçant l'arrivée au port de Lorient de bâtiments chargés en marchandises de l'Inde, en annexe de la séance du 27 pluviôse an II (15 février 1794)[Lettre]p.83
Motion de Chasles, demandant à faire un rapport sur sa conduite pour réfuter les calomnies à son égard, en annexe de la séance du 27 pluviôse an II (15 février 1794)[Motion et motion d'ordre]p.83
Motion de Chasles, demandant à faire un rapport sur sa conduite pour réfuter les calomnies à son égard, en annexe de la séance du 27 pluviôse an II (15 février 1794)[Motion et motion d'ordre]p.83
Renvoi par Rovère au comité de sûreté générale de la dénonciation du citoyen Fabre faite par la députation du district de Tarascon, en annexe de la séance du 27 pluviôse an II (15 février 1794)[Renvoi aux comités]p.83
Renvoi par Rovère au comité de sûreté générale de la dénonciation du citoyen Fabre faite par la députation du district de Tarascon, en annexe de la séance du 27 pluviôse an II (15 février 1794)[Renvoi aux comités]p.83
Intervention d'Ehrmann, représentant de retour de sa mission près de l'armée de Moselle, faisant l'éloge des troupes de l'Est, en annexe de la séance du 27 pluviôse an II (15 février 1794)[Discussion]pp.83-84
Intervention d'Ehrmann, représentant de retour de sa mission près de l'armée de Moselle, faisant l'éloge des troupes de l'Est, en annexe de la séance du 27 pluviôse an II (15 février 1794)[Discussion]pp.83-84
Projet de décret, proposé par Monnot au nom du comité des finances, relatif au règlement d’organisation de l’imprimerie des Administrations nationales, en annexe de la séance du 27 pluviôse an II (15 février 1794)[Projet de décret]pp.85-87
Projet de décret, proposé par Monnot au nom du comité des finances, relatif au règlement d’organisation de l’imprimerie des Administrations nationales, en annexe de la séance du 27 pluviôse an II (15 février 1794)[Projet de décret]pp.85-87
Procès-verbal de la visite par les officiers de santé faite au citoyen Chasles, représentant du peuple blessé en mission à la journée de Wervick et Menin, en annexe de la séance du 27 pluviôse an II (15 février 1794)[Rapport]pp.88-89
Procès-verbal de la visite par les officiers de santé faite au citoyen Chasles, représentant du peuple blessé en mission à la journée de Wervick et Menin, en annexe de la séance du 27 pluviôse an II (15 février 1794)[Rapport]pp.88-89
Procès-verbal de la visite par les officiers de santé faite au citoyen Chasles, représentant du peuple blessé en mission à la journée de Wervick et Menin, en annexe de la séance du 27 pluviôse an II (15 février 1794)[Rapport]p.89
Procès-verbal de la visite par les officiers de santé faite au citoyen Chasles, représentant du peuple blessé en mission à la journée de Wervick et Menin, en annexe de la séance du 27 pluviôse an II (15 février 1794)[Rapport]p.89
Décrets envoyés au département par le ministre de l'Intérieur au 27 pluviôse an II, en annexe de la séance du 27 pluviôse an II (15 février 1794)[État et compte]p.94
Décrets envoyés au département par le ministre de l'Intérieur au 27 pluviôse an II, en annexe de la séance du 27 pluviôse an II (15 février 1794)[État et compte]p.94
Infos
Référence bibliographique
Séance du 27 Pluviôse an II (15 février 1794).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXV - Du 26 pluviôse au 12 ventôse an II (14 février au 2 mars 1794). 1964. pp. 56-94.
Langue
Français
Nombre de pages
39
Première page
56
Dernière page
94
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