Le décret renvoyant devant le tribunal révolutionnaire l’adjoint du ministre de la guerre et les administrateurs de l’habillement dos troupes est rapporté
Table des matières
Décret, sur la motion de Robespierre, rapportant le décret d'accusation contre le l'adjoint au ministre de la Guerre et chargeant le comité de surveillance de l'habillement et équipement de troupes de faire un rapport, lors de la séance du 12 nivôse an II (1er janvier 1794)[Décret]p.563
Décret, sur la motion de Robespierre, rapportant le décret d'accusation contre le l'adjoint au ministre de la Guerre et chargeant le comité de surveillance de l'habillement et équipement de troupes de faire un rapport, lors de la séance du 12 nivôse an II (1er janvier 1794)[Décret]p.563
Motion de Robespierre demandant le rapport du décret de mise en accusation de l'adjoint du ministre de la guerre relativement à l'habillement des troupes, proposition supportée par Bourdon de l'Oise, lors de la séance du 12 nivôse an II (1er janvier 1794)[Motion et motion d'ordre]p.563
Motion de Robespierre demandant le rapport du décret de mise en accusation de l'adjoint du ministre de la guerre relativement à l'habillement des troupes, proposition supportée par Bourdon de l'Oise, lors de la séance du 12 nivôse an II (1er janvier 1794)[Motion et motion d'ordre]p.563
Levée de la séance du 12 nivôse an II (1er janvier 1794) et signatures du Président et des secrétaires[Déroulement des séances]p.563
Levée de la séance du 12 nivôse an II (1er janvier 1794) et signatures du Président et des secrétaires[Déroulement des séances]p.563
Infos
Référence bibliographique
Le décret renvoyant devant le tribunal révolutionnaire l’adjoint du ministre de la guerre et les administrateurs de l’habillement dos troupes est rapporté.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXII - Du 30 frimaire au 15 nivôse an II (20 Décembre 1793 au 4 Janvier 1794), sous la direction de Lodoïs Lataste et Louis Claveau et Constant Pionnier et Gaston Barbier. 1913. p. 563.
Langue
Français
Nombre de pages
1
Première page
563
Dernière page
563
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/fdf849fc-c614-4e7a-b977-c97697ce511c/manifest
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