Table des matières
Don de huit malles, produit d'une offrande de 94 communes du département du Gers, annoncé par le représentant Dubarran, lors de la séance du 17 ventôse an II (7 mars 1794)[Don patriotique et hommage]p.155
Don de huit malles, produit d'une offrande de 94 communes du département du Gers, annoncé par le représentant Dubarran, lors de la séance du 17 ventôse an II (7 mars 1794)[Don patriotique et hommage]p.155
Lettre des représentants Guezno et Topsent, qui font part de la fête de la fraternité célébrée avec les républicains de Rochefort et de la Rochelle, lors de la séance du 17 ventôse an II (7 mars 1794)[Correspondance des envoyés en mission]p.156
Lettre des représentants Guezno et Topsent, qui font part de la fête de la fraternité célébrée avec les républicains de Rochefort et de la Rochelle, lors de la séance du 17 ventôse an II (7 mars 1794)[Correspondance des envoyés en mission]p.156
Lettre du représentant Garnier (de Saintes), en mission dans le département du Loir-et-Cher, qui annonce des offrandes patriotiques de la part de la commune de Mer et joint la liste des donateurs, lors de la séance du 17 ventôse an II (7 mars 1794)[Correspondance des envoyés en mission]p.156
Lettre du représentant Garnier (de Saintes), en mission dans le département du Loir-et-Cher, qui annonce des offrandes patriotiques de la part de la commune de Mer et joint la liste des donateurs, lors de la séance du 17 ventôse an II (7 mars 1794)[Correspondance des envoyés en mission]p.156
Décret, présenté par Monnot au nom du comité des finances, relatif à l’ordonnancement des fonds par les commissaires nommés par les représentants, lors de la séance du 17 ventôse an II (7 mars 1794)[Décret]p.158
Décret, présenté par Monnot au nom du comité des finances, relatif à l’ordonnancement des fonds par les commissaires nommés par les représentants, lors de la séance du 17 ventôse an II (7 mars 1794)[Décret]p.158
Décret, présenté par Monnot au nom du comité des finances, accordant un million pour les dépenses de l’Hôtel des Invalides, lors de la séance du 17 ventôse an II (7 mars 1794)[Décret]p.158
Décret, présenté par Monnot au nom du comité des finances, accordant un million pour les dépenses de l’Hôtel des Invalides, lors de la séance du 17 ventôse an II (7 mars 1794)[Décret]p.158
Décret, présenté par Monnot au nom du comité des finances, établissant un bureau de poste à Sijean (Aube) et transférant un autre bureau dans la commune de la Magistère, lors de la séance du 17 ventôse an II (7 mars 1794)[Décret]p.158
Décret, présenté par Monnot au nom du comité des finances, établissant un bureau de poste à Sijean (Aube) et transférant un autre bureau dans la commune de la Magistère, lors de la séance du 17 ventôse an II (7 mars 1794)[Décret]p.158
Décret, présenté par Pottier au nom du comité de liquidation, accordant des pensions aux employés supprimés et des indemnités aux victimes de pillages, lors de la séance du 17 ventôse an II (7 mars 1794)[Décret]pp.158-159
Décret, présenté par Pottier au nom du comité de liquidation, accordant des pensions aux employés supprimés et des indemnités aux victimes de pillages, lors de la séance du 17 ventôse an II (7 mars 1794)[Décret]pp.158-159
Décret, présenté par Pottier au nom des comités de liquidation et de législation, accordant une pension au citoyen Hallot, ci-devant receveur des aides à Verberie, lors de la séance du 17 ventôse an II (7 mars 1794)[Décret]p.159
Décret, présenté par Pottier au nom des comités de liquidation et de législation, accordant une pension au citoyen Hallot, ci-devant receveur des aides à Verberie, lors de la séance du 17 ventôse an II (7 mars 1794)[Décret]p.159
Décret, présenté par Pottier au nom du comité de liquidation, ajournant le décret relatif à la liquidation des créances sur le ci-devant clergé, lors de la séance du 17 ventôse an II (7 mars 1794)[Décret]p.159
Décret, présenté par Pottier au nom du comité de liquidation, ajournant le décret relatif à la liquidation des créances sur le ci-devant clergé, lors de la séance du 17 ventôse an II (7 mars 1794)[Décret]p.159
Rapport, présenté par Pocholle au nom du comité de la marine, sur le trait d'audace du citoyen Thueux et de ses compagnons qui se sont emparés d'un navire ennemi dans le port de Boulogne, lors de la séance du 17 ventôse an II (7 mars 1794)[Rapport]pp.159-160
Rapport, présenté par Pocholle au nom du comité de la marine, sur le trait d'audace du citoyen Thueux et de ses compagnons qui se sont emparés d'un navire ennemi dans le port de Boulogne, lors de la séance du 17 ventôse an II (7 mars 1794)[Rapport]pp.159-160
Décret, présenté par Pocholle au nom du comité de la marine et des colonies, autorisant le citoyen Thueux et son équipage à jouir, comme d'une bonne prise, d'un navire pris aux ennemis, lors de la séance du 17 ventôse an II (7 mars 1794)[Décret]p.160
Décret, présenté par Pocholle au nom du comité de la marine et des colonies, autorisant le citoyen Thueux et son équipage à jouir, comme d'une bonne prise, d'un navire pris aux ennemis, lors de la séance du 17 ventôse an II (7 mars 1794)[Décret]p.160
Décret, présenté par Beffroy au nom du comité des finances, supprimant les pensions accordées à titre de nouveaux convertis, et celles établies sur les économats ou le clergé, lors de la séance du 17 ventôse an II (7 mars 1794)[Décret]p.160
Décret, présenté par Beffroy au nom du comité des finances, supprimant les pensions accordées à titre de nouveaux convertis, et celles établies sur les économats ou le clergé, lors de la séance du 17 ventôse an II (7 mars 1794)[Décret]p.160
Décret, présenté par Monnot au nom du comité des finances, sur le remplacement des avances de Trésorerie pendant le mois de nivôse, lors de la séance du 17 ventôse an II (7 mars 1794)[Décret]pp.160-161
Décret, présenté par Monnot au nom du comité des finances, sur le remplacement des avances de Trésorerie pendant le mois de nivôse, lors de la séance du 17 ventôse an II (7 mars 1794)[Décret]pp.160-161
Décret, présenté par Julien Dubois au nom des comités des domaines et des finances, relatif à l’administration de l’établissement de Vichy et à la vente des eaux, lors de la séance du 17 ventôse an II (7 mars 1794)[Décret]p.161
Décret, présenté par Julien Dubois au nom des comités des domaines et des finances, relatif à l’administration de l’établissement de Vichy et à la vente des eaux, lors de la séance du 17 ventôse an II (7 mars 1794)[Décret]p.161
Instruction, présentée par Frécines au nom du comité des assignats et monnaies, sur les moyens de vérifier les nouveaux assignats, lors de la séance du 17 ventôse an II (7 mars 1794)[Instruction]pp.161-162
Instruction, présentée par Frécines au nom du comité des assignats et monnaies, sur les moyens de vérifier les nouveaux assignats, lors de la séance du 17 ventôse an II (7 mars 1794)[Instruction]pp.161-162
Décret, présenté par Merlin (de Douai) au nom du comité de législation, sur les pétitions des citoyens Crique, Massioli et autres, prévenus de vol, lors de la séance du 17 ventôse an II (7 mars 1794)[Décret]p.162
Décret, présenté par Merlin (de Douai) au nom du comité de législation, sur les pétitions des citoyens Crique, Massioli et autres, prévenus de vol, lors de la séance du 17 ventôse an II (7 mars 1794)[Décret]p.162
Décret, présenté par Merlin (de Douai) au nom du comité de législation, sur une question de la commune de Confolens relative à l’exercice de la police correctionnelle, lors de la séance du 17 ventôse an II (7 mars 1794)[Décret]p.162
Décret, présenté par Merlin (de Douai) au nom du comité de législation, sur une question de la commune de Confolens relative à l’exercice de la police correctionnelle, lors de la séance du 17 ventôse an II (7 mars 1794)[Décret]p.162
Décret, présenté par Merlin (de Douai) au nom du comité de législation, relatif aux peines prévues contre les gardiens et gendarmes qui laissent s'évader des prisonniers, lors de la séance du 17 ventôse an II (7 mars 1794)[Décret]p.162
Décret, présenté par Merlin (de Douai) au nom du comité de législation, relatif aux peines prévues contre les gardiens et gendarmes qui laissent s'évader des prisonniers, lors de la séance du 17 ventôse an II (7 mars 1794)[Décret]p.162
Décret, présenté par Merlin (de Douai) au nom du comité de législation, décidant que les sessions des jurés ne seront pas interrompues les décadis, lors de la séance du 17 ventôse an II (7 mars 1794)[Décret]pp.162-163
Décret, présenté par Merlin (de Douai) au nom du comité de législation, décidant que les sessions des jurés ne seront pas interrompues les décadis, lors de la séance du 17 ventôse an II (7 mars 1794)[Décret]pp.162-163
Décret, présenté par Merlin (de Douai) au nom du comité de législation, relatif à la procédure à suivre par les tribunaux criminels à l’égard des accusés mis en jugement en vertu des lois des 7 et 30 frimaire, lors de la séance du 17 ventôse an II (7 mars 1794)[Décret]p.163
Décret, présenté par Merlin (de Douai) au nom du comité de législation, relatif à la procédure à suivre par les tribunaux criminels à l’égard des accusés mis en jugement en vertu des lois des 7 et 30 frimaire, lors de la séance du 17 ventôse an II (7 mars 1794)[Décret]p.163
Décret, présenté par Merlin (de Douai) au nom du comité de législation, renvoyant la destitution de Jérôme Micas au directeur du juré du district des Sables, lors de la séance du 17 ventôse an II (7 mars 1794)[Décret]p.163
Décret, présenté par Merlin (de Douai) au nom du comité de législation, renvoyant la destitution de Jérôme Micas au directeur du juré du district des Sables, lors de la séance du 17 ventôse an II (7 mars 1794)[Décret]p.163
Rapport, présenté par Petit au nom du comité d'instruction publique, concernant la suppression de l'École militaire de Paris, lors de la séance du 17 ventôse an II (7 mars 1794)[Rapport]pp.164-165
Rapport, présenté par Petit au nom du comité d'instruction publique, concernant la suppression de l'École militaire de Paris, lors de la séance du 17 ventôse an II (7 mars 1794)[Rapport]pp.164-165
Projet de décret, présenté par Petit au nom du comité d'instruction publique, concernant la suppression de l'École militaire de Paris, lors de la séance du 17 ventôse an II (7 mars 1794)[Projet de décret]p.165
Projet de décret, présenté par Petit au nom du comité d'instruction publique, concernant la suppression de l'École militaire de Paris, lors de la séance du 17 ventôse an II (7 mars 1794)[Projet de décret]p.165
Ajournement du projet de décret concernant la suppression de l'École militaire de Paris motivé par la motion de Thuriot, lors de la séance du 17 ventôse an II (7 mars 1794)[Motion et motion d'ordre]p.165
Ajournement du projet de décret concernant la suppression de l'École militaire de Paris motivé par la motion de Thuriot, lors de la séance du 17 ventôse an II (7 mars 1794)[Motion et motion d'ordre]p.165
Lettre de Lecarpentier, en mission dans le département de la Manche, qui annonce l'avancement de la Raison, envoie un trait de bravoure et un arrêté qu'il a pris relatif au ramassage du varec, lors de la séance du 17 ventôse an II (7 mars 1794)[Correspondance des envoyés en mission]pp.165-166
Lettre de Lecarpentier, en mission dans le département de la Manche, qui annonce l'avancement de la Raison, envoie un trait de bravoure et un arrêté qu'il a pris relatif au ramassage du varec, lors de la séance du 17 ventôse an II (7 mars 1794)[Correspondance des envoyés en mission]pp.165-166
Résumé du rapport, présenté par Guyton-Morveau, relatif à l'instruction préparée sur les moyens de purifier l’air des hôpitaux, lors de la séance du 17 ventôse an II (7 mars 1794)[Rapport]p.167
Résumé du rapport, présenté par Guyton-Morveau, relatif à l'instruction préparée sur les moyens de purifier l’air des hôpitaux, lors de la séance du 17 ventôse an II (7 mars 1794)[Rapport]p.167
Lettre du représentant Guiot, en mission près de l'armée du Nord, qui annonce l'avancement de la Raison et le succès de la récolte des fusils à Lille, lors de la séance du 17 ventôse an II (7 mars 1794)[Correspondance des envoyés en mission]pp.168-169
Lettre du représentant Guiot, en mission près de l'armée du Nord, qui annonce l'avancement de la Raison et le succès de la récolte des fusils à Lille, lors de la séance du 17 ventôse an II (7 mars 1794)[Correspondance des envoyés en mission]pp.168-169
Décret adoptant la proposition de Monnot qui charge les comités de finances et des inspecteurs de la salle de trouver un mode de comptabilité des dons, lors de la séance du 17 ventôse an II (7 mars 1794)[Décret]p.169
Décret adoptant la proposition de Monnot qui charge les comités de finances et des inspecteurs de la salle de trouver un mode de comptabilité des dons, lors de la séance du 17 ventôse an II (7 mars 1794)[Décret]p.169
Décret de non-lieu à délibérer, présenté par Bézard au nom du comité de législation, relatif à la levée de la saisie des biens de Lauze-Duperret, lors de la séance du 17 ventôse an II (7 mars 1794)[Décret]p.169
Décret de non-lieu à délibérer, présenté par Bézard au nom du comité de législation, relatif à la levée de la saisie des biens de Lauze-Duperret, lors de la séance du 17 ventôse an II (7 mars 1794)[Décret]p.169
Décret, proposé par Monnel, renvoyant un pamphlet au Tribunal révolutionnaire pour en rechercher les auteurs, lors de la séance du 17 ventôse an II (7 mars 1794)[Décret]p.169
Décret, proposé par Monnel, renvoyant un pamphlet au Tribunal révolutionnaire pour en rechercher les auteurs, lors de la séance du 17 ventôse an II (7 mars 1794)[Décret]p.169
Levée de la séance du 17 ventôse an II (7 mars 1794) et signatures du Président et des secrétaires[Déroulement des séances]p.170
Levée de la séance du 17 ventôse an II (7 mars 1794) et signatures du Président et des secrétaires[Déroulement des séances]p.170
Rapport du représentant Dufay, qui présente des pièces contre les citoyens Page et Brulley, du Cap, en annexe de la séance du 17 ventôse an II (7 mars 1794)[Rapport]pp.171-172
Rapport du représentant Dufay, qui présente des pièces contre les citoyens Page et Brulley, du Cap, en annexe de la séance du 17 ventôse an II (7 mars 1794)[Rapport]pp.171-172
Motion de Taillefer demandant l'arrestation de Page et Brulley, dénoncés par le représentant Dufay, en annexe de la séance du 17 ventôse an II (7 mars 1794)[Motion et motion d'ordre]p.172
Motion de Taillefer demandant l'arrestation de Page et Brulley, dénoncés par le représentant Dufay, en annexe de la séance du 17 ventôse an II (7 mars 1794)[Motion et motion d'ordre]p.172
Motion de Lacoste demandant le renvoi au comité de sûreté générale des pièces présentées par Dufay contre Page et Brulley, en annexe de la séance du 17 ventôse an II (7 mars 1794)[Motion et motion d'ordre]p.172
Motion de Lacoste demandant le renvoi au comité de sûreté générale des pièces présentées par Dufay contre Page et Brulley, en annexe de la séance du 17 ventôse an II (7 mars 1794)[Motion et motion d'ordre]p.172
Infos
Référence bibliographique
Séance du 17 ventôse an II (7 mars 1794).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXVI - Du 13 au 30 ventôse an II (3 au 20 mars 1794). 1965. pp. 148-179.
Langue
Français
Nombre de pages
33
Première page
148
Dernière page
179
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
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