Décret renvoyant devant le tribunal révolutionnaire l’adjoint du ministre de la guerre et les administrateurs chargés de l’habillement des troupes
Table des matières
Décret, présenté par Carrier, renvoyant devant le tribunal révolutionnaire l'adjoint du ministre de la guerre et les administrateurs chargés de l'habillement des troupes, lors de la séance du 12 nivôse an II (1er janvier 1794)[Décret]pp.560-561
Décret, présenté par Carrier, renvoyant devant le tribunal révolutionnaire l'adjoint du ministre de la guerre et les administrateurs chargés de l'habillement des troupes, lors de la séance du 12 nivôse an II (1er janvier 1794)[Décret]pp.560-561
Discussion relative à l'habillement des troupes et aux fournitures de mauvaise qualité, lors de la séance du 12 nivôse an II (1er janvier 1794)[Discussion]p.561
Discussion relative à l'habillement des troupes et aux fournitures de mauvaise qualité, lors de la séance du 12 nivôse an II (1er janvier 1794)[Discussion]p.561
Infos
Référence bibliographique
Décret renvoyant devant le tribunal révolutionnaire l’adjoint du ministre de la guerre et les administrateurs chargés de l’habillement des troupes.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXII - Du 30 frimaire au 15 nivôse an II (20 Décembre 1793 au 4 Janvier 1794), sous la direction de Lodoïs Lataste et Louis Claveau et Constant Pionnier et Gaston Barbier. 1913. pp. 560-561.
Langue
Français
Nombre de pages
2
Première page
560
Dernière page
561
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/fdf849fc-c614-4e7a-b977-c97697ce511c/manifest
Modifié le
