Pièces annexes

Table des matières

I. Annexe au n° 71. Procès-verbal de la visite des chirurgiens au représentant Chaslespp.88-89

Procès-verbal de la visite par les officiers de santé faite au citoyen Chasles, représentant du peuple blessé en mission à la journée de Wervick et Menin, en annexe de la séance du 27 pluviôse an II (15 février 1794)[Rapport]pp.88-89

Pierre Joseph François BodinLouis Lonqueue

II. Commune d’Ecorpain. Demande à conserver ses étangspp.89-91

Pétition de la commune d'Ecorpain, district de Saint-Calais, qui s'oppose au dessèchement de ses étangs, en annexe de la séance du 27 pluviôse an II (15 février 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.89-91

État de dessèchement et superficie des étangs de la commune d'Ecorpain, district de Saint-Calais, en annexe de la séance du 27 pluviôse an II (15 février 1794)[État et compte]p.90

Renvoi au comité d'agriculture de la pétition de la commune d'Ecorpain qui demande à conserver les étangs, en annexe de la séance du 27 pluviôse an II (15 février 1794)[Renvoi aux comités]p.91

III. Citoyen Salette, d’Avignon. Ode sur le fédéralismepp.91-92

Annonce de don patriotique d'un poème par un citoyen de la ville d'Avignon, transmis par le citoyen Salette aîné, en annexe de la séance du 27 pluviôse an II (15 février 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.91

Don patriotique d'une ode sur le fédéralisme composée par un citoyen de la ville d'Avignon, en annexe de la séance du 27 pluviôse an II (15 février 1794)[Don patriotique et hommage]pp.91-92

Renvoi au comité d'instruction publique du don patriotique d'une ode sur le fédéralisme composée par un citoyen de la ville d'Avignon, en annexe de la séance du 27 pluviôse an II (15 février 1794)[Renvoi aux comités]p.92

IV. Municipalité de Bollène. Procès-verbal d’épuration des autorités et nomination de l’agent nationalp.93

Adresse de la municipalité de Bollène qui envoie un extrait du procès-verbal relatif à l’épuration des autorités et à la nomination de l’agent national, en annexe de la séance du 27 pluviôse an II (15 février 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.93

Extrait des délibérations de la commune de Bollène relatives à l’épuration des autorités et à la nomination de l’agent national, en annexe de la séance du 27 pluviôse an II (15 février 1794)[Délibération ou procès verbal de collectivité]p.93

V. Décrets envoyés aux départements par le Ministre de l’Intérieurp.94

Décrets envoyés au département par le ministre de l'Intérieur au 27 pluviôse an II, en annexe de la séance du 27 pluviôse an II (15 février 1794)[État et compte]p.94

Jules-François Paré

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Référence bibliographique

Pièces annexes. Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXV - Du 26 pluviôse au 12 ventôse an II (14 février au 2 mars 1794). 1964. pp. 88-94.

Langue

Français

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URI du manifest IIIF du volume contenant le document

https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/ba94b825-e3c0-4e21-8f82-33d949d61fc7/manifest

Modifié le

10 octobre 2024 à 18:17