55. Décret renvoyant au Comité des Domaines une plainte des novices et converses de l’Enfant Jésus (Motion de Delacroix)
Table des matières
Admission à la barre des novices et converses de l’Enfant Jésus qui présentent une pétition, sur laquelle Legendre demande à statuer, lors de la séance du 27 pluviôse an II (15 février 1794)[Déroulement des séances]p.76
Admission à la barre des novices et converses de l’Enfant Jésus qui présentent une pétition, sur laquelle Legendre demande à statuer, lors de la séance du 27 pluviôse an II (15 février 1794)[Déroulement des séances]p.76
Décret, sur la motion de Delacroix, renvoyant au ministre de l'Intérieur la pétition des novices et converses de l’Enfant Jésus, lors de la séance du 27 pluviôse an II (15 février 1794)[Décret]p.76
Décret, sur la motion de Delacroix, renvoyant au ministre de l'Intérieur la pétition des novices et converses de l’Enfant Jésus, lors de la séance du 27 pluviôse an II (15 février 1794)[Décret]p.76
Infos
Référence bibliographique
55. Décret renvoyant au Comité des Domaines une plainte des novices et converses de l’Enfant Jésus (Motion de Delacroix).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXV - Du 26 pluviôse au 12 ventôse an II (14 février au 2 mars 1794). 1964. p. 76.
Langue
Français
Nombre de pages
1
Première page
76
Dernière page
76
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/ba94b825-e3c0-4e21-8f82-33d949d61fc7/manifest
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