Lettre de la Société populaire de Villefort

Table des matières

Renvoi au comité des finances de la demande de la société populaire de Villefort sur la suppression du traitement des ministres du culte catholique, lors de la séance du 12 nivôse an II (1er janvier 1794)[Renvoi aux comités]p.537

Adresse de la société populaire de Villefort demandant la suppression du traitement des ministres du culte catholique, lors de la séance du 12 nivôse an II (1er janvier 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.537

Extrait du registre des délibérations de la société populaire de Villefort sur le traitement des ministres du culte catholique, lors de la séance du 12 nivôse an II (1er janvier 1794)[Délibération ou procès verbal de collectivité]pp.537-538

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Infos

Référence bibliographique

Lettre de la Société populaire de Villefort. Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXII - Du 30 frimaire au 15 nivôse an II (20 Décembre 1793 au 4 Janvier 1794), sous la direction de Lodoïs Lataste et Louis Claveau et Constant Pionnier et Gaston Barbier. 1913. pp. 537-538.

Langue

Français

Nombre de pages

Première page

537

Dernière page

538

URI du manifest IIIF du volume contenant le document

https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/fdf849fc-c614-4e7a-b977-c97697ce511c/manifest

Modifié le

10 octobre 2024 à 18:15