Table des matières
Lettre du représentant Dumont, en mission dans la Somme et l'Oise, sur les complots déjoués dans la ville de Boulogne-sur-Mer, lors de la séance du 12 nivôse an II (1er janvier 1794)[Correspondance des envoyés en mission]p.529
Lettre du représentant Dumont, en mission dans la Somme et l'Oise, sur les complots déjoués dans la ville de Boulogne-sur-Mer, lors de la séance du 12 nivôse an II (1er janvier 1794)[Correspondance des envoyés en mission]p.529
Lettre du représentant Le Carpentier, en mission près de l'armée de l'Ouest, sur l'épuration des autorités constituées et l'épluchage des marchands, lors de la séance du 12 nivôse an II (1er janvier 1794)[Correspondance des envoyés en mission]pp.530-532
Lettre du représentant Le Carpentier, en mission près de l'armée de l'Ouest, sur l'épuration des autorités constituées et l'épluchage des marchands, lors de la séance du 12 nivôse an II (1er janvier 1794)[Correspondance des envoyés en mission]pp.530-532
Arrêté du représentant Le Carpentier relatif à la célébration d'un jour de repos républicain dans les départements d'Ille-et-Vilaine et de la Manche, lors de la séance du 12 nivôse an II (1er janvier 1794)[Arrêté des comités et représentants en mission]p.532
Arrêté du représentant Le Carpentier relatif à la célébration d'un jour de repos républicain dans les départements d'Ille-et-Vilaine et de la Manche, lors de la séance du 12 nivôse an II (1er janvier 1794)[Arrêté des comités et représentants en mission]p.532
Adresse des administrateurs du département de la Haute-Marne qui se félicitent de la nouvelle de la prise de Toulon, reçue avec enthousiasme par le peuple au milieu des embrassements fraternels, lors de la séance du 12 nivôse an II (1er janvier 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.534
Adresse des administrateurs du département de la Haute-Marne qui se félicitent de la nouvelle de la prise de Toulon, reçue avec enthousiasme par le peuple au milieu des embrassements fraternels, lors de la séance du 12 nivôse an II (1er janvier 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.534
Adresse de la société populaire de la Guillotière relative à la célébration de la fête de la raison, sur le chant des glorieux travaux de la Convention et sur le serment de mourir pour elle et pour la République, lors de la séance du 12 nivôse an II (1er janvier 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.535
Adresse de la société populaire de la Guillotière relative à la célébration de la fête de la raison, sur le chant des glorieux travaux de la Convention et sur le serment de mourir pour elle et pour la République, lors de la séance du 12 nivôse an II (1er janvier 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.535
Lettre du ministre des Affaires Étrangères Deforgues relative au don par son ministère des retenues sur le traitement montant à 2.027 l. 13 s., lors de la séance du 12 nivôse an II (1er janvier 1794)[Discours et production des ministres]p.538
Lettre du ministre des Affaires Étrangères Deforgues relative au don par son ministère des retenues sur le traitement montant à 2.027 l. 13 s., lors de la séance du 12 nivôse an II (1er janvier 1794)[Discours et production des ministres]p.538
Renvoi au comité de sûreté générale de l'examen de la destitution du citoyen Caque en qualité de médecin des armées de la République, lors de la séance du 12 nivôse an II (1er janvier 1794)[Renvoi aux comités]p.543
Renvoi au comité de sûreté générale de l'examen de la destitution du citoyen Caque en qualité de médecin des armées de la République, lors de la séance du 12 nivôse an II (1er janvier 1794)[Renvoi aux comités]p.543
Renvoi au ministre de la Justice de l'examen de l'envoi des lois aux tribunaux révolutionnaires, sur le rapport de Bézard fait au nom du comité du comité de législation, lors de la séance du 12 nivôse an II (1er janvier 1794)[Déroulement des séances]p.543
Renvoi au ministre de la Justice de l'examen de l'envoi des lois aux tribunaux révolutionnaires, sur le rapport de Bézard fait au nom du comité du comité de législation, lors de la séance du 12 nivôse an II (1er janvier 1794)[Déroulement des séances]p.543
Décret de non-lieu à délibérer, présenté par Bézard au nom du comité de législation, sur la pétition du citoyen Outin ci-devant religieux bibliothécaire à Jumièges, lors de la séance du 12 nivôse an II (1er janvier 1794)[Décret]p.543
Décret de non-lieu à délibérer, présenté par Bézard au nom du comité de législation, sur la pétition du citoyen Outin ci-devant religieux bibliothécaire à Jumièges, lors de la séance du 12 nivôse an II (1er janvier 1794)[Décret]p.543
Décret de non-lieu à délibérer, présenté par Bézard au nom du comité de législation, sur la pétition de la société populaire de Tulle en faveur du citoyen Chèze, curé de la Mazière-Basse, lors de la séance du 12 nivôse a, II (1er janvier 1794)[Décret]p.545
Décret de non-lieu à délibérer, présenté par Bézard au nom du comité de législation, sur la pétition de la société populaire de Tulle en faveur du citoyen Chèze, curé de la Mazière-Basse, lors de la séance du 12 nivôse a, II (1er janvier 1794)[Décret]p.545
Passage à l'ordre du jour sur la pétition du citoyen Pris, huissier à Castelnaudary, qui demande à annuler le jugement du tribunal de ce district rendu contre lui, lors de la séance du 12 nivôse an II (1er janvier 1794)[Déroulement des séances]p.546
Passage à l'ordre du jour sur la pétition du citoyen Pris, huissier à Castelnaudary, qui demande à annuler le jugement du tribunal de ce district rendu contre lui, lors de la séance du 12 nivôse an II (1er janvier 1794)[Déroulement des séances]p.546
Renvoi au comité de correspondance, sur proposition de Merlin (de Douai), ordonnant qu'il sera tenu, dans le courant de la présente décade, d'insérer au Bulletin tous les décrets dont l'insertion a été ordonnée et n'est pas encore effectuée, lors de la séance du 12 nivôse an II (1er janvier 1794)[Renvoi aux comités]p.548
Renvoi au comité de correspondance, sur proposition de Merlin (de Douai), ordonnant qu'il sera tenu, dans le courant de la présente décade, d'insérer au Bulletin tous les décrets dont l'insertion a été ordonnée et n'est pas encore effectuée, lors de la séance du 12 nivôse an II (1er janvier 1794)[Renvoi aux comités]p.548
Décret, présenté par Merlin (de Douai) au nom du comité de législation, sur la forme de procéder contre les prévenus de délit dans la garde, régie ou vente des biens et effets nationaux, lors du 12 nivôse an II (1er janvier 1794)[Décret]pp.548-549
Décret, présenté par Merlin (de Douai) au nom du comité de législation, sur la forme de procéder contre les prévenus de délit dans la garde, régie ou vente des biens et effets nationaux, lors du 12 nivôse an II (1er janvier 1794)[Décret]pp.548-549
Renvoi au comité des finances de la pétition de la citoyenne Richard, tendant à obtenir la remise d'une amende encourue, lors de la séance du 12 nivôse an II (1er janvier 1794)[Renvoi aux comités]p.550
Renvoi au comité des finances de la pétition de la citoyenne Richard, tendant à obtenir la remise d'une amende encourue, lors de la séance du 12 nivôse an II (1er janvier 1794)[Renvoi aux comités]p.550
Décret, sur la proposition de Barailon, sur la pétition de la commune de Feuilletin qui réclame des secours en faveur de l'hospice des malades qu'elle renferme dans son sein, lors de la séance du 12 nivôse an II (1er janvier 1794)[Décret]p.550
Décret, sur la proposition de Barailon, sur la pétition de la commune de Feuilletin qui réclame des secours en faveur de l'hospice des malades qu'elle renferme dans son sein, lors de la séance du 12 nivôse an II (1er janvier 1794)[Décret]p.550
Discussion engagée sur la lecture de l'adresse de la commune de Mirecourt et motion de Thibault demandant qu'un comité examine un mode de réduction des taxes pour les indigents, lors de la séance du 12 nivôse an II (1er janvier 1794)[Discussion]pp.550-551
Discussion engagée sur la lecture de l'adresse de la commune de Mirecourt et motion de Thibault demandant qu'un comité examine un mode de réduction des taxes pour les indigents, lors de la séance du 12 nivôse an II (1er janvier 1794)[Discussion]pp.550-551
Décret, sur la motion de Roger Ducos, ordonnant la levée des scellés apposés sur les papiers du citoyen Bayard et sa mise sous la garde d'un gendarme, lors de la 12 nivôse an II (1er janvier 1794)[Décret]p.551
Décret, sur la motion de Roger Ducos, ordonnant la levée des scellés apposés sur les papiers du citoyen Bayard et sa mise sous la garde d'un gendarme, lors de la 12 nivôse an II (1er janvier 1794)[Décret]p.551
Lettre du ministre de l'Intérieur Paré demandant la levée des scellés apposés sur les papiers du citoyen Bayard, premier commis de la 3e division de son département, lors de la séance du 12 nivôse an II (1er janvier 1794)[Discours et production des ministres]p.551
Lettre du ministre de l'Intérieur Paré demandant la levée des scellés apposés sur les papiers du citoyen Bayard, premier commis de la 3e division de son département, lors de la séance du 12 nivôse an II (1er janvier 1794)[Discours et production des ministres]p.551
Décret, présenté par Bourdon (de l'Oise) au nom de la commission des douanes, relatif au calcul du jaugeage des bâtiments, lors de la séance du 12 nivôse an II (1er janvier 1794)[Décret]p.551
Décret, présenté par Bourdon (de l'Oise) au nom de la commission des douanes, relatif au calcul du jaugeage des bâtiments, lors de la séance du 12 nivôse an II (1er janvier 1794)[Décret]p.551
Admission du citoyen Faure, suppléant du département de la Creuse, en remplacement du député Giez, lors de la séance du 12 nivôse an II (1er janvier 1794)[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.551
Admission du citoyen Faure, suppléant du département de la Creuse, en remplacement du député Giez, lors de la séance du 12 nivôse an II (1er janvier 1794)[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.551
Don du citoyen Monier d'une somme de 4.500 livres qu'il désire convertir en pensions viagères au profit des vieux défenseurs de la patrie sans fortune et blessés au siège de Toulon, lors de la séance du 12 nivôse an II (1er janvier 1794)[Don patriotique et hommage]p.552
Don du citoyen Monier d'une somme de 4.500 livres qu'il désire convertir en pensions viagères au profit des vieux défenseurs de la patrie sans fortune et blessés au siège de Toulon, lors de la séance du 12 nivôse an II (1er janvier 1794)[Don patriotique et hommage]p.552
Décret de non-lieu à délibérer, présenté par Merlin (de Douai) au nom du comité de législation, sur une pétition relative aux délits commis contre la loi du maximum, lors de la séance du 12 nivôse an II (1er janvier 1794)[Décret]p.552
Décret de non-lieu à délibérer, présenté par Merlin (de Douai) au nom du comité de législation, sur une pétition relative aux délits commis contre la loi du maximum, lors de la séance du 12 nivôse an II (1er janvier 1794)[Décret]p.552
Décret, présenté par Barrère au nom du comité de salut public, élargissant les honneurs aux défenseurs et aux représentants du peuple près des armées de Moselle et du Rhin qui ont contribué à la prise de Landau, lors de la séance du 12 nivôse an II (1er janvier 1794)[Décret]pp.553-554
Décret, présenté par Barrère au nom du comité de salut public, élargissant les honneurs aux défenseurs et aux représentants du peuple près des armées de Moselle et du Rhin qui ont contribué à la prise de Landau, lors de la séance du 12 nivôse an II (1er janvier 1794)[Décret]pp.553-554
Rapport, présenté par Barère au nom du comité de salut public, sur les succès des armées de la Moselle et du Rhin et la prise de Landau, lors de la séance du 12 nivôse an II (1er janvier 1794)[Rapport]pp.554-559
Rapport, présenté par Barère au nom du comité de salut public, sur les succès des armées de la Moselle et du Rhin et la prise de Landau, lors de la séance du 12 nivôse an II (1er janvier 1794)[Rapport]pp.554-559
Projet de décret, présenté par Barère au nom du comité de salut public, sur les succès des armées de la Moselle et du Rhin et la prise de Landau, lors de la séance du 12 nivôse an II (1er janvier 1794)[Projet de décret]pp.559-560
Projet de décret, présenté par Barère au nom du comité de salut public, sur les succès des armées de la Moselle et du Rhin et la prise de Landau, lors de la séance du 12 nivôse an II (1er janvier 1794)[Projet de décret]pp.559-560
Discussion relative au rapport de Barère, fait au nom du comité de salut public, sur la victoire de Landau, lors de la séance du 12 nivôse an II (1er janvier 1794)[Discussion]p.560
Discussion relative au rapport de Barère, fait au nom du comité de salut public, sur la victoire de Landau, lors de la séance du 12 nivôse an II (1er janvier 1794)[Discussion]p.560
Décret, présenté par Carrier, renvoyant devant le tribunal révolutionnaire l'adjoint du ministre de la guerre et les administrateurs chargés de l'habillement des troupes, lors de la séance du 12 nivôse an II (1er janvier 1794)[Décret]pp.560-561
Décret, présenté par Carrier, renvoyant devant le tribunal révolutionnaire l'adjoint du ministre de la guerre et les administrateurs chargés de l'habillement des troupes, lors de la séance du 12 nivôse an II (1er janvier 1794)[Décret]pp.560-561
Discussion relative à l'habillement des troupes et aux fournitures de mauvaise qualité, lors de la séance du 12 nivôse an II (1er janvier 1794)[Discussion]p.561
Discussion relative à l'habillement des troupes et aux fournitures de mauvaise qualité, lors de la séance du 12 nivôse an II (1er janvier 1794)[Discussion]p.561
Rapport, présenté par Robespierre (le jeune), relatif à sa mission près de l'armée d'Italie, lors de la séance du 12 nivôse an II (1e janvier 1794)[Rapport]pp.561-562
Rapport, présenté par Robespierre (le jeune), relatif à sa mission près de l'armée d'Italie, lors de la séance du 12 nivôse an II (1e janvier 1794)[Rapport]pp.561-562
Motion de Sergent, sur le rapport de Robespierre (le jeune) relatif à la mission près de l'armée d'Italie, demandant les honneurs consacrés aux martyrs de la liberté pour Baille, lors de la séance du 12 nivôse an II (1er janvier 1794)[Motion et motion d'ordre]pp.562-563
Motion de Sergent, sur le rapport de Robespierre (le jeune) relatif à la mission près de l'armée d'Italie, demandant les honneurs consacrés aux martyrs de la liberté pour Baille, lors de la séance du 12 nivôse an II (1er janvier 1794)[Motion et motion d'ordre]pp.562-563
Décret, sur la motion de Robespierre, rapportant le décret d'accusation contre le l'adjoint au ministre de la Guerre et chargeant le comité de surveillance de l'habillement et équipement de troupes de faire un rapport, lors de la séance du 12 nivôse an II (1er janvier 1794)[Décret]p.563
Décret, sur la motion de Robespierre, rapportant le décret d'accusation contre le l'adjoint au ministre de la Guerre et chargeant le comité de surveillance de l'habillement et équipement de troupes de faire un rapport, lors de la séance du 12 nivôse an II (1er janvier 1794)[Décret]p.563
Motion de Robespierre demandant le rapport du décret de mise en accusation de l'adjoint du ministre de la guerre relativement à l'habillement des troupes, proposition supportée par Bourdon de l'Oise, lors de la séance du 12 nivôse an II (1er janvier 1794)[Motion et motion d'ordre]p.563
Motion de Robespierre demandant le rapport du décret de mise en accusation de l'adjoint du ministre de la guerre relativement à l'habillement des troupes, proposition supportée par Bourdon de l'Oise, lors de la séance du 12 nivôse an II (1er janvier 1794)[Motion et motion d'ordre]p.563
Levée de la séance du 12 nivôse an II (1er janvier 1794) et signatures du Président et des secrétaires[Déroulement des séances]p.563
Levée de la séance du 12 nivôse an II (1er janvier 1794) et signatures du Président et des secrétaires[Déroulement des séances]p.563
Deux lettres du représentant Garnier (de Saintes), en mission dans l'Orne, sur la désolation par la famine de la ville de La Flèche et sur les mesures prises dans la commune du Mans après le passage des brigands, en annexe de la séance du 12 nivôse an II (1er janvier 1794)[Correspondance des envoyés en mission]pp.566-567
Deux lettres du représentant Garnier (de Saintes), en mission dans l'Orne, sur la désolation par la famine de la ville de La Flèche et sur les mesures prises dans la commune du Mans après le passage des brigands, en annexe de la séance du 12 nivôse an II (1er janvier 1794)[Correspondance des envoyés en mission]pp.566-567
Lettre des représentants Fouché, Laporte et Albitte, en mission à Ville-Affranchie, pour protester contre les calomnies adressées contre eux par une députation de Lyon, en annexe de la séance du 12 nivôse an II (1er janvier 1794)[Correspondance des envoyés en mission]p.567
Lettre des représentants Fouché, Laporte et Albitte, en mission à Ville-Affranchie, pour protester contre les calomnies adressées contre eux par une députation de Lyon, en annexe de la séance du 12 nivôse an II (1er janvier 1794)[Correspondance des envoyés en mission]p.567
Infos
Référence bibliographique
Séance du 12 nivôse an II (Mercredi 1er Janvier 1794).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXII - Du 30 frimaire au 15 nivôse an II (20 Décembre 1793 au 4 Janvier 1794), sous la direction de Lodoïs Lataste et Louis Claveau et Constant Pionnier et Gaston Barbier. 1913. pp. 529-568.
Langue
Français
Nombre de pages
40
Première page
529
Dernière page
568
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
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