IV. Municipalité de Bollène. Procès-verbal d’épuration des autorités et nomination de l’agent national

Table des matières

Adresse de la municipalité de Bollène qui envoie un extrait du procès-verbal relatif à l’épuration des autorités et à la nomination de l’agent national, en annexe de la séance du 27 pluviôse an II (15 février 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.93

Extrait des délibérations de la commune de Bollène relatives à l’épuration des autorités et à la nomination de l’agent national, en annexe de la séance du 27 pluviôse an II (15 février 1794)[Délibération ou procès verbal de collectivité]p.93

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Référence bibliographique

IV. Municipalité de Bollène. Procès-verbal d’épuration des autorités et nomination de l’agent national. Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXV - Du 26 pluviôse au 12 ventôse an II (14 février au 2 mars 1794). 1964. p. 93.

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Français

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URI du manifest IIIF du volume contenant le document

https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/ba94b825-e3c0-4e21-8f82-33d949d61fc7/manifest

Modifié le

10 octobre 2024 à 18:17