Table des matières
Adresse de la société populaire d'Auxerre qui observe qu'on laisse dans toutes les villes frontières des fonderies de canons, et qui demande qu'on les fasse rentrer dans l'intérieur et qu'on y établisse les manufactures et les fonderies, lors de la séance du 18 frimaire an II (8 décembre 1793)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.102
Adresse de la société populaire d'Auxerre qui observe qu'on laisse dans toutes les villes frontières des fonderies de canons, et qui demande qu'on les fasse rentrer dans l'intérieur et qu'on y établisse les manufactures et les fonderies, lors de la séance du 18 frimaire an II (8 décembre 1793)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.102
Adresse par le citoyen Baret, qui annonce que les départements des Hautes et Basses-Alpes seront bientôt purgés de tous les muscadins, fédéralistes et partisans de l'ancien régime, et demande que l'on purge les Administrations, surtout celles des vivres des armées, lors de la séance du 18 frimaire an II (8 décembre 1793)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.103
Adresse par le citoyen Baret, qui annonce que les départements des Hautes et Basses-Alpes seront bientôt purgés de tous les muscadins, fédéralistes et partisans de l'ancien régime, et demande que l'on purge les Administrations, surtout celles des vivres des armées, lors de la séance du 18 frimaire an II (8 décembre 1793)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.103
Adresse des administrateurs du district de Rethel qui font passer un arrêté qu'ils ont pris, et annoncent que l'on vient de célébrer une fête civique et qu'on y a brûlé les titres de droits féodaux, lors de la séance du 18 frimaire an II (8 décembre 1793)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.105
Adresse des administrateurs du district de Rethel qui font passer un arrêté qu'ils ont pris, et annoncent que l'on vient de célébrer une fête civique et qu'on y a brûlé les titres de droits féodaux, lors de la séance du 18 frimaire an II (8 décembre 1793)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.105
Adresse des membres du comité révolutionnaire de Saint-Dizier, qui adressent des offrandes pour les défenseurs de la patrie, et prient la Convention de leur indiquer le moyen de les faire parvenir à leur destination, lors de la séance du 18 frimaire an II (8 décembre 1793)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.106
Adresse des membres du comité révolutionnaire de Saint-Dizier, qui adressent des offrandes pour les défenseurs de la patrie, et prient la Convention de leur indiquer le moyen de les faire parvenir à leur destination, lors de la séance du 18 frimaire an II (8 décembre 1793)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.106
Résumé de l'adresse des citoyens de la commune de Romans, remerciant la Convention du décret qui casse tous les testaments et donations en ligne directe depuis 1789 et demandant que ce décret soit envoyé promptement, lors de la séance du 18 frimaire an II (8 décembre 1793)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.107-108
Résumé de l'adresse des citoyens de la commune de Romans, remerciant la Convention du décret qui casse tous les testaments et donations en ligne directe depuis 1789 et demandant que ce décret soit envoyé promptement, lors de la séance du 18 frimaire an II (8 décembre 1793)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.107-108
Don par le citoyen Mongin-Montrol, premier médecin de l'hôpital militaire de Bourbonne-les-Bains, qui envoie ses lettres de docteur en médecine auxquelles il joint le galon d'un habit uniforme de médecin et deux pièces d'or à face royale qui lui restaient, lors de la séance du 18 frimaire an II (8 décembre 1793)[Don patriotique et hommage]pp.108-109
Don par le citoyen Mongin-Montrol, premier médecin de l'hôpital militaire de Bourbonne-les-Bains, qui envoie ses lettres de docteur en médecine auxquelles il joint le galon d'un habit uniforme de médecin et deux pièces d'or à face royale qui lui restaient, lors de la séance du 18 frimaire an II (8 décembre 1793)[Don patriotique et hommage]pp.108-109
Lettre de la société républicaine et montagnarde de Cahors (Lot) qui invite la Convention à chasser tous ces êtres dégoûtants des sales exhalaisons du Marais qui, trop longtemps, ont occupé une place dont ils étaient indignes, lors de la séance du 18 frimaire an II (8 décembre 1793)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.109
Lettre de la société républicaine et montagnarde de Cahors (Lot) qui invite la Convention à chasser tous ces êtres dégoûtants des sales exhalaisons du Marais qui, trop longtemps, ont occupé une place dont ils étaient indignes, lors de la séance du 18 frimaire an II (8 décembre 1793)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.109
Renvoi au comité de salut public de la pétition présentée par une députation des citoyens de Bordeaux qui demandent à conserver les représentants envoyés en mission pour déjouer les projets des malveillants, lors de la séance du 18 frimaire an II (8 décembre 1793)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.109-110
Renvoi au comité de salut public de la pétition présentée par une députation des citoyens de Bordeaux qui demandent à conserver les représentants envoyés en mission pour déjouer les projets des malveillants, lors de la séance du 18 frimaire an II (8 décembre 1793)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.109-110
Résumé de l'adresse du conseil général de la commune de Bourg qui annonce le changement de nom en Bourg Régénéré, suivant l'arrêté pris par le conseil général et la société populaire de la commune, lors de la séance du 18 frimaire an II (8 décembre 1793)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.111
Résumé de l'adresse du conseil général de la commune de Bourg qui annonce le changement de nom en Bourg Régénéré, suivant l'arrêté pris par le conseil général et la société populaire de la commune, lors de la séance du 18 frimaire an II (8 décembre 1793)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.111
Adresse des administrateurs du district de Pont-Croix qui annoncent l'envoi d'environ 7.000 quintaux de froments et des parties considérables d'autres grains, auxquels ils joignent 1.000 marcs, lors de la séance du 18 frimaire an II (8 décembre 1793)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.112-113
Adresse des administrateurs du district de Pont-Croix qui annoncent l'envoi d'environ 7.000 quintaux de froments et des parties considérables d'autres grains, auxquels ils joignent 1.000 marcs, lors de la séance du 18 frimaire an II (8 décembre 1793)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.112-113
Lettre du ministre de l'intérieur informant du don par les administrateurs du district de Cherbourg de 4 gros 6 grains d'or, et 23 marcs 7 onces 10 gros d'argent provenant des églises, lors de la séance du 18 frimaire an II (8 décembre 1793)[Discours et production des ministres]p.114
Lettre du ministre de l'intérieur informant du don par les administrateurs du district de Cherbourg de 4 gros 6 grains d'or, et 23 marcs 7 onces 10 gros d'argent provenant des églises, lors de la séance du 18 frimaire an II (8 décembre 1793)[Discours et production des ministres]p.114
Seconde liste des contre-révolutionnaires de Lyon, condamnés à la peine de mort par le tribunal révolutionnaire séant à Ville-Affranchie, depuis le 26 brumaire jusqu'au 9 frimaire inclusivement, lors de la séance du 18 frimaire an II (8 décembre 1793)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.117-120
Seconde liste des contre-révolutionnaires de Lyon, condamnés à la peine de mort par le tribunal révolutionnaire séant à Ville-Affranchie, depuis le 26 brumaire jusqu'au 9 frimaire inclusivement, lors de la séance du 18 frimaire an II (8 décembre 1793)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.117-120
Adresse de la société populaire de la commune de Mugron qui témoigne son esprit révolutionnaire et annonce l'envoi de l'argenterie de l'église à Bayonne et les cloches à l'Administration, lors de la séance du 18 frimaire an II (8 décembre 1793)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.120
Adresse de la société populaire de la commune de Mugron qui témoigne son esprit révolutionnaire et annonce l'envoi de l'argenterie de l'église à Bayonne et les cloches à l'Administration, lors de la séance du 18 frimaire an II (8 décembre 1793)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.120
Décret, présenté par Barère au nom du comité de salut public, proposant une nouvelle rédaction pour le troisième paragraphe du décret rendu sur la liberté des cultes, lors de la séance du 18 frimaire an II (8 décembre 1793)[Décret]pp.120-121
Décret, présenté par Barère au nom du comité de salut public, proposant une nouvelle rédaction pour le troisième paragraphe du décret rendu sur la liberté des cultes, lors de la séance du 18 frimaire an II (8 décembre 1793)[Décret]pp.120-121
Proposition de Barrère relative au décret additionnel sur la liberté des cultes, lors de la séance du 18 frimaire an II (8 décembre 1793)[Motion et motion d'ordre]p.121
Proposition de Barrère relative au décret additionnel sur la liberté des cultes, lors de la séance du 18 frimaire an II (8 décembre 1793)[Motion et motion d'ordre]p.121
Décret, présenté par Barrère au nom du comité de salut public, portant que tous les cordonniers de la République seront employés exclusivement à fabriquer des souliers pour les militaires en activité de service, lors de la séance du 18 frimaire an II (8 décembre 1793)[Décret]pp.121-122
Décret, présenté par Barrère au nom du comité de salut public, portant que tous les cordonniers de la République seront employés exclusivement à fabriquer des souliers pour les militaires en activité de service, lors de la séance du 18 frimaire an II (8 décembre 1793)[Décret]pp.121-122
Rapport de Barrère relatif à l'application du décret ordonnant aux cordonniers de la République de s'employer exclusivement à fabriquer des souliers pour les militaires en activité de service, lors de la séance du 18 frimaire an II (8 décembre 1793)[Rapport]p.122
Rapport de Barrère relatif à l'application du décret ordonnant aux cordonniers de la République de s'employer exclusivement à fabriquer des souliers pour les militaires en activité de service, lors de la séance du 18 frimaire an II (8 décembre 1793)[Rapport]p.122
Décret, présenté par Barrère, relatif aux marchés passés avec l'administration centrale de la fabrication extraordinaire d'armes de Paris, lors de la séance du 18 frimaire an II (8 décembre 1793)[Décret]p.122
Décret, présenté par Barrère, relatif aux marchés passés avec l'administration centrale de la fabrication extraordinaire d'armes de Paris, lors de la séance du 18 frimaire an II (8 décembre 1793)[Décret]p.122
Décret, présenté par Barère au nom du comité de salut public, ordonnant le sursis à toute poursuite et application de la loi contre les administrateurs et fonctionnaires publics civils et militaires du district de Roanne, lors de la séance du 18 frimaire an II (8 décembre 1793)[Décret]p.123
Décret, présenté par Barère au nom du comité de salut public, ordonnant le sursis à toute poursuite et application de la loi contre les administrateurs et fonctionnaires publics civils et militaires du district de Roanne, lors de la séance du 18 frimaire an II (8 décembre 1793)[Décret]p.123
Rapport, présenté par Barère au nom du comité de salut public, concernant la pétition de la députation du district de Roanne, lors de la séance du 18 frimaire an II (8 décembre 1793)[Rapport]p.123
Rapport, présenté par Barère au nom du comité de salut public, concernant la pétition de la députation du district de Roanne, lors de la séance du 18 frimaire an II (8 décembre 1793)[Rapport]p.123
Décret, présenté par Barrère au nom du comité de salut public, envoyant le représentant Méaulle en mission dans le département de la Manche, lors de la séance du 18 frimaire an II (8 décembre 1793)[Décret]pp.123-124
Décret, présenté par Barrère au nom du comité de salut public, envoyant le représentant Méaulle en mission dans le département de la Manche, lors de la séance du 18 frimaire an II (8 décembre 1793)[Décret]pp.123-124
Décret, présenté par Barrère au nom du comité de salut public, envoyant le représentant Hentz dans le département du Nord, lors de la séance du 18 frimaire an II (8 décembre 1793)[Décret]p.124
Décret, présenté par Barrère au nom du comité de salut public, envoyant le représentant Hentz dans le département du Nord, lors de la séance du 18 frimaire an II (8 décembre 1793)[Décret]p.124
Décret, présenté par Barrère au nom du comité de salut public, envoyant les représentants Lequinio et Laignelot dans le département de la Vendée, lors de la séance du 18 frimaire an II (8 décembre 1793)[Décret]p.124
Décret, présenté par Barrère au nom du comité de salut public, envoyant les représentants Lequinio et Laignelot dans le département de la Vendée, lors de la séance du 18 frimaire an II (8 décembre 1793)[Décret]p.124
Motion de Barrère demandant l'envoi de Lequinio et Laignelot en Vendée pour prendre les mesures qu'ils jugeront convenables, lors de la séance du 18 frimaire an II (8 décembre 1793)[Motion et motion d'ordre]p.124
Motion de Barrère demandant l'envoi de Lequinio et Laignelot en Vendée pour prendre les mesures qu'ils jugeront convenables, lors de la séance du 18 frimaire an II (8 décembre 1793)[Motion et motion d'ordre]p.124
Décret, sur la motion de Merlin (de Thionville), ordonnant la mise en état d'arrestation du citoyen Maujean jusqu'à ce que ses comptes soient apurés, lors de la séance du 18 frimaire an II (8 décembre 1793)[Décret]p.124
Décret, sur la motion de Merlin (de Thionville), ordonnant la mise en état d'arrestation du citoyen Maujean jusqu'à ce que ses comptes soient apurés, lors de la séance du 18 frimaire an II (8 décembre 1793)[Décret]p.124
Lecture d'une lettre qui dénonce le citoyen Maujean, et motion de Merlin (de Thionville) pour que ce citoyen soit arrêté, lors de la séance du 18 frimaire an II (8 décembre 1793)[Motion et motion d'ordre]p.124
Lecture d'une lettre qui dénonce le citoyen Maujean, et motion de Merlin (de Thionville) pour que ce citoyen soit arrêté, lors de la séance du 18 frimaire an II (8 décembre 1793)[Motion et motion d'ordre]p.124
Décret, présenté par Merlin (de Douai) au nom du comité de législation, indiquant la destitution définitive du citoyen Boissard qui sera traduit au tribunal révolutionnaire à Paris, lors de la séance du 18 frimaire an II (8 décembre 1793)[Décret]p.124
Décret, présenté par Merlin (de Douai) au nom du comité de législation, indiquant la destitution définitive du citoyen Boissard qui sera traduit au tribunal révolutionnaire à Paris, lors de la séance du 18 frimaire an II (8 décembre 1793)[Décret]p.124
Rapport, présenté par Merlin (de Douai) au nom du comité de législation, sur la réclamation du citoyen Boissard contre l'arrêté des représentants Michaud et Siblot, lors de la séance du 18 frimaire an II (8 décembre 1793)[Rapport]pp.124-126
Rapport, présenté par Merlin (de Douai) au nom du comité de législation, sur la réclamation du citoyen Boissard contre l'arrêté des représentants Michaud et Siblot, lors de la séance du 18 frimaire an II (8 décembre 1793)[Rapport]pp.124-126
Discussion engagée sur le rapport de Merlin (de Douai) relatif à la réclamation du citoyen Boissard, lors de la séance du 18 frimaire an II (8 décembre 1793)[Discussion]p.126
Discussion engagée sur le rapport de Merlin (de Douai) relatif à la réclamation du citoyen Boissard, lors de la séance du 18 frimaire an II (8 décembre 1793)[Discussion]p.126
Décret, présenté par les comités d'aliénation, des domaines et des finances, rapportant les articles 2 et 4 de la loi du 8 frimaire, concernant la désignation des personnes chargées de recevoir les dons patriotiques provenant de la dépouille des églises, lors de la séance du 18 frimaire an II (8 décembre 1793)[Décret]p.126
Décret, présenté par les comités d'aliénation, des domaines et des finances, rapportant les articles 2 et 4 de la loi du 8 frimaire, concernant la désignation des personnes chargées de recevoir les dons patriotiques provenant de la dépouille des églises, lors de la séance du 18 frimaire an II (8 décembre 1793)[Décret]p.126
Motion de Poultier demandant que les agents qui ont imposé ou reçu des contributions révolutionnaires et qui se trouvent dans le cas de Maujean, soient également mis en état d'arrestation, lors de la séance du 18 frimaire an II (8 décembre 1793)[Motion et motion d'ordre]p.127
Motion de Poultier demandant que les agents qui ont imposé ou reçu des contributions révolutionnaires et qui se trouvent dans le cas de Maujean, soient également mis en état d'arrestation, lors de la séance du 18 frimaire an II (8 décembre 1793)[Motion et motion d'ordre]p.127
Décret, présenté par Monnel au nom du comité des décrets, ordonnant la mise en liberté des citoyens Barbier, Pinard et Roch Xavier, lors de la séance du 18 frimaire an II (8 décembre 1793)[Décret]p.127
Décret, présenté par Monnel au nom du comité des décrets, ordonnant la mise en liberté des citoyens Barbier, Pinard et Roch Xavier, lors de la séance du 18 frimaire an II (8 décembre 1793)[Décret]p.127
Décret, présenté par Serres au nom du comité de marine et des colonies, ordonnant que le chirurgien-major est compris dans la 6e classe dans le tableau de la répartition des parts de prise, du décret du 1er octobre, lors de la séance du 18 frimaire an II (8 décembre 1793)[Décret]p.127
Décret, présenté par Serres au nom du comité de marine et des colonies, ordonnant que le chirurgien-major est compris dans la 6e classe dans le tableau de la répartition des parts de prise, du décret du 1er octobre, lors de la séance du 18 frimaire an II (8 décembre 1793)[Décret]p.127
Décret, présenté par Gossuin au nom du comité de la guerre, autorisant les capitaines, lieutenants et sous-lieutenants d'infanterie, âgés de 50 ans, à conserver un cheval de selle pour leur usage personnel, lors de la séance du 18 frimaire an II (8 décembre 1793)[Décret]pp.127-128
Décret, présenté par Gossuin au nom du comité de la guerre, autorisant les capitaines, lieutenants et sous-lieutenants d'infanterie, âgés de 50 ans, à conserver un cheval de selle pour leur usage personnel, lors de la séance du 18 frimaire an II (8 décembre 1793)[Décret]pp.127-128
Renvoi au comité militaire, sur la motion de Merlin (de Thionville), l'examen de la question de savoir si les médecins sont nécessaires aux armées, lors de la séance du 18 frimaire an II (8 décembre 1793)[Renvoi aux comités]p.128
Renvoi au comité militaire, sur la motion de Merlin (de Thionville), l'examen de la question de savoir si les médecins sont nécessaires aux armées, lors de la séance du 18 frimaire an II (8 décembre 1793)[Renvoi aux comités]p.128
Don patriotique fait par Mongin-Montrol, premier médecin de l'hôpital militaire de Bourbonne-les-Bains, lors de la séance du 18 frimaire an II (8 décembre 1793)[Don patriotique et hommage]p.128
Don patriotique fait par Mongin-Montrol, premier médecin de l'hôpital militaire de Bourbonne-les-Bains, lors de la séance du 18 frimaire an II (8 décembre 1793)[Don patriotique et hommage]p.128
Renvoi au comité de la guerre des propositions faites par Merlin (de Thionville) et Barailon, lors de la séance du 18 frimaire an II (8 décembre 1793)[Renvoi aux comités]p.128
Renvoi au comité de la guerre des propositions faites par Merlin (de Thionville) et Barailon, lors de la séance du 18 frimaire an II (8 décembre 1793)[Renvoi aux comités]p.128
Levée de la séance du 18 frimaire an II (8 décembre 1793), et signatures du président et des secrétaires[Déroulement des séances]p.128
Levée de la séance du 18 frimaire an II (8 décembre 1793), et signatures du président et des secrétaires[Déroulement des séances]p.128
Projet de décret, présenté par Cambon au nom du comité des finances, relativement à l'inscription de la dette publique sur le grand livre et des titres à fournir pour cette inscription, en annexe de la séance du 18 frimaire an II (8 décembre 1793)[Projet de décret]pp.128-131
Projet de décret, présenté par Cambon au nom du comité des finances, relativement à l'inscription de la dette publique sur le grand livre et des titres à fournir pour cette inscription, en annexe de la séance du 18 frimaire an II (8 décembre 1793)[Projet de décret]pp.128-131
Rapport de Cambon sur l'inscription de la dette publique sur le grand livre, annexe de la séance du 18 frimaire an II (8 décembre 1793)[Discussion]pp.131-132
Rapport de Cambon sur l'inscription de la dette publique sur le grand livre, annexe de la séance du 18 frimaire an II (8 décembre 1793)[Discussion]pp.131-132
Projet de décret, présenté par Romme au nom du comité d'inscription publique, relatif à l'organisation des premières écoles, en annexe de la séance du 18 frimaire an II (8 décembre 1793)[Projet de décret]pp.132-135
Projet de décret, présenté par Romme au nom du comité d'inscription publique, relatif à l'organisation des premières écoles, en annexe de la séance du 18 frimaire an II (8 décembre 1793)[Projet de décret]pp.132-135
Discussion consécutive au projet de décret de Romme sur l'organisation des premières écoles, en annexe de la séance du 18 frimaire an II (8 décembre 1793)[Discussion]pp.135-136
Discussion consécutive au projet de décret de Romme sur l'organisation des premières écoles, en annexe de la séance du 18 frimaire an II (8 décembre 1793)[Discussion]pp.135-136
Rapport, présenté par Bouquier au nom du comité de l'instruction publique, relatif à l'organisation de l'instruction publique, en annexe de la séance du 18 frimaire an II (8 décembre 1793)[Rapport]p.136
Rapport, présenté par Bouquier au nom du comité de l'instruction publique, relatif à l'organisation de l'instruction publique, en annexe de la séance du 18 frimaire an II (8 décembre 1793)[Rapport]p.136
Rapport, présenté par Bouquier au nom du comité d'instruction publique, relatif à l'organisation de l'instruction publique, en annexe de la séance du 18 frimaire an II (8 décembre 1793)[Projet de décret]pp.137-139
Rapport, présenté par Bouquier au nom du comité d'instruction publique, relatif à l'organisation de l'instruction publique, en annexe de la séance du 18 frimaire an II (8 décembre 1793)[Projet de décret]pp.137-139
Copie de la lettre écrite par le citoyen Marchand, agent de la commission des subsistances et approvisionnements de la République, à la commission des subsistances et approvisionnements, en annexe de la séance du 18 frimaire an II (8 décembre 1793)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.140
Copie de la lettre écrite par le citoyen Marchand, agent de la commission des subsistances et approvisionnements de la République, à la commission des subsistances et approvisionnements, en annexe de la séance du 18 frimaire an II (8 décembre 1793)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.140
Discussion relative à la demande de congé du représentant Giraud, sur laquelle la Convention passe à l'ordre du jour car elle n'est pas justifiée, en annexe de la séance du 18 frimaire an II (8 décembre 1793)[Discussion]p.141
Discussion relative à la demande de congé du représentant Giraud, sur laquelle la Convention passe à l'ordre du jour car elle n'est pas justifiée, en annexe de la séance du 18 frimaire an II (8 décembre 1793)[Discussion]p.141
Renvoi au comité de sûreté générale de la proposition faite par Bourdon (de l'Oise) ordonnant que les biens des parents, dont les enfants mineurs sont émigrés, sont séquestrés, en annexe de la séance du 18 frimaire an II (8 décembre 1793)[Renvoi aux comités]p.141
Renvoi au comité de sûreté générale de la proposition faite par Bourdon (de l'Oise) ordonnant que les biens des parents, dont les enfants mineurs sont émigrés, sont séquestrés, en annexe de la séance du 18 frimaire an II (8 décembre 1793)[Renvoi aux comités]p.141
Décret, présenté par Bourdon (de l'Oise), ordonnant que les biens des parents, dont les enfants mineurs sont émigrés, sont séquestrés et mis sous la main de la nation, en annexe de la séance du 18 frimaire an II (8 décembre 1793)[Décret]pp.141-142
Décret, présenté par Bourdon (de l'Oise), ordonnant que les biens des parents, dont les enfants mineurs sont émigrés, sont séquestrés et mis sous la main de la nation, en annexe de la séance du 18 frimaire an II (8 décembre 1793)[Décret]pp.141-142
Adresse de la société populaire de Charolles qui se félicite des arrêtés pris par les représentants à Commune-Affranchie et demande que cette mesure soit étendue à toute la République, en annexe de la séance du 18 frimaire an II (8 décembre 1793)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.142
Adresse de la société populaire de Charolles qui se félicite des arrêtés pris par les représentants à Commune-Affranchie et demande que cette mesure soit étendue à toute la République, en annexe de la séance du 18 frimaire an II (8 décembre 1793)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.142
Extrait du registre des délibérations du conseil général de la Commune de Pontarlier relatif à l'affaire du citoyen Boissard, à remettre aux représentants Michaud et Siblot, en mission dans les départements de la Haute-Saône et du Doubs, en annexe de la séance du 18 frimaire an II (8 décembre 1793)[Délibération ou procès verbal de collectivité]pp.142-143
Extrait du registre des délibérations du conseil général de la Commune de Pontarlier relatif à l'affaire du citoyen Boissard, à remettre aux représentants Michaud et Siblot, en mission dans les départements de la Haute-Saône et du Doubs, en annexe de la séance du 18 frimaire an II (8 décembre 1793)[Délibération ou procès verbal de collectivité]pp.142-143
Extrait des minutes du directoire du district de Pontarlier par les représentants Michaud et Siblot sur la dénonciation du citoyen Boissard, en annexe de la séance du 18 frimaire an II (8 décembre 1793)[Délibération ou procès verbal de collectivité]pp.143-144
Extrait des minutes du directoire du district de Pontarlier par les représentants Michaud et Siblot sur la dénonciation du citoyen Boissard, en annexe de la séance du 18 frimaire an II (8 décembre 1793)[Délibération ou procès verbal de collectivité]pp.143-144
Observations de Michaud et Siblot, députés, sur les quatre libelles que le nommé Boissard a publiés contre eux au sujet de la suspension provisoire qu'ils ont prononcée contre lui, en annexe de la séance du 18 frimaire an II (8 décembre 1793)[Mémoire]pp.171-181
Observations de Michaud et Siblot, députés, sur les quatre libelles que le nommé Boissard a publiés contre eux au sujet de la suspension provisoire qu'ils ont prononcée contre lui, en annexe de la séance du 18 frimaire an II (8 décembre 1793)[Mémoire]pp.171-181
Adresse de la société des Amis de la liberté et de l'égalité séant à Pontarlier, prenant la défense des représentants Michaud et Siblot à l'origine de la suspension provisoire du citoyen Boissard, en annexe de la séance du 18 frimaire an II (8 décembre 1793)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.185
Adresse de la société des Amis de la liberté et de l'égalité séant à Pontarlier, prenant la défense des représentants Michaud et Siblot à l'origine de la suspension provisoire du citoyen Boissard, en annexe de la séance du 18 frimaire an II (8 décembre 1793)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.185
Infos
Référence bibliographique
Séance du 18 frimaire an II (Dimanche 8 décembre 1793).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXI - Du 16 frimaire au 29 frimaire an II (6 décembre au 19 décembre 1793), sous la direction de Lodoïs Lataste. 1913. pp. 102-185.
Langue
Français
Nombre de pages
84
Première page
102
Dernière page
185
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