Décret rendant commun aux patriotes des pays du Rhin le décret rendu en faveur des patriotes des Deux-Ponts
Table des matières
Décret, sur la motion de Merlin (de Thionville), rendant commun aux patriotes des pays du Rhin le décret rendu en faveur des patriotes des Deux-Ponts, lors de la séance du 15 nivôse an II (4 janvier 1794)[Décret]pp.687-688
Décret, sur la motion de Merlin (de Thionville), rendant commun aux patriotes des pays du Rhin le décret rendu en faveur des patriotes des Deux-Ponts, lors de la séance du 15 nivôse an II (4 janvier 1794)[Décret]pp.687-688
Motion de Merlin (de Thionville), sur la pétition des patriotes mayençais réfugiés en France, demandant au ministre de la Guerre de leur fournir des secours pour rejoindre l'armée française, lors de la séance du 15 nivôse an II (4 janvier 1794)[Motion et motion d'ordre]p.688
Motion de Merlin (de Thionville), sur la pétition des patriotes mayençais réfugiés en France, demandant au ministre de la Guerre de leur fournir des secours pour rejoindre l'armée française, lors de la séance du 15 nivôse an II (4 janvier 1794)[Motion et motion d'ordre]p.688
Infos
Référence bibliographique
Décret rendant commun aux patriotes des pays du Rhin le décret rendu en faveur des patriotes des Deux-Ponts.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXII - Du 30 frimaire au 15 nivôse an II (20 Décembre 1793 au 4 Janvier 1794), sous la direction de Lodoïs Lataste et Louis Claveau et Constant Pionnier et Gaston Barbier. 1913. pp. 687-689.
Langue
Français
Nombre de pages
3
Première page
687
Dernière page
689
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/fdf849fc-c614-4e7a-b977-c97697ce511c/manifest
Modifié le
