Décret approuvant l’arrêté du comité de Salut public dénonçant à l’accusateur public Durand, ex-maire de Montpellier
Table des matières
Décret, sur le rapport de Voulland au nom du comité de sûreté générale, approuvant la dénonciation de Durand, ancien maire de Montpellier, à l'accusateur public près le tribunal révolutionnaire de Paris, lors de la séance du 15 nivôse an II (4 janvier 1794)[Décret]pp.673-674
Décret, sur le rapport de Voulland au nom du comité de sûreté générale, approuvant la dénonciation de Durand, ancien maire de Montpellier, à l'accusateur public près le tribunal révolutionnaire de Paris, lors de la séance du 15 nivôse an II (4 janvier 1794)[Décret]pp.673-674
Rapport de Voulland, au nom du comité de sûreté générale, relatif à l'arrêté dénonçant Durand, maire de Montpellier, à l'accusateur public près le tribunal révolutionnaire de Paris, lors de la séance du 15 nivôse an II (4 janvier 1794)[Rapport]p.674
Rapport de Voulland, au nom du comité de sûreté générale, relatif à l'arrêté dénonçant Durand, maire de Montpellier, à l'accusateur public près le tribunal révolutionnaire de Paris, lors de la séance du 15 nivôse an II (4 janvier 1794)[Rapport]p.674
Procès-verbal de l'interrogatoire du citoyen Durand, ancien maire de Montpellier, par Dubarran et Voulland, du comité de sûreté général et de surveillance, lors de la séance du 15 nivôse an II (4 janvier 1794)[Lettre]pp.675-677
Procès-verbal de l'interrogatoire du citoyen Durand, ancien maire de Montpellier, par Dubarran et Voulland, du comité de sûreté général et de surveillance, lors de la séance du 15 nivôse an II (4 janvier 1794)[Lettre]pp.675-677
Déclaration du représentant Gensonné relative à sa mise en accusation, lors de la séance du 15 nivôse an II (4 janvier 1794)[Lettre]p.680
Déclaration du représentant Gensonné relative à sa mise en accusation, lors de la séance du 15 nivôse an II (4 janvier 1794)[Lettre]p.680
Rapport du comité central de Montpellier aux assemblées primaires par le maire Durand, lors de la séance du 15 nivôse an II (4 janvier 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.682-684
Rapport du comité central de Montpellier aux assemblées primaires par le maire Durand, lors de la séance du 15 nivôse an II (4 janvier 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.682-684
Infos
Référence bibliographique
Décret approuvant l’arrêté du comité de Salut public dénonçant à l’accusateur public Durand, ex-maire de Montpellier.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXII - Du 30 frimaire au 15 nivôse an II (20 Décembre 1793 au 4 Janvier 1794), sous la direction de Lodoïs Lataste et Louis Claveau et Constant Pionnier et Gaston Barbier. 1913. pp. 673-686.
Langue
Français
Nombre de pages
14
Première page
673
Dernière page
686
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/fdf849fc-c614-4e7a-b977-c97697ce511c/manifest
Modifié le
