Table des matières
Lettre du ministre de la Guerre transmettant un don du citoyen Gaillard, volontaire, lors de la séance du 15 nivôse an II (4 janvier 1794)[Discours et production des ministres]p.638
Lettre du ministre de la Guerre transmettant un don du citoyen Gaillard, volontaire, lors de la séance du 15 nivôse an II (4 janvier 1794)[Discours et production des ministres]p.638
Lettre du représentant Guimberteau, en mission à Tours, envoyant à la Convention les effets saisis sur deux brigands fusillés, lors de la séance du 15 nivôse an II (4 janvier 1794)[Correspondance des envoyés en mission]p.642
Lettre du représentant Guimberteau, en mission à Tours, envoyant à la Convention les effets saisis sur deux brigands fusillés, lors de la séance du 15 nivôse an II (4 janvier 1794)[Correspondance des envoyés en mission]p.642
Lettre du représentant Guimberteau, en mission à Tours, qui fait passer à la Convention l'argenterie extraite des armes arrivées de Bordeaux, lors de la séance du 15 nivôse an II (4 janvier 1794)[Correspondance des envoyés en mission]p.642
Lettre du représentant Guimberteau, en mission à Tours, qui fait passer à la Convention l'argenterie extraite des armes arrivées de Bordeaux, lors de la séance du 15 nivôse an II (4 janvier 1794)[Correspondance des envoyés en mission]p.642
Lettre du représentant Guimberteau, en mission à Tours, informant de la célébration d'une fête en mémoire de la reprise de Toulon, lors de la séance du 15 nivôse an II (4 janvier 1794)[Correspondance des envoyés en mission]p.643
Lettre du représentant Guimberteau, en mission à Tours, informant de la célébration d'une fête en mémoire de la reprise de Toulon, lors de la séance du 15 nivôse an II (4 janvier 1794)[Correspondance des envoyés en mission]p.643
Doutes et considérations d'Armand Sabourain, professeur de philosophie de Poitiers, sur le projet de décret concernant la composition des livres élémentaires destinés à l'instruction publique présenté par le représentant Arbogast, lors de la séance du 15 nivôse an II (4 janvier 1794)[Mémoire]pp.648-653
Doutes et considérations d'Armand Sabourain, professeur de philosophie de Poitiers, sur le projet de décret concernant la composition des livres élémentaires destinés à l'instruction publique présenté par le représentant Arbogast, lors de la séance du 15 nivôse an II (4 janvier 1794)[Mémoire]pp.648-653
Demande de congés du citoyen Dupont, député d'Indre-et-Loire, lors de la séance du 15 nivôse an II (4 janvier 1794)[Demande de congés]p.657
Demande de congés du citoyen Dupont, député d'Indre-et-Loire, lors de la séance du 15 nivôse an II (4 janvier 1794)[Demande de congés]p.657
Adresses des citoyens Dujardin, capitaine, et Montaillier, lieutenant de la 4e compagnie du 3e bataillon d'Égalité-sur-Marne, envoyant leurs dons respectifs de 50 et 3 livres assignats, lors de la séance du 15 nivôse an II (4 janvier 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.660-661
Adresses des citoyens Dujardin, capitaine, et Montaillier, lieutenant de la 4e compagnie du 3e bataillon d'Égalité-sur-Marne, envoyant leurs dons respectifs de 50 et 3 livres assignats, lors de la séance du 15 nivôse an II (4 janvier 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.660-661
Décret, proposé par Philippeaux, autorisant la levée des scellés des biens du général Tuncq afin qu'il puisse se justifier, lors de la séance du 15 nivôse an II (4 janvier 1794)[Décret]p.668
Décret, proposé par Philippeaux, autorisant la levée des scellés des biens du général Tuncq afin qu'il puisse se justifier, lors de la séance du 15 nivôse an II (4 janvier 1794)[Décret]p.668
Motion de Philippeaux appuyant la pétition à la barre de l'épouse du général Tuncq, demandant la levée des scellés sur les biens de ce dernier afin qu'il puisse se justifier, lors de la séance du 15 nivôse an II (4 janvier 1794)[Motion et motion d'ordre]p.669
Motion de Philippeaux appuyant la pétition à la barre de l'épouse du général Tuncq, demandant la levée des scellés sur les biens de ce dernier afin qu'il puisse se justifier, lors de la séance du 15 nivôse an II (4 janvier 1794)[Motion et motion d'ordre]p.669
Décret, sur le rapport de Gossuin au nom des comités de la guerre et des finances, portant création de commandants amovibles dans toutes les places de guerre et postes militaires, lors de la séance du 15 nivôse an II (4 janvier 1794)[Décret]p.669
Décret, sur le rapport de Gossuin au nom des comités de la guerre et des finances, portant création de commandants amovibles dans toutes les places de guerre et postes militaires, lors de la séance du 15 nivôse an II (4 janvier 1794)[Décret]p.669
Rapport de Gossuin, au nom du comité de la guerre, relatif à la création de commandants amovibles dans toutes places de guerre et postes militaires, lors de la séance du 15 nivôse an II (4 janvier 1794)[Rapport]p.672
Rapport de Gossuin, au nom du comité de la guerre, relatif à la création de commandants amovibles dans toutes places de guerre et postes militaires, lors de la séance du 15 nivôse an II (4 janvier 1794)[Rapport]p.672
Décret, sur le rapport de Gossuin au nom du comité de la guerre, réglementant le droit de pétition des militaires, lors de la séance du 15 nivôse an II (4 janvier 1794)[Décret]p.672
Décret, sur le rapport de Gossuin au nom du comité de la guerre, réglementant le droit de pétition des militaires, lors de la séance du 15 nivôse an II (4 janvier 1794)[Décret]p.672
Décret, sur le rapport de Gossuin au nom du comité de la guerre, maintenant provisoirement les quatre brigades de gendarmerie excédentaires dans le département du Mont-Terrible, lors de la séance du 15 nivôse an II (4 janvier 1794)[Décret]p.672
Décret, sur le rapport de Gossuin au nom du comité de la guerre, maintenant provisoirement les quatre brigades de gendarmerie excédentaires dans le département du Mont-Terrible, lors de la séance du 15 nivôse an II (4 janvier 1794)[Décret]p.672
Passage à l'ordre du jour, proposé par Gossuin au nom du comité de la guerre, sur la pétition du citoyen Ruffray, lors de la séance du 15 nivôse an II (4 janvier 1794)[Déroulement des séances]pp.672-673
Passage à l'ordre du jour, proposé par Gossuin au nom du comité de la guerre, sur la pétition du citoyen Ruffray, lors de la séance du 15 nivôse an II (4 janvier 1794)[Déroulement des séances]pp.672-673
Décret, sur le rapport de Clauzel au nom du comité de surveillance des marchés, chargeant les citoyens Azéma et Genin de surveiller la levée des scellés et l'inventaire des papiers des administrateurs de l'habillement et équipement des troupes, lors de la séance du 15 nivôse an II (4 janvier 1794)[Décret]p.673
Décret, sur le rapport de Clauzel au nom du comité de surveillance des marchés, chargeant les citoyens Azéma et Genin de surveiller la levée des scellés et l'inventaire des papiers des administrateurs de l'habillement et équipement des troupes, lors de la séance du 15 nivôse an II (4 janvier 1794)[Décret]p.673
Décret, sur le rapport de Lacoste au nom du comité de sûreté générale, rappelant plusieurs citoyens déportés dans la ville de Soissons, lors de la séance du 15 nivôse an II (4 janvier 1794)[Décret]p.673
Décret, sur le rapport de Lacoste au nom du comité de sûreté générale, rappelant plusieurs citoyens déportés dans la ville de Soissons, lors de la séance du 15 nivôse an II (4 janvier 1794)[Décret]p.673
Décret, sur le rapport de Voulland au nom du comité de sûreté générale, approuvant la dénonciation de Durand, ancien maire de Montpellier, à l'accusateur public près le tribunal révolutionnaire de Paris, lors de la séance du 15 nivôse an II (4 janvier 1794)[Décret]pp.673-674
Décret, sur le rapport de Voulland au nom du comité de sûreté générale, approuvant la dénonciation de Durand, ancien maire de Montpellier, à l'accusateur public près le tribunal révolutionnaire de Paris, lors de la séance du 15 nivôse an II (4 janvier 1794)[Décret]pp.673-674
Rapport de Voulland, au nom du comité de sûreté générale, relatif à l'arrêté dénonçant Durand, maire de Montpellier, à l'accusateur public près le tribunal révolutionnaire de Paris, lors de la séance du 15 nivôse an II (4 janvier 1794)[Rapport]p.674
Rapport de Voulland, au nom du comité de sûreté générale, relatif à l'arrêté dénonçant Durand, maire de Montpellier, à l'accusateur public près le tribunal révolutionnaire de Paris, lors de la séance du 15 nivôse an II (4 janvier 1794)[Rapport]p.674
Procès-verbal de l'interrogatoire du citoyen Durand, ancien maire de Montpellier, par Dubarran et Voulland, du comité de sûreté général et de surveillance, lors de la séance du 15 nivôse an II (4 janvier 1794)[Lettre]pp.675-677
Procès-verbal de l'interrogatoire du citoyen Durand, ancien maire de Montpellier, par Dubarran et Voulland, du comité de sûreté général et de surveillance, lors de la séance du 15 nivôse an II (4 janvier 1794)[Lettre]pp.675-677
Déclaration du représentant Gensonné relative à sa mise en accusation, lors de la séance du 15 nivôse an II (4 janvier 1794)[Lettre]p.680
Déclaration du représentant Gensonné relative à sa mise en accusation, lors de la séance du 15 nivôse an II (4 janvier 1794)[Lettre]p.680
Rapport du comité central de Montpellier aux assemblées primaires par le maire Durand, lors de la séance du 15 nivôse an II (4 janvier 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.682-684
Rapport du comité central de Montpellier aux assemblées primaires par le maire Durand, lors de la séance du 15 nivôse an II (4 janvier 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.682-684
Renvoi au comité de législation de la motion de Cambon demandant à exclure des avantages de la loi sur les successions les citoyens dont le capital est supérieur à 200.000 livres, lors de la séance du 15 nivôse an II (4 janvier 1794)[Renvoi aux comités]p.686
Renvoi au comité de législation de la motion de Cambon demandant à exclure des avantages de la loi sur les successions les citoyens dont le capital est supérieur à 200.000 livres, lors de la séance du 15 nivôse an II (4 janvier 1794)[Renvoi aux comités]p.686
Motion de Cambon relatif à un article additionnel à la loi sur les successions, lors de la séance du 15 nivôse an II (4 janvier 1794)[Motion et motion d'ordre]pp.686-687
Motion de Cambon relatif à un article additionnel à la loi sur les successions, lors de la séance du 15 nivôse an II (4 janvier 1794)[Motion et motion d'ordre]pp.686-687
Motion de Rewbell proposant un article additionnel à la loi sur les successions, lors de la séance du 15 nivôse an II (4 janvier 1794)[Motion et motion d'ordre]p.687
Motion de Rewbell proposant un article additionnel à la loi sur les successions, lors de la séance du 15 nivôse an II (4 janvier 1794)[Motion et motion d'ordre]p.687
Décret, sur la motion de Merlin (de Thionville), ordonnant aux comités révolutionnaires qui ont perçu des taxes de faire imprimer et afficher en placards leurs comptes, lors de la séance du 15 nivôse an II (4 janvier 1794)[Décret]p.687
Décret, sur la motion de Merlin (de Thionville), ordonnant aux comités révolutionnaires qui ont perçu des taxes de faire imprimer et afficher en placards leurs comptes, lors de la séance du 15 nivôse an II (4 janvier 1794)[Décret]p.687
Motion de Merlin (de Thionville) demandant d'ordonner aux comités révolutionnaires qui ont perçu des taxes militaires ou autres de faire imprimer et afficher en placards leurs comptes, lors de la séance du 15 nivôse an II (4 janvier 1794)[Motion et motion d'ordre]p.687
Motion de Merlin (de Thionville) demandant d'ordonner aux comités révolutionnaires qui ont perçu des taxes militaires ou autres de faire imprimer et afficher en placards leurs comptes, lors de la séance du 15 nivôse an II (4 janvier 1794)[Motion et motion d'ordre]p.687
Décret, sur la motion de Merlin (de Thionville), rendant commun aux patriotes des pays du Rhin le décret rendu en faveur des patriotes des Deux-Ponts, lors de la séance du 15 nivôse an II (4 janvier 1794)[Décret]pp.687-688
Décret, sur la motion de Merlin (de Thionville), rendant commun aux patriotes des pays du Rhin le décret rendu en faveur des patriotes des Deux-Ponts, lors de la séance du 15 nivôse an II (4 janvier 1794)[Décret]pp.687-688
Motion de Merlin (de Thionville), sur la pétition des patriotes mayençais réfugiés en France, demandant au ministre de la Guerre de leur fournir des secours pour rejoindre l'armée française, lors de la séance du 15 nivôse an II (4 janvier 1794)[Motion et motion d'ordre]p.688
Motion de Merlin (de Thionville), sur la pétition des patriotes mayençais réfugiés en France, demandant au ministre de la Guerre de leur fournir des secours pour rejoindre l'armée française, lors de la séance du 15 nivôse an II (4 janvier 1794)[Motion et motion d'ordre]p.688
Décret, sur la motion de Charlier, portant que le ministre de la Guerre rende compte sous trois jours de ses mesures de liquidation des pensions et de délivrance des secours aux défenseurs de la patrie, lors de la séance du 15 nivôse an II (4 janvier 1794)[Décret]p.689
Décret, sur la motion de Charlier, portant que le ministre de la Guerre rende compte sous trois jours de ses mesures de liquidation des pensions et de délivrance des secours aux défenseurs de la patrie, lors de la séance du 15 nivôse an II (4 janvier 1794)[Décret]p.689
Décret, sur la motion de Charlier, relatif à la qualité de confection des souliers envoyés aux comités révolutionnaires, lors de la séance du 15 nivôse an II (4 janvier 1794)[Décret]p.689
Décret, sur la motion de Charlier, relatif à la qualité de confection des souliers envoyés aux comités révolutionnaires, lors de la séance du 15 nivôse an II (4 janvier 1794)[Décret]p.689
Motion de Charlier relative à la qualité de confection des souliers déposés en don aux comités révolutionnaires, lors de la séance du 15 nivôse an II (4 janvier 1794)[Motion et motion d'ordre]pp.689-690
Motion de Charlier relative à la qualité de confection des souliers déposés en don aux comités révolutionnaires, lors de la séance du 15 nivôse an II (4 janvier 1794)[Motion et motion d'ordre]pp.689-690
Lettre du représentant Laplanche, en mission près l'armée du Nord, rendant compte de l'état des côtes de l'Ouest, lors de la séance du 15 nivôse an II (4 janvier 1794)[Correspondance des envoyés en mission]p.690
Lettre du représentant Laplanche, en mission près l'armée du Nord, rendant compte de l'état des côtes de l'Ouest, lors de la séance du 15 nivôse an II (4 janvier 1794)[Correspondance des envoyés en mission]p.690
Texte de la lettre du représentant Laplanche rendant compte de l'état des côtes de l'Ouest dans le Moniteur universel, lors de la séance du 15 nivôse an II (4 janvier 1794)[Correspondance des envoyés en mission]pp.690-691
Texte de la lettre du représentant Laplanche rendant compte de l'état des côtes de l'Ouest dans le Moniteur universel, lors de la séance du 15 nivôse an II (4 janvier 1794)[Correspondance des envoyés en mission]pp.690-691
Mémoire du général de brigade Soland transmis à la Convention par le ministre de la Guerre, attestant des faits de guerre du cavalier Mandement, lors de la séance du 15 nivôse an II (4 janvier 1794)[Mémoire]pp.691-692
Mémoire du général de brigade Soland transmis à la Convention par le ministre de la Guerre, attestant des faits de guerre du cavalier Mandement, lors de la séance du 15 nivôse an II (4 janvier 1794)[Mémoire]pp.691-692
Renvoi au ministre de la Guerre, sur la proposition de Charlier, de la pétition du citoyen Clary pour rapport sur l'exécution de la loi en faveur des militaires blessés, lors de la séance du 15 nivôse an II (4 janvier 1794)[Déroulement des séances]p.693
Renvoi au ministre de la Guerre, sur la proposition de Charlier, de la pétition du citoyen Clary pour rapport sur l'exécution de la loi en faveur des militaires blessés, lors de la séance du 15 nivôse an II (4 janvier 1794)[Déroulement des séances]p.693
Décret, sur la motion de Briez, approuvant la promotion du citoyen Langlois au grade de lieutenant de cavalerie, lors de la séance du 15 nivôse an II (4 janvier 1794)[Décret]p.694
Décret, sur la motion de Briez, approuvant la promotion du citoyen Langlois au grade de lieutenant de cavalerie, lors de la séance du 15 nivôse an II (4 janvier 1794)[Décret]p.694
Passage à l'ordre du jour, sur la proposition de Bourdon, sur la pétition de la citoyenne Couturié demandant à conserver son logement, lors de la séance du 15 nivôse an II (4 janvier 1794)[Déroulement des séances]p.695
Passage à l'ordre du jour, sur la proposition de Bourdon, sur la pétition de la citoyenne Couturié demandant à conserver son logement, lors de la séance du 15 nivôse an II (4 janvier 1794)[Déroulement des séances]p.695
Levée de la séance du 15 nivôse an II (4 janvier 1794) et signatures du Président et des secrétaires[Déroulement des séances]p.696
Levée de la séance du 15 nivôse an II (4 janvier 1794) et signatures du Président et des secrétaires[Déroulement des séances]p.696
Infos
Référence bibliographique
Séance du 15 nivôse an II (Samedi 4 janvier 1794).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXII - Du 30 frimaire au 15 nivôse an II (20 Décembre 1793 au 4 Janvier 1794), sous la direction de Lodoïs Lataste et Louis Claveau et Constant Pionnier et Gaston Barbier. 1913. pp. 637-699.
Langue
Français
Nombre de pages
63
Première page
637
Dernière page
699
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/fdf849fc-c614-4e7a-b977-c97697ce511c/manifest
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