Renvoi au comité d'agriculture et de commerce de l'arrêté pris par le représentant Lecarpentier, en mission dans le département de la Manche, relatif au ramassage du varech, lors de la séance du 17 ventôse an II (7 mars 1794)
Table des matières
Infos
Référence bibliographique
Renvoi au comité d'agriculture et de commerce de l'arrêté pris par le représentant Lecarpentier, en mission dans le département de la Manche, relatif au ramassage du varech, lors de la séance du 17 ventôse an II (7 mars 1794).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXVI - Du 13 au 30 ventôse an II (3 au 20 mars 1794). 1965. p. 165.
Langue principale
Français
Nombre de pages
1
Première page
165
Dernière page
165
Typologie documentaire
Renvoi aux comités
Modifié le