Table des matières
Décret, présenté par Barère au nom du comité de salut public, proposant une nouvelle rédaction pour le troisième paragraphe du décret rendu sur la liberté des cultes, lors de la séance du 18 frimaire an II (8 décembre 1793)[Décret]pp.120-121
Décret, présenté par Barère au nom du comité de salut public, proposant une nouvelle rédaction pour le troisième paragraphe du décret rendu sur la liberté des cultes, lors de la séance du 18 frimaire an II (8 décembre 1793)[Décret]pp.120-121
Proposition de Barrère relative au décret additionnel sur la liberté des cultes, lors de la séance du 18 frimaire an II (8 décembre 1793)[Motion et motion d'ordre]p.121
Proposition de Barrère relative au décret additionnel sur la liberté des cultes, lors de la séance du 18 frimaire an II (8 décembre 1793)[Motion et motion d'ordre]p.121
Infos
Référence bibliographique
Décret additionnel au décret sur la liberté des cultes.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXI - Du 16 frimaire au 29 frimaire an II (6 décembre au 19 décembre 1793), sous la direction de Lodoïs Lataste. 1913. pp. 120-121.
Langue
Français
Nombre de pages
2
Première page
120
Dernière page
121
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/bcfb5053-c42f-4c52-a338-f3503bf7385b/manifest
Modifié le
