Décret concernant la dénonciation portée contre Bernard, député du département des Bouches-du-Rhône par des administrateurs du district de Tarascon
Table des matières
Décret, présenté par Monnel au nom du comité des décrets, ordonnant la mise en liberté des citoyens Barbier, Pinard et Roch Xavier, lors de la séance du 18 frimaire an II (8 décembre 1793)[Décret]p.127
Décret, présenté par Monnel au nom du comité des décrets, ordonnant la mise en liberté des citoyens Barbier, Pinard et Roch Xavier, lors de la séance du 18 frimaire an II (8 décembre 1793)[Décret]p.127
Infos
Référence bibliographique
Décret concernant la dénonciation portée contre Bernard, député du département des Bouches-du-Rhône par des administrateurs du district de Tarascon.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXI - Du 16 frimaire au 29 frimaire an II (6 décembre au 19 décembre 1793), sous la direction de Lodoïs Lataste. 1913. p. 127.
Langue
Français
Nombre de pages
1
Première page
127
Dernière page
127
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/bcfb5053-c42f-4c52-a338-f3503bf7385b/manifest
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