40. Décret déclarant de bonne prise un navire saisi par le citoyen Theux et son équipage (Rapport de Pocholle)
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Rapport, présenté par Pocholle au nom du comité de la marine, sur le trait d'audace du citoyen Thueux et de ses compagnons qui se sont emparés d'un navire ennemi dans le port de Boulogne, lors de la séance du 17 ventôse an II (7 mars 1794)[Rapport]pp.159-160
Rapport, présenté par Pocholle au nom du comité de la marine, sur le trait d'audace du citoyen Thueux et de ses compagnons qui se sont emparés d'un navire ennemi dans le port de Boulogne, lors de la séance du 17 ventôse an II (7 mars 1794)[Rapport]pp.159-160
Décret, présenté par Pocholle au nom du comité de la marine et des colonies, autorisant le citoyen Thueux et son équipage à jouir, comme d'une bonne prise, d'un navire pris aux ennemis, lors de la séance du 17 ventôse an II (7 mars 1794)[Décret]p.160
Décret, présenté par Pocholle au nom du comité de la marine et des colonies, autorisant le citoyen Thueux et son équipage à jouir, comme d'une bonne prise, d'un navire pris aux ennemis, lors de la séance du 17 ventôse an II (7 mars 1794)[Décret]p.160
Infos
Référence bibliographique
40. Décret déclarant de bonne prise un navire saisi par le citoyen Theux et son équipage (Rapport de Pocholle).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXVI - Du 13 au 30 ventôse an II (3 au 20 mars 1794). 1965. pp. 159-160.
Langue
Français
Nombre de pages
2
Première page
159
Dernière page
160
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/6ea7523a-8d12-44a5-aa88-a1929d996cfc/manifest
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