Table des matières
Décret, sur la motion de Roger Ducos, ordonnant la levée des scellés apposés sur les papiers du citoyen Bayard et sa mise sous la garde d'un gendarme, lors de la 12 nivôse an II (1er janvier 1794)[Décret]p.551
Décret, sur la motion de Roger Ducos, ordonnant la levée des scellés apposés sur les papiers du citoyen Bayard et sa mise sous la garde d'un gendarme, lors de la 12 nivôse an II (1er janvier 1794)[Décret]p.551
Lettre du ministre de l'Intérieur Paré demandant la levée des scellés apposés sur les papiers du citoyen Bayard, premier commis de la 3e division de son département, lors de la séance du 12 nivôse an II (1er janvier 1794)[Discours et production des ministres]p.551
Lettre du ministre de l'Intérieur Paré demandant la levée des scellés apposés sur les papiers du citoyen Bayard, premier commis de la 3e division de son département, lors de la séance du 12 nivôse an II (1er janvier 1794)[Discours et production des ministres]p.551
Infos
Référence bibliographique
Décret ordonnant la levée des scellés apposés sur les papiers du citoyen Bayard.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXII - Du 30 frimaire au 15 nivôse an II (20 Décembre 1793 au 4 Janvier 1794), sous la direction de Lodoïs Lataste et Louis Claveau et Constant Pionnier et Gaston Barbier. 1913. p. 551.
Langue
Français
Nombre de pages
1
Première page
551
Dernière page
551
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/fdf849fc-c614-4e7a-b977-c97697ce511c/manifest
Modifié le
