60. Décret accordant une indemnité aux citoyens Girardin et Chalmel, employés dans les forêts nationales (Rapporteur : Lozeau)
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Décret, présenté par Lozeau au nom du comité d'aliénation, accordant une indemnité aux citoyens Girardin et Chalmel, employés dans les forêts nationales, lors de la séance du 27 pluviôse an II (15 février 1794)[Décret]p.77
Décret, présenté par Lozeau au nom du comité d'aliénation, accordant une indemnité aux citoyens Girardin et Chalmel, employés dans les forêts nationales, lors de la séance du 27 pluviôse an II (15 février 1794)[Décret]p.77
Infos
Référence bibliographique
60. Décret accordant une indemnité aux citoyens Girardin et Chalmel, employés dans les forêts nationales (Rapporteur : Lozeau).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXV - Du 26 pluviôse au 12 ventôse an II (14 février au 2 mars 1794). 1964. p. 77.
Langue
Français
Nombre de pages
1
Première page
77
Dernière page
77
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/ba94b825-e3c0-4e21-8f82-33d949d61fc7/manifest
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