48. Décret autorisant la création de bibliothèques d’ouvrages sur la marine. (Propositions de Romme et Jeanbon-Saint-André)
Table des matières
Motion, présentée par Romme, relative à la création de bibliothèques spécialisées sur la marine, lors de la séance du 27 pluviôse an II (15 février 1794)[Motion et motion d'ordre]pp.72-73
Motion, présentée par Romme, relative à la création de bibliothèques spécialisées sur la marine, lors de la séance du 27 pluviôse an II (15 février 1794)[Motion et motion d'ordre]pp.72-73
Motion présentée par Jeanbon-Saint-André, qui appuie la motion de Romme relative à la création de bibliothèques spécialisées sur la marine, lors de la séance du 27 pluviôse an II (15 février 1794)[Motion et motion d'ordre]p.73
Motion présentée par Jeanbon-Saint-André, qui appuie la motion de Romme relative à la création de bibliothèques spécialisées sur la marine, lors de la séance du 27 pluviôse an II (15 février 1794)[Motion et motion d'ordre]p.73
Décret, motivé par les motions de Romme et Jeanbon-Saint-André, autorisant la création de bibliothèques spécialisées dans la marine, lors de la séance du 27 pluviôse an II (15 février 1794)[Décret]p.73
Décret, motivé par les motions de Romme et Jeanbon-Saint-André, autorisant la création de bibliothèques spécialisées dans la marine, lors de la séance du 27 pluviôse an II (15 février 1794)[Décret]p.73
Motion présentée par Romme, qui propose de comprendre dans l'exception de la loi du 14 pluviôse les communes qui ne sont pas chefs-lieux de district, lors de la séance du 27 pluviôse an II (15 février 1794)[Motion et motion d'ordre]p.73
Motion présentée par Romme, qui propose de comprendre dans l'exception de la loi du 14 pluviôse les communes qui ne sont pas chefs-lieux de district, lors de la séance du 27 pluviôse an II (15 février 1794)[Motion et motion d'ordre]p.73
Infos
Référence bibliographique
48. Décret autorisant la création de bibliothèques d’ouvrages sur la marine. (Propositions de Romme et Jeanbon-Saint-André).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXV - Du 26 pluviôse au 12 ventôse an II (14 février au 2 mars 1794). 1964. pp. 72-73.
Langue
Français
Nombre de pages
2
Première page
72
Dernière page
73
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/ba94b825-e3c0-4e21-8f82-33d949d61fc7/manifest
Modifié le
